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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 4
6162e83b7dc295bdec6a5702
22 novembre 2011
22 novembre 2011
principales, - une cuisine avec évier (robinetterie mélangeuse eau chaude/ eau froide) -Office, - 2 salles de bains équipée avec baignoire, bidet, lavabo (robinetterie mélangeuse eau chaude/eau froide) WC -glace
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
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21 avril 2010
21 avril 2010
[T] [N] exerçant une activité de location, vente et achat de matériel de plage, cycles, ainsi que vente de glaces et de boissons à emporter sous l'enseigne ' LOCA-PLAGE ' au n° 2 ; que le local sis au
Source officielleCour d'Appel
6253c976bd3db21cbdd8866e
27 avril 2006
27 avril 2006
Les sociétés COMEXPO et LCDA exposent que dans le cadre de deux salons "EUROPAIN" et "de la Boulangerie, Patisserie, Glacerie, Traiteur" organisés de 1967 à 2002 pour le compte de l'UFFEB, le Comité des
Source officielleCour d'Appel
6253c9cdbd3db21cbdd89434
6 septembre 2007
6 septembre 2007
concernant le lait, les produits laitiers, les huiles et graisses comestibles, la margarine, les mélanges de matières grasses, végétales et/ou animales, les matières grasses à tartiner et/ou à cuisiner, les glaces
Source officielleChambre sociale 4-5
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10 avril 2025
10 avril 2025
GLAJ prise en la personne de Maître [G] [S] ès qualité d'administrateur judiciaire de la société STELLA ONE S.E.L.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
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27 novembre 2007
27 novembre 2007
octobre 1995, Claudine X... a donné à bail à la SARL LE BIARRITZ des locaux à usage commercial, situés à NIMES 31, Rue de la Servie, dans lesquels est exploité un fonds de commerce dénommé " SARL LE GLACIER
Source officielleCour d'Appel
6253ccd9bd3db21cbdd917d6
12 juin 2014
12 juin 2014
Suite à des actes de vandalisme (bris de glace, détériorations de cloisons, arrachage de fils électriques) survenus le 29 novembre 2008, ils ont effectué une déclaration de sinistre le 4 décembre 2008.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
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8 octobre 2019
8 octobre 2019
d'assurance professionnelle avec la compagnie ALLIANZ, ce contrat prévoyant les garanties suivantes en cas d'incendie et événement assimilés : ' Responsabilité civile dégâts des eaux, ' Bris des glaces
Source officielle1re Chambre C
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22 octobre 2015
22 octobre 2015
l'incendie, les risques professionnels de son commerce, ses objets mobiliers, matériels et marchandises, les risques locatifs, recours des voisins et des tiers, dégâts des eaux, explosion de gaz, bris de glace
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86bbf
17 avril 2003
17 avril 2003
Monsieur X... le 20 février 1998 pour le véhicule R 19 ALIZE immatriculé 8005 VM O i comportait les garanties de dommages causes à autrui, recours protection multirisque, incendies, tempêtes, vol, bris de glace
Source officielleCour d'Appel
6253c9c9bd3db21cbdd89373
19 septembre 2007
19 septembre 2007
prétend à une couverture d'assurance insuffisante alors que dans sa lettre du 3 février 2002 le preneur lui faisait part de garanties de qualité et de la couverture à hauteur du risque pour le bris de glace
Source officielleCour d'Appel
6253c8afbd3db21cbdd85f4c
6 juin 2002
6 juin 2002
HEBRAS déposait plainte auprès des services de la Brigade Territoriale de Rochechouart, à la suite de la réception par voie postale d'un livre contestant la véracité historique du massacre à ORADOUR SUR GLANE
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_21DA01654_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
bancaires a permis au vérificateur d'identifier des crédits d'un montant total de 43 097 euros en provenance des sociétés SA Car Concept, SARL Centrale Européenne Automobile, SARL Car Lounge et SARL Glass
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
64a8ff8c03029105dbedc2e0
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Me Florence KATO, avocat au barreau de PARIS, toque : D1901 SAS [8] anciennement dénommée [6] [Adresse 2] [Localité 3] non comparante, non représentée, ayant pour conseil Me Isabelle REYMANN-GLASER
Source officielleChambre commerciale 3-2
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21 octobre 2024
21 octobre 2024
IMMOBILIERE DE CONSTRUCTION DE LA RESIDENCE L'HORI ZON société anonyme à conseil d'administration, immatriculée au RCS de [Localité 6] sous le n° 629 804 766, représentée par la SELARL GLAJ prise en la
Source officielle5ème Chambre
6791dccfde5aa0323224daa2
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Elle sollicite de voir retenir un prix unitaire de 550 euros/m2 GLA soit un loyer de base de renouvellement de 82 555 euros HT HC par an.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
603226037343785d1a96141b
6 avril 2018
6 avril 2018
, sorbets et crèmes glacées (CCN des biscotteries) du 1er juillet 1993.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2abd3db21cbdd8f535
24 avril 2012
24 avril 2012
correspond pas du tout aux signaux qui auraient été théoriquement émis le matin par les installations de sauvegarde (appels au secours) existant dans les deux chambres froides en activité et bloquées par la glace
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
B7G-FD26 S.A.S APPLICATION DU GENIE CLIMATIQUE - AGECLIMc/S.A
652f792fb053208318995bd3
17 octobre 2023
17 octobre 2023
* * * * * Suivant devis du 11 juillet 2019, la [Adresse 3] a confié à la SAS Application du Génie Climatique, Ageclim, la réfrigération de deux hangars avec production d'eau glacée et récupération
Source officielleChambre 3-3
65b4ab967ef77d000880b372
26 janvier 2024
26 janvier 2024
GLC FITNESS 'ENSEIGNE WELLNESS SPORT CLUB', prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Représentant : Me [O], avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officiellePage 21 sur 78