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581 résultats pour « dispositif spherique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème chambre A

62c7ca7ccb8dca058e3e7c15

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

commande du 20 décembre 2016, la SAS ITL, exerçant une activité de commissionnaire de transport entre la Corée et l'Europe, a commandé à la SA Réseaux Bureautique la location d'une imprimante Ricoh MPC 307 SPF

Source officielle
CA

1re chambre civile

62ce637c9a20ce9fcf126895

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

simplifiée à associé unique dont le siège est [Adresse 1] dûment représentée par ses dirigeants légaux domiciliés en cette qualité audit siège assistée de Me Marie-Josèphe LAURENT, associée de la SPE

Source officielle
CA

Chambre 1-3

63d37966d1bc2605de4b45b9

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

de se référer, la société [X] holding anciennement dénommé [X] [G] demande à la cour : - vu les articles 1147, 1792-3 et suivants, - de déclarer la SRL [X] holding intervenant en lieu et place de la Spa

Source officielle
CA

1ère Chambre C

60330af8feb2a67d3252088e

Appel

12 octobre 2017

12 octobre 2017

profit de chacune d'entre elles, ces cartes ouvrant droit aux membres dudit programme à diverses réductions et possibilités d'accès au golf du domaine ainsi qu'à l'hôtel 5 étoiles, au restaurant, au spa

Source officielle
CA

Chambre 4-2

5fca31d8d16694ab5aa1ab5a

Appel

27 novembre 2020

27 novembre 2020

Force est de constater que depuis cette date, et malgré une volonté de trouver de nouveaux marchés, seuls deux projets de taille significative, SPIER et CMN, ont été développés pour des sociétés tierces

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

61632f5414ec5f96a7da0950

Appel

13 septembre 2011

13 septembre 2011

jeux de conclusions écrites qu'il a développées à l'audience du 10 mai 2011 et dans lesquelles : - il expose concernant les sociétés de droit belge RV IMMO SPRL et ST IMMO SA, que l'ensemble des dispositifs

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbebd3db21cbdd8e267

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

Son contrat de travail a été successivement transféré, dans le cadre des dispositions de l'article L 1224-1 du Code du travail, en juillet 1995 à la société SPI ENERTRANS, puis, en juillet 2002 à la société

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX02370_20221006

Admin. Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

D conserve un déficit fonctionnel permanent dont il n'est pas contesté qu'il peut être évalué à 18 %, eu égard aux douleurs neuropathiques, à une parésie du nerf sciatique poplité externe (SPE) et un déficit

Source officielle
CA

Chambre 4 A

637490f640f124dcd102fe5f

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

[B] [P] recevable et bien fondée, ''débouté la SAS Groupe SGP de sa demande de condamnation de la société Main sécurité et de toute demande de garantie, ''condamné la SAS Groupe SPG à payer à M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

69720c85cdc6046d473bf105

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Par avenant du 1er novembre 2019, le salarié a été promu au poste de conducteur super poids-lourd (SPL), coefficient 150 M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

65b360e61d7564000872de21

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

accessoire, car les demandes sont différentes ; - enfin, il convient de confirmer l'irrecevabilité de la demande de la société Régent puisque son intervention volontaire est accessoire à celle de la SPC

Source officielle
CA

Chambre 3-1

633fc287e633183e2ee176b4

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

.; Dispositif de filtration biologique de l'eau; dispositif de désinfection de l'eau par l'utilisation d'ultraviolet ; Piscines [constructions non métalliques] ; Commercialisation des produits et services

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

627df7780d41e0057d43e230

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Contrairement à ce qu'ont retenu les premiers juges, il ne peut être considéré que la mise en place d'un tel dispositif repose sur un choix de l'employeur, puisqu'il résulte des termes mêmes de l'accord

Source officielle
CA

1ère Chambre

68ef2a831643bddf8ff84e7d

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Par jugement du 26 mai 2020, le tribunal de commerce de La Roche-sur-Yon a étendu les opérations d'expertise aux sociétés Vdm-Reya et Manifattura Gomma Finnord Spa.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

63d22a829b3c8605deec1f71

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

entre eux et la SCI Labahou, le 8 novembre 2013, concernant les biens cadastrés section cm n°[Cadastre 7], [Adresse 2] (lot 17) selon l'assignation en date du 3 mai 2016 publiée le 18 janvier 2017 au spf

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CA

1ere Chambre Section 1

650bdf5cbeee0f8318b975af

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

SUR CE, Nonobstant l'appel général de Mme [N], au vu du dispositif des dernières écritures des parties auquel seul la cour est tenue de répondre en application de l'article 954 du Code de procédure

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CA

Chambre sociale 4-6

67ef68b36b85edc07d345410

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

[V] est arrivé sur le site université [6] site [5] avec un retard de 30 minutes sans en informer quiconque au sein de la société SPG. ».

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CA

2ème chambre

677e14a426e046654dc50d23

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

COUR D'APPEL DE TOULOUSE 2ème chambre *** ARRÊT DU SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ *** APPELANT Monsieur [N] [Y] [Adresse 4] [Localité 6] Représenté par Me Thierry SUCAU de la SELARL SPBS

Source officielle
CA

6e chambre

63ca43489066fd7c90fc2975

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Sur le redressement judiciaire de la société Wari Pay Aux termes du dispositif de ses conclusions, M.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

68709b76123db6632de31676

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

BM LOGISTIQUE [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Laure SERNY de la SELARL SPBS AVOCATS, avocat au barreau de TARN-ET-GARONNE COMPOSITION DE LA COUR En application des

Source officielle

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