travaillées, la qualification des jours de repos en repos hebdomadaire, les congés payés, les jours de repos induits par la présente modalité d'aménagement du temps de travail, l'amplitude des journées

D a subi une perte de revenus, liée à l'absence de primes de service d'un montant total de 12 177,70 euros, et à l'absence des indemnités pour les dimanches, jours fériés et travail de nuit d'un montant

du lieu de dépôt du dossier et peuvent en outre comprendre plusieurs demi-journées prises parmi les samedis, dimanches et jours fériés ; () 5° Les lieux, jours et heures où le commissaire enquêteur ou

, * 4 374,46 € au titre des frais kilométriques, Avant dire droit, Concernant, d'une part, le décompte des majorations au titre des heures de travail effectuées de nuit, les dimanches ou jours

au titre des heures de travail effectuées de nuit, les dimanches ou jours fériés du 1 er octobre 2004 au 31 décembre 2010, * fournir tous éléments techniques et de fait de nature à permettre à la Cour

A chaque passage de votre carte de fidélité AUCHAN, vous vous constituez 'une cagnotte' comme le prévoit cette carte.

de 2 agents le matin, 2 agents l'après-midi et 1 agent la nuit à 1 agent le matin, 1 agent l'après-midi et 1 agent la nuit) et BASE HANDLING PIFP (passage de 2 agents le matin, 2 agents l'après-midi et

de nidification, 5 passages en migration postnuptiale et 2 passages hivernaux).

Elle comprend notamment : / 1° Tout ce qui intéresse la sûreté et la commodité du passage dans les rues, quais, places et voies publiques, ce qui comprend le nettoiement, l'éclairage, l'enlèvement des

Avant le passage en forfait jours, Madame [N] [V] relevait d'un horaire collectif appliqué aux salariés de La Réunion : 'Chapitre 8 - Durée du travail & Aménagement du temps de travail, Article 1er - Durée

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

était un jour de récupération de travail de Week-end.

avait pas eu de passage dans le créneau horaire permettant la facturation de cette majoration, de nombreuses surcotations d'actes en AIS 3 et 4, DI et MCI afin de contourner la règle de l'abattement appliqué

+ du 09/02/2015 au 21/05/2015 soit 103 jours - déficit fonctionnel temporaire 50 % : du 28/06/2013 au 12/07/2013, soit 15 jours + du 22/05/2015 au 14/08/2015 soit 85 jours - déficit fonctionnel temporaire

, la durée totale d'une journée de travail soit une amplitude de travail par jour et par semaine (pour 65 heures en moyenne), sans déduction des temps de pause ou de trajet, . des décomptes horaires

Il réclame une indemnité de 1 656 € pour les 72 jours d'occupation sur la base de 16,77 € par jour compte tenu des loyers usités pour des appartements de même nature et de même superficie dans la région

travaillés par an pour 218 jours payés jusqu'en janvier 2016, puis 152 jours maximum pour 218 jours payés, pour la période postérieure, M.

Ils comprennent au minimum les jours et heures habituels d'ouverture au public de chacun des lieux où est déposé le dossier ; ils peuvent en outre comprendre des heures en soirée ainsi que plusieurs demi-journées

Johann X...est bien l'auteur des agressions ; qu'il s'en rapporte sur le défaut de mention du nombre de jours de mise à pied ; - sur la mise à pied disciplinaire du 12 mai 2010 (5 jours) motivée par

[E], selon des horaires déterminés à l'avance et précisément définis (40 heures sur 5 jours) et qu'il recevait dans ce cadre des directives de M.