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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
65a8d76ee12c85000874b0f8
17 janvier 2024
17 janvier 2024
que le terrain précité situé à l'intérieur d'une zone d'habitation, était laissé à l'abandon, que divers détritus et déchets de chantiers y avaient été accumulés ; qu'il était envahi par les ronces, chardons
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6545ee294ac6088318da1185
3 novembre 2023
3 novembre 2023
Concernant la parcelle C 32, l'huissier de justice a constaté le 28 avril 2023 la présence de chardons et d'orties tout en précisant que du foin y avait été récolté cette année.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6163b52a1669d540ac7baa50
9 septembre 2010
9 septembre 2010
ni leur entrepôt, à l'exclusion des déchets verts, . à ne pas installer ou laisser s'installer les gens du voyage sur le site, . à ne pas laisser proliférer les plantes adventices (notamment les chardons
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6364bbe9e405357f749eac27
3 novembre 2022
3 novembre 2022
DISTRIB [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Aude ABOUKHATER, avocat au barreau de PARIS, toque : G0031 INTIMEE Madame [K] [J] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Sylvie CHATONNET-MONTEIRO
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
5fdbb65f770b1c95781abf6d
6 février 2019
6 février 2019
représentée par Me Olivier BONGRAND, avocat au barreau de PARIS, toque : K0136 INTIMEE Madame [K] [K] EPOUSE [W] [Adresse 2] [Localité 2] présente à l'audience, représenté par Me Sylvie CHATONNET-MONTEIRO
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6034af7ce0e9689b741dfc59
12 octobre 2016
12 octobre 2016
, avocat au barreau de PARIS, D1535 INTIME Monsieur [W] [J] [Adresse 3] [Localité 2] né le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 3](SRI LANKA) comparant en personne, assisté de Me Sylvie CHATONNET-MONTEIRO
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
6438f251a942a604f5e93441
13 avril 2023
13 avril 2023
dates des 11 janvier 2018, 12 et 15 février 2019 et que ces constats d'huissier font apparaître ce qui correspondrait à un défaut d'entretien des parcelles, avec prolifération d'adventices de type chardons
Source officielle5ème Chambre
6707702381e733ee26982ebb
9 octobre 2024
9 octobre 2024
personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 5] inscrite au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le numéro 518 697 685 Représentée par Me Alain CHARDON
Source officielleChambre sociale
6620b8cebd6a8f00086abad1
17 avril 2024
17 avril 2024
gérant de l'EARL SAINT ANDRE, domicilié au [Adresse 2] [Localité 9], atteste sur l'honneur rencontrer régulièrement Madame [B] [W], entretenir les clôtures, passer le gyrobroyeur pour éliminer les chardons
Source officielle17e Chambre B
60334a498cb8beba60d131a4
27 juillet 2017
27 juillet 2017
CADRES INSTITUTION DE RETRAITE COMPLEMENTAIRE Société LE PRINCE DE PROVENCE [F] [T] [J] [V] [O] Grosse délivrée le : à : Me Cécile SCHWAL, avocat au barreau de NICE Me Sydney CHARDON
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
5fdc7e1fee3fa4a15c77044c
21 novembre 2018
21 novembre 2018
MADRID (ESPAGNE) représentée et assistée de Me Sabine CHARDON, avocat au barreau de PARIS, toque : R101 Madame Virginie Y... épouse D...
Source officielle1ère Chambre
6892e416bf535a2d228f9678
5 août 2025
5 août 2025
L'affaire oppose : PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame [E] [M] née le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 7] (TOGO), demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Thierry CHARDONNENS, avocat
Source officielle4e chambre civile
6960f6eecdc6046d47bde117
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Le 20 février 2020, ils ont déclaré le sinistre à leur assureur qui a diligenté une expertise technique amiable, confiée au cabinet Chaussonnet.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6284908d498a54057d102f40
17 mai 2022
17 mai 2022
° Portalis 35L7-V-B7E-CCSVX Décision déférée à la Cour : Jugement du 09 Octobre 2020 -Tribunal de Grande Instance d'EVRY COURCOURONNES - APPELANTS Monsieur [I] [P] 100 avenue de la Chardonniere
Source officielle2e chambre civile
600feadb1720d8b268a5124c
21 janvier 2021
21 janvier 2021
et 2014 montre une permanence de la surface et des classes d'âge, une modification de l'encépagement (disparition de l'Alicante, du Cinsault et du Vermentino, apparition du Cabernet Sauvignon, du Chardonnay
Source officielle1ère Chambre
6785fdaee1c1941b1ee9813f
13 janvier 2025
13 janvier 2025
déférée à la Cour : jugement du tribunal judiciaire de VAL DE BRIEY, R.G.n° 20/01263, en date du 10 novembre 2023, APPELANT : Monsieur [J] [U] domicilié [Adresse 1] Représenté par Me Alain CHARDON
Source officielleChambre Commerciale
65a8d773e12c85000874b0fa
17 janvier 2024
17 janvier 2024
que le terrain précité situé à l'intérieur d'une zone d'habitation, était laissé à l'abandon, que divers détritus et déchets de chantiers y avaient été accumulés ; qu'il était envahi par les ronces, chardons
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
61635159a2ead9ed860b6f8d
17 novembre 2010
17 novembre 2010
personne de son syndic, la SAS FONCIÈRE LELIEVRE sis [Adresse 3], prise en la personne de ses représentants légaux représenté par la SCP GAULTIER - KISTNER, avoués à la Cour assisté de Me Marie-cécile CHARDON-BOUQUEREL
Source officielleCour d'Appel
6253cdb8bd3db21cbdd94443
5 février 2019
5 février 2019
COMPARANT, concluant par Maître Dominique ROUSSEL, avocat au barreau de REIMS et ayant pour conseil Maître CHARDON avocat au barreau de NANCY DEFENDEUR A LA DECLARATION DE SAISINE Monsieur
Source officielleChambre Sociale
61639400ec3936ac10a09f49
22 janvier 2010
22 janvier 2010
bénéficiant d'une aide juridictionnelle totale numéro 2009/000433 du 27/02/2009 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Besançon) APPELANT COMPARANT EN PERSONNE assisté par Me Bernard CHARMONT
Source officiellePage 22 sur 25