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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Chambre Commerciale
62736af4a58162057dac68c7
4 mai 2022
4 mai 2022
[B] [K] [Adresse 17] [Adresse 4] [Localité 11] Représentants : Me Sophie CLUZY, avocat au barreau de MOULINS (postulant) et Me Emmanuelle COMBIER, avocat au barreau de MACON/CHAROLLES (plaidant)
Source officielleChambre commerciale
665abad997d5920008107e7e
3 avril 2024
3 avril 2024
804 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 07 février 2024 devant la Cour composée de : Président : Madame Séverine LEGER, Conseillère Conseiller : Madame Sophie
Source officielleChambre Sociale
6690c7700d808eb34e4557cc
9 juillet 2024
9 juillet 2024
09 JUILLET 2024 Arrêt n° CHR/VS/NS Dossier N° RG 21/01046 - N° Portalis DBVU-V-B7F-FTAE [Y] [N] / UNEDIC AGS CGEA [Localité 6] jugement au fond, origine conseil de prud'hommes - formation
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_19DA02615_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
transmis les diagnostics des locaux de travail de l'unité de gestion des Hauts-de-Rouen, de l'atelier de maintenance et des antennes Chatelets 6 Grieu, canadiens, Tousseau, Moïse, Chasselièvre et La Chasse
Source officielle5ème chambre sociale PH
63c79b9dda31367c908eb709
17 janvier 2023
17 janvier 2023
d'aide juridictionnelle de Nîmes) INTIMÉE : Maître [Y] [WN] ès qualité de mandataire judiciaire de la ferme pédagogique de l'oiselet [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par maître Sophie
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
65321add9e4ea48318f5ad13
18 octobre 2023
18 octobre 2023
la SELARL TELLUS AVOCATS, avocat au barreau de METZ, substitué par Me Anne-Laure CABOCEL, avocat au barreau de METZ Société [10] [Adresse 2] [Adresse 13] [Localité 20] Représentée par Me Anne-sophie
Source officielle1re chambre civile
686f4e39334d55acd19f1dec
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la cour étant alors composée de : Viviane CAULLIREAU-FOREL, Président de chambre, Michèle BRUGERE, Conseiller, Sophie BAILLY, Conseiller
Source officielleChambre Commerciale
67f750b26527a11effc4b6cb
9 avril 2025
9 avril 2025
Clermont Ferrand en date du 30 Novembre 2023, enregistrée sous le n° 2023002847 COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Mme Annette DUBLED-VACHERON, Présidente de chambre Mme Sophie
Source officielleChambre 1-5
653b553c08c361831812f533
26 octobre 2023
26 octobre 2023
exercice, la société ROYAL IMMO, SARL, dont le siège social est [Adresse 8] - [Localité 6], pris en la personne de son gérant en exercice, demeurant de droit audit siège social représenté par Me Sophie
Source officielle3e Chambre B
60331a1cf73b078bea39ede1
28 septembre 2017
28 septembre 2017
Jean-François BANCAL, Président (rédacteur) Mme Patricia TOURNIER, Conseillère Mme Sophie LEYDIER, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Josiane BOMEA.
Source officielle3e Chambre B
6034443c1adbff351973431e
12 janvier 2017
12 janvier 2017
Jean-François BANCAL, Président (rédacteur) Mme Patricia TOURNIER, Conseillère Mme Sophie LEYDIER, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Josiane BOMEA.
Source officielle17e Chambre B
6036537d8d18e3b475ba0957
12 novembre 2015
12 novembre 2015
L'affaire a été débattue le 17 Septembre 2015 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Pierre MASIA, Président de Chambre Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller Madame Sophie
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
61629f6935a5d4e0c2ddc956
14 décembre 2012
14 décembre 2012
Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Novembre 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Anne VIDAL, Présidente de chambre Françoise MARTINI, Conseillère Marie-Sophie
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
61629f6935a5d4e0c2ddc957
21 décembre 2012
21 décembre 2012
Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Novembre 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Anne VIDAL, Présidente de chambre Françoise MARTINI, Conseillère Marie-Sophie
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
62c7ca14cb8dca058e3e7a9e
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Loïc Ruol, membre de la SCP Courtin - Ruol & Associés, avocat au barreau de Valenciennes COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Catherine Bolteau-Serre, président de chambre Sophie
Source officielleChambre commerciale
62cd0f2ee91c8e9fcf071395
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Postulant, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION, Me Julie HARDUIN, Plaidant, avocat au barreau de PARIS SOCIETE LLOYD'S OF LONDON [Adresse 3] [Localité 7] Représentant : Me Caroline CHANE
Source officielleChambre civile TGI
634e41f7dfc182adff7ad5e9
7 octobre 2022
7 octobre 2022
LA REUNION en date du 17 DECEMBRE 2019 suivant déclaration d'appel en date du 10 JANVIER 2020 RG n° 18/01663 APPELANT : Monsieur [E] [K] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Florence CHANE-TUNE
Source officielleChambre civile
635cc35b0d69e87f74e6c02c
27 octobre 2022
27 octobre 2022
d'Administration domicilié en cette qualité au siège de la société., dont le siège social est sis : [Adresse 6] représentée par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES Me Anne-Sophie
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6360c57e3c369c7f74996e34
28 octobre 2022
28 octobre 2022
[Adresse 1] [Adresse 2] [Adresse 2] CALIFORNIE ETATS-UNIS D'AMÉRIQUE Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP JEANNE BAECHLIN, avocate au barreau de PARIS, toque L 0034 Assistée de Me Sophie
Source officielle1ère Chambre
63465971c024d1adffef76e0
11 octobre 2022
11 octobre 2022
DUFRAICHE substituant Maître Christophe ADRIEN, avocat au barreau de PARIS Timbre fiscal acquitté Société ALLIANZ BENELUX NV Coolsingel 139 3012 AG ROTTERDAM - PAYS BAS Représentée par Maître Sophie
Source officiellePage 21 sur 22