né le 16 Décembre 1974 à Bastia (20200) ... ... 20200 BASTIA ayant pour avocat Me Jocelyne COSTA, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Mme Carole Eliane Catherine Z... épouse X...

barreau d'ORLÉANS (bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 2016/ 002336 du 02/ 05/ 2016 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle d'ORLÉANS) DEMANDERESSE, suivant exploit de Maître Carole

En application des dispositions de l'article 15-1o du décret du 1er octobre 2010, l'affaire a été examinée sans que les parties aient été appelées à comparaître devant la cour composée de: Madame Carole

Max Z..., INTIMÉE CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA GUADELOUPE Quartier de l'Hôtel de Ville 97110 POINTE A PITRE Représentée par Melle Carole A....

N° RG 26/02981 - N° Portalis DBV3-V-B7K-X3AF Du 04 MAI 2026 ORDONNANCE LE QUATRE MAI DEUX MILLE VINGT SIX A notre audience publique, Nous, Carole

DAUX-HARAND, Présidente de chambre, Madame Carole MENDOZA, Conseillère Madame Florence PERRAUT, Conseillère qui en ont délibéré.

2023, demeurant [Adresse 1] défaillante *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 12 Novembre 2025 en audience publique devant la cour composée de : Madame Carole

DAUX-HARAND, Présidente de chambre, Madame Carole MENDOZA, Conseillère Madame Mireille CAURIER-LEHOT, Conseillère qui en ont délibéré.

JUILLET 2025 Minute N°726/2025 N° RG 25/02206 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HIFL (3 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 28 juillet 2025 à 12h48 Nous, Carole

JUILLET 2025 Minute N°723/2025 N° RG 25/02204 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HIFJ (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 25 juillet 2025 à 14h46 Nous, Carole

JUILLET 2025 Minute N°722/2025 N° RG 25/02202 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HIFH (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 26 juillet 2025 à 12h34 Nous, Carole

JUILLET 2025 Minute N°719/2025 N° RG 25/02198 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HIFD (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 27 juillet 2025 à 11h30 Nous, Carole

personne morale le 02/06/2023 défaillante *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 08 Novembre 2023 en audience publique devant la cour composée de : Madame Carole

DAUX-HARAND, Présidente de chambre Madame Carole MENDOZA, Conseillère, Madame Florence PERRAUT, Conseillère qui en ont délibéré.

né le 20 Mai 1973 à VAUX-SUR-MER ... ... 20200 BASTIA ayant pour avocat Me Stella LEONI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Mme Carole Sylviane Réjane Z... épouse X...

Aux termes de cinq ordonnances du 28 novembre 2012, le juge des référés a : -fait droit à leurs requêtes et commis la SCP Philippe [Q] et Carole [F], huissiers de justice, avec pour mission de « se

Avril 1954 à [Localité 9] (71) [Adresse 8] [Localité 5] Monsieur [J] [R] [C] de nationalité Française né le 15 Juin 1980 à [Localité 9] (71) [Adresse 3] [Localité 4] Représentés par Me Carole

attaquée en date du 20 Juin 2024, enregistrée sous le n° 22/01397 Monsieur [E] [J] Représentant : Me Stéphane PASQUIER, avocat au barreau de ROUEN APPELANT Madame [H] [X] Représentant : Me Carole

Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, madame Carole MENDOZA, Magistrat de la Mise en Etat, assistée du Greffier Vu la demande présentée, Vu les articles 367 et 368 du code de procédure civile

Intimé ORDONNANCE DE JONCTION Nous, madame Carole MENDOZA, Magistrat de la Mise en Etat, assistée du Greffier Vu la demande présentée, Vu les articles 367 et 368 du code de procédure civile