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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre des Urgences
662209789ce1420008389993
17 avril 2024
17 avril 2024
FRAIS immatriculée au RCS d'ORLEANS sous le n° 515 180 842, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Marc PATIN
Source officielleChambre des Urgences
6688de2f676b73dd81b96e4c
3 juillet 2024
3 juillet 2024
, [M] [G] se présente et indique « je n'ai pas trouvé d'avocat ; mon argumentation du 27 mars est toujours valable ; ma voiture m'a laissé tomber, j'ai dû en acheter une nouvelle avec l'aide de mon patron
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
671894afd8ceca1cd7019208
22 octobre 2024
22 octobre 2024
imminent, sur le fondement d'un certificat médical indiquant un épisode délirant avec propos décousus, incohérents, ainsi que des troubles du comportement à l'encontre de ses voisins, de la police, du patron
Source officielleCour d'Appel
6253c8c3bd3db21cbdd86351
21 mai 2002
21 mai 2002
X... était considéré par les fournisseurs et par les salariés du restaurant exploité par l'EURL Relais des Arcades comme le dirigeant et le patron de l'établissement ; Attendu, également, qu'il apparaît
Source officielleCour d'Appel
6253c98bbd3db21cbdd889a0
12 décembre 2006
12 décembre 2006
Grande Instance d'Agen le 12 novembre 2003 aux fins de se voir reconnaître la propriété exclusive d'une parcelle de terre de 7 ares 60 centiares noE127 (enclavée par les terres de X... )au lieu dit "Les Patots
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT03386_20241025
25 octobre 2024
25 octobre 2024
B, pourtant patron d'un canot de la Société nationale de sauvetage en mer, a reconnu avoir interpellé un agent de la capitainerie pour lui demander de manière agressive s'il allait bientôt le fermer.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_23LY00996_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
A a exercé les fonctions d'entraîneur sportif au club roannais de patinage artistique, de 1996 à 2002, de 2004 à 2016, de 2018 à 2020.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
68df5a3521a269c127203a44
2 octobre 2025
2 octobre 2025
En arrivant sur le lieu de travail de mon conjoint, j'ai constaté qu'il naviguait à proximité du magasin surveillant son patron en état d'ébriété très avancée.
Source officielleChambre sociale 4-2
662b4410fe25450008314dea
25 avril 2024
25 avril 2024
Du coup, cela a fait venir le patron. [B] était tout excité. Le patron essayait de le calmer sans grande réussite. Puis, je me suis éloigné pour calmer la situation.
Source officielleChambre Sociale
650d300f71dfcd8318200c43
5 septembre 2023
5 septembre 2023
Vous n'avez de cesse que d'indiquer à votre équipe que vous êtes le patron ce qui non seulement ne correspond pas à la réalité mais témoigne d'un mode de management inapproprié et qui a pour effet d'altérer
Source officielleChambre Sociale
6969f7d7cdc6046d477f3579
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Racontait que sa patronne (disait) qu'elle ne savait rien faire (') celle-ci ne lui parlait pas au repas.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6350e4f342150aadff23dbf1
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Orban's étant à moitié moins cher... on m'a dit chez Orban's que je pouvais acheter des chaussures chez eux et les faire patiner chez 7ème largeur sans difficulté'), [P] ('J'ai été client chez 7ème largeur
Source officielleCh. Sociale -Section A
651d02e7fe8d588318c1adb7
3 octobre 2023
3 octobre 2023
[Y] produit : - Une main courante déposée le 15 avril 2019 à la gendarmerie de [Localité 5], laquelle mentionne notamment : « J'ai eu une altercation verbale ce matin même avec mon patron M.
Source officielle1ère Chambre
650bde69beee0f8318b97116
29 août 2023
29 août 2023
Quant au bruit résultant du déplacement des tables et chaises du bar, l'expert rappelle qu'ils sont équipés de patins.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
63d37ad6d1bc2605de4b4b70
26 janvier 2023
26 janvier 2023
09 Décembre 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CRETEIL - RG n° 19/00371 APPELANTE SAS BOULANGERIE AU VIEUX FOUR [Adresse 7] [Localité 10] Représenté par Me Stanislas PANON
Source officielleChambre Commerciale
65b2114dc4cf860008dff6be
24 janvier 2024
24 janvier 2024
[P] étaient clairement identifiées : 'ce dernier a utilisé une échelle qui n'était pas stable (absence de patin antidérapants, défaut de fixation permettant d'éviter une glissade ou un basculement) sur
Source officielle17e Chambre
6033ae3c1737c6622a6ca42a
27 avril 2017
27 avril 2017
J'ai appris que c'était le patron'.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6163874a947dd77ae6de0406
9 septembre 2010
9 septembre 2010
C'était une gentille patronne.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6319878551eeae4f1309d2d6
7 septembre 2022
7 septembre 2022
« et sache que tu est président et non patron.
Source officielleChambre 4-5
6364ba38e405357f749ea52e
27 octobre 2022
27 octobre 2022
qu'il 'exécut(ait) seul toutes les tâches du domaine', ainsi que 'des tâches de paysagiste', et qu'il 's'occup(ait) aussi de l'entretien des machines de paysagiste et (du) véhicule personnel de son patron
Source officiellePage 21 sur 95
SELARL DOCTEUR STEPHANIE PATONNIER VIALAN
30/07/2026
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PATON
30/07/2026
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TRANSPORTS PATON
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, date de cessation des paiements le 31 mai 2025, désignant liquidateur Selarl Aegis prise en la personne de Me Orlane Gachet 5 Rue Saint-Gilles 31500 toulouse. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.
26/07/2026
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SAU'CLAD, AU PETIT PATON
Acte sous seing privé en date du 06/07/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de SIE NANTUA le 08/07/2026, Dossier 202600031254 réf 0104P01 2026 A 01033 Mise en activité de la société. Adresse de l'ancien propriétaire : 3 Place Honoré d'Urfé 01510 VIRIEU-LE-GRAND. Adresse du nouveau propriétaire : 3 Place Honoré d'Urfé 01510 VIRIEU-LE-GRAND. Rectificatif annonce légale paru dans mesinfos.fr le 20/07/2026 Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’a
22/07/2026
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LES PATONS
09/07/2026
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