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571 résultats pour « Bouilly »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 5

653b59ca502b828318c4e64b

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

arrêt rendu le 30 juin 2022 par la Cour d'appel de Paris, Pôle social Chambre 5, RG n° 20/05056 DEMANDEUR À LA REQUÊTE Monsieur [G] [P] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Fatima BOUALI

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 11

615e0cc0c25a97f0381f4ae4

Appel

28 novembre 2014

28 novembre 2014

n° 440 140 309, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Belgin PELIT-JUMEL de l'AARPI BONNELY

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22NT03536_20240213

Admin. Appel

13 février 2024

13 février 2024

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire enregistrés les 15 novembre 2022 et 14 septembre 2023, la société Groupe Conseil Eurocan Incorporated, représentée par Me Bouclier, demande à

Source officielle
CA

Chambre commerciale

69427abc61c46255e175d4db

Appel

16 décembre 2025

16 décembre 2025

L'expert automobile mandaté par l'assureur du demandeur avait chiffré, en décembre 2017, la remise en état du véhicule (bouclier avant, coussinets et carter d'huile) et avait exclu une prise en charge

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2fbd3db21cbdd8a4a1

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

EXPLOITATION ENTREPRISE FRANCIS GONZALES poursuites et diligences de son Gérant en exercice, domicilié en cette qualité au siège social 14 rue André Bouille 66200 ALENYA n'ayant pas constitué avoué

Source officielle
CA

Chambre 4-6

69d9e489cdc6046d47d9d747

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

[B] [L] âgé de 46'ans qui présente un état anxiodepressif associant asthénie, boulimie, prise de poids de 17'kg en 3'ans, vision péjorative de son avenir avec parfois des idées noires.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

68e894a7d8f6cc6d55dd3fa6

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

nationalité française Né le [Date naissance 6] 1944 à [Localité 23] (14) [Adresse 1] [Localité 17] Représentés par Me Emmanuel JARRY, avocat au barreau de PARIS, toque : P0209 Assistés par Me Frédéric BOUCLY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c869bd3db21cbdd853b0

Appel

15 janvier 2001

15 janvier 2001

BOULY DE LESDAIN, L. MOREL, Présidents de Chambre Y... DELON, X... BELOT, Conseillers GREFFIER lors des débats : N.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

69cdff24cdc6046d47d29a2b

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

avait été remplacée suite au premier sinistre, comme en attestent les factures produites des sociétés GLOBALE AUTOMOBILES et PRECISION AUTOMOBILES), poignée côté conducteur, 4 jantes, pare-brise, bouclier

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

67ee176a51255e24994fc3c3

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

S'agissant de l'absence de plaque de convection sur le haut du poêle, la Sas Tdc admettait dès son courriel du 23 mars 2017 qu'il fallait ajouter la plaque supérieure sur le poêle et qui va avec le bouclier

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6260f9616d9e13277d6e39eb

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Contestant son licenciement, madame [L] [F] a saisi le Conseil de Prud'Hommes de Bobiny le 03 mai 2017 en indemnisation des préjudices liés à la rupture du contrat de travail.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

64b0e7bac42a2105dbc59b1e

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Absence déflecteur inférieur bouclier AV et plaque inférieure moteur L'expert concluait que les anomalies relevées au niveau du circuit de refroidissement nécessitent l'immobilisation du véhicule afin

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CA

Ch.secu-fiva-cdas

6597aac1ade3490008c3123e

Appel

4 janvier 2024

4 janvier 2024

[G] [X] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me El hem SELINI, avocat au barreau de CHAMBERY substituée par Me Redha LALA BOUALI, avocat au barreau de CHAMBERY INTIMEES : Société [5],

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CA

Chambre 1-8

65a8d065e12c85000874ada9

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

contredite par le rapport d'expertise amiable diligentée par son assureur, dont il résulte qu'il s'agit d'un choc avant, ayant, entre autres, endommagé la plaque minéralogique, le phare avant gauche et le bouclier

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CA

Chambre 1-2

69fd81a7cdc6046d47049163

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Il a noté que l'absorbeur et le renfort de bouclier qui constituent une barrière pour absorber l'énergie cinétique et la dissiper en cas de choc arrière n'ont pas été affectés par le sinistre de sorte

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CA

Cour d'Appel

6253c984bd3db21cbdd888cf

Appel

20 septembre 2006

20 septembre 2006

l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Pierre X...né le 02 Mai 1969 à RUEIL MALMAISONd e nationalité FRANCAISE ... représenté par la SCP FIEVET-LAFON - N du dossier 251054 assisté de Me Nicolas BOULAY

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CA

Cour d'Appel

6253cac6bd3db21cbdd8c07f

Appel

28 mai 2008

28 mai 2008

la Cour : Jugement du 29 NOVEMBRE 2007 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE PERPIGNAN N° RG : 06 / 00365 APPELANTE : Mademoiselle Bérénice X... ... 66600 SALSES-LE-CHÂTEAU Représentant : la SCP BOUCLIER

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CA

Cour d'Appel

6253ca51bd3db21cbdd8aa7c

Appel

26 février 2008

26 février 2008

M..., GARREAU, AVENEL, LUCAS, KANOUTE, DIOUF, BOILAY, MARTINS N..., LEVASSEUR, ROQUELIN, N..., HEMART, et Mme O..., ce qui ne permet pas de connaître leurs niveaux d'embauche. M.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

67061e34fde28ee4207110f5

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

artisan, qui a simplement posé un bâche de protection afin d'assurer la mise en protection de la toiture (pour un coût de 790 euros). 17- Puis, Mme [W] a fait réaliser des travaux par la société Boucly

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CA

Chambre 4-6

6868b6bf2f06adf21413c3fb

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Vous ne nous connaissez pas' La je prend mon jus mon café mes fruits en chambres'; Le 26 juillet 2019 : Mme [W] à 11h58 : 'Svp faite bouillir du thym et du gingembre en tisane pour moi pour mon rhume

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