- l'implantation du pylône sur un remblai en forte déclivité sur une fosse septique collective et son épandage souterrain, en service jusqu'à l'année 2018, à l'entrée d'immeubles notamment d'une crèche

ont quatre enfants âgés de 2 à 11 ans, que la Paje versée par la caisse d'allocations familiales (CAF) ne le sera pas plus aux trois ans du dernier enfant, qu'ils ont des frais périscolaires et de crèche

le maire de Paris a accordé à la société par actions simplifiée Financière Arthenco un permis de construire un bâtiment en R+6 sur 3 niveaux de sous-sol à destination d'hébergement hôtelier et d'une crèche

Aux termes de cette donation-partage il était attribué à Madame A... la maison d'habitation située au couchant avec crèche attenante et une bande de terre prise derrière la maison de 9 mètres de long et

nationale ; Que, pour sa part, Nadjat Y... fait valoir qu'elle a besoin du véhicule pour son quotidien afin de prendre en charge sans difficultés l'enfant commun qu'elle emmène régulièrement à la crèche

de semaine et les vacances scolaires lorsqu'il exercera son droit la première semaine, * qu'il ramènera Tony le dimanche à 19 heures à un endroit neutre par exemple l'aire de stationnement de la crèche

Il ne justifie pas davantage qu'il participerait à l'éducation de son quatrième enfant par la simple production de factures de crèche et d'une attestation non datée de la directrice de l'établissement,

La société locataire a sollicité la délivrance d'un permis de construire en vue d'installer dans ce local une crèche de trente berceaux.

Sécurité Sociale de PARIS RG n° 15/03422 APPELANTE SARL NEMS [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Marion CHARBONNIER, avocat au barreau de PARIS, toque : D0947 substitué par Me Anthony CREACH

la mère ; Attendu que si Madame X... nie l'existence d'une situation de danger, différents troubles du comportement avaient été signalés pour l'enfant notamment par l'école ou auparavant par la crêche

Il n'existe aucune ambiguïté dans le certificat de notification lequel indique : «[R] [Z] motif de non distribution Pli avisé et non réclamé SAS ROY (micro crèche tagada) en a accusé réception le 18/

son secrétariat le 15 septembre 2015, à la suite du refus opposé par le maire de Drancy à sa demande de communication d'une copie des documents et éléments suivants relatifs au fonctionnement de la crèche

la maire de Paris à sa demande de copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public portant sur une mission de maîtrise d'œuvre relative à la restructuration de la crèche

Il lui avait ensuite craché sur le cou puis avait sorti un canif de sa poche et le lui avait montré après l'avoir ouvert. Entendu sur ces faits, X...

Il lui avait ensuite craché sur le cou puis avait sorti un canif de sa poche et le lui avait montré après l'avoir ouvert. Entendu sur ces faits, X...

d'identité telles que prévues par l'article 78-2 du Code de procédure pénale et l'article 8 modifié de l'ordonnance du 2 novembre 1945; Que le procès-verbal des gendarmes du peloton autoroutier de La Crèche

visite et d'hébergement de Monsieur Bachir X...s'exercera au meilleur accord des parties et à défaut d'accord de la façon suivante : - les 2ème et 4ème week-ends de chaque mois du vendredi après la crèche

2013 a mis en exergue les difficultés de la mère pour s'organiser, des négligences dans l'hygiène corporelle et vestimentaire des enfants ainsi que des absences répétées de ceux-ci à l'école et à la crèche

d'exercer ses activités bénévoles ou que le respect des obligations de pointage fixées dans l'assignation à résidence ferait obstacle à ce que lui ou la mère de ses enfants accompagnent ceux-ci à la crèche

code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile dès lors qu'elle vit en France depuis six ans, dont une année en situation régulière, qu'elle y réside avec son fils, actuellement en crèche