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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre civile
631addeef575634f1371ed00
8 septembre 2022
8 septembre 2022
[H] [K] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Jean françois REYNAUD de la SELARL SELARL REYNAUD, avocat au barreau de MONTPELLIER Le HUIT SEPTEMBRE DEUX MILLE VINGT DEUX, Nous, Eric SENNA,
Source officielle2e chambre civile
635b71feb201587f74be034e
27 octobre 2022
27 octobre 2022
CHAROMAM [Adresse 1] Représentant : Me Philippe ANAHORY, avocat au barreau de MONTPELLIER Le VINGT SEPT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT DEUX, Nous, Eric SENNA, président de chambre, assisté de Laurence
Source officielle2e chambre civile
644229bbd2fa6fd0f804039b
20 avril 2023
20 avril 2023
ERILIA prise en son centre de gestion de [Localité 5], [Adresse 1] [Adresse 4] [Localité 2] Le VINGT AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Eric SENNA, président de chambre, assisté de Laurence SENDRA
Source officielle2e chambre civile
63b7ccff6b63637c907b7bc4
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Mme [R] [S] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL & ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER Le CINQ JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Eric SENNA
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6688de78676b73dd81b97334
5 juillet 2024
5 juillet 2024
[K] [Y], Neurologue, rédigé le 20 décembre 2018 qui indique que Mme [M] « présente depuis 07/2017 suite à une chute sur le bassin : paresthésies et dysesthésies des 2 pieds avec une hypoesthésie en selle
Source officielle2e chambre civile
633fc31ee633183e2ee17a56
6 octobre 2022
6 octobre 2022
INTIMEE : Société KYANEOS PIERRE [Adresse 2] Représentant : Me Yvan MONELLI de la SELARL MBA & ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER Le SIX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT DEUX, Nous, Eric SENNA
Source officielle2e chambre civile
642fb675cece1704f57476f2
6 avril 2023
6 avril 2023
FARAJ, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEES : Mme [V] [Z] [Adresse 6] [Localité 1] Mme [J] [C] [Adresse 7] [Localité 5] Le SIX AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Eric SENNA
Source officielle2e chambre civile
62f5ed776cb05105d4b7e61a
11 août 2022
11 août 2022
Représentant : Me Micheline DAVANNE, avocat au barreau de NARBONNE INTIMEE : Mme [L] [C] épouse [J] [Adresse 3] [Localité 2] Non représenté Le ONZE AOUT DEUX MILLE VINGT DEUX, Nous, Eric SENNA
Source officielleChambre 1-1
65a0e5e45bbe450008b2cb96
11 janvier 2024
11 janvier 2024
assisté de Nicolas FAVARD, Greffier, Vu l'appel interjeté par [G] [J], pour être statué sur l'appel d'une décision rendue le 11 Février 2021 par le Tribunal judiciaire DE TOULON contre : Christine SEDES
Source officielleChambre 1-4
65b35b351d7564000872dbc6
25 janvier 2024
25 janvier 2024
ARRÊT FAITS, PROCEDURES, PRETENTIONS DES PARTIES La société Sensation a, en qualité de maître de l'ouvrage, fait édifier un hôtel à [Localité 5], exploité sous l'enseigne " [3] ".
Source officielleCour d'Appel
6253c925bd3db21cbdd8762d
10 mars 2005
10 mars 2005
et diligences de son repr sentant l gal par son Syndic le Cabinet GESTRIM CONSTANT, dont le sige social est 35, quater Boulevard Gambetta Ë POISSY (78300) domicili audit sige en cette qualit , repr sent
Source officielle1ère Chambre
6618cf017935f50008be4165
11 avril 2024
11 avril 2024
Nous constatons que lorsque Madame [I] monte sur ce vélo, elle est coincée entre la selle et le cadre et qu'elle n'a pas de dégagement.
Source officielle1ère Chambre civile
69e1d44fcdc6046d4789ff3c
9 avril 2026
9 avril 2026
[L] a fait réaliser une expertise amiable du véhicule qui a été confiée à la société Sene Expertise.
Source officielleCour d'Appel
6253caadbd3db21cbdd8bba1
27 novembre 2007
27 novembre 2007
Mme Yvonne X..., M André X... et Mme Marie José Z..., d'une part, et M et Mme A..., d'autre part, ont procédé à l'échange de parcelles dont ils étaient propriétaires sur le territoire de la commune de SENE
Source officielleAvis
CADA:20202182
24 septembre 2020
24 septembre 2020
la Ferme urbaine située dans le 18e au Jardin d’Éole (conventions ou contrats de location ou de vente ou de partenariat, origine des animaux, tableau de recensement des animaux avec mention de l’âge, sexe
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
69fc2119cdc6046d47e11955
6 mai 2026
6 mai 2026
Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 22/04145 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CFQOE Décision déférée à la Cour : Jugement du 10 Mars 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SENS
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
69ef1f70cdc6046d47b0570d
23 avril 2026
23 avril 2026
Informé par courrier du 14 octobre 2025 de ce que l'appel devait être adressé à la cour d'appel, il a adressé un courrier en ce sens à la cour d'appel, posté le 27 octobre 2025.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
5fd927e2503fb606e24d64bd
27 mai 2020
27 mai 2020
d'inscription au répertoire général : S N° RG 18/11339 - N° Portalis 35L7-V-B7C-B6Q2B Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 15 Février 2013 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SENS
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6a192497cdc6046d47537d32
27 mai 2026
27 mai 2026
, le conseil du préfet a interjeté appel de cette décision en sollicitant l'infirmation de l'ordonnance, au motif que l'intérêt supérieur de l'enfant, s'il constitue une considération primordiale au sens
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6a19249acdc6046d47537e15
27 mai 2026
27 mai 2026
, le conseil du préfet a interjeté appel de cette décision en sollicitant l'infirmation de l'ordonnance, au motif que l'intérêt supérieur de l'enfant, s'il constitue une considération primordiale au sens
Source officiellePage 21 sur 265