: N° RG : 13/00402 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Emmanuel JULLIEN de l'AARPI INTER-BARREAUX JRF AVOCATS, avocat au barreau de VERSAILLES - Me Patricia

C/ Me Patrick Y...- Mandataire liquidateur de SAS LEO TV ...

Patrick BIROLLEAU, Président de la chambre Mme Michèle LIS-SCHAAL, Présidente de chambre M.

Patrick BIROLLEAU, Président de la chambre Mme Michèle LIS SCHAAL, Présidente de chambre, chargée du rapport M.

No 2007 / Rôle No 06 / 22080 Patrick X... France Y... épouse X... S. A. R. L. L'EMBARCADERE Xavier Z... Hélène A... C / Daniel C...

' Il est également chargé de la gestion du domaine immobilier qui lui est affecté.

Conformément à l' article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, Monsieur Dominique PRONIER, Président, a fait un rapport oral de l' affaire à l' audience avant les plaidoiries.

Général de Gaulle 28210 NOGENT LE ROI représentée par la SCP Michel GUIZARD, avoués à la Cour assistée de Me Pascal BROUARD de la SCP BROUARD, avocat au barreau de PARIS, toque : P0064 Monsieur Patrick

Patrick Y... et Mme Marie-Pierre Z..., épouse Y...

Ces questions seront donc surajoutées à la mission de l'expert Patrick G... chargé de l'évaluation de ce bien.

C/ Synd. copropriétaire LES GEMEAUX COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 22 Février 2011 APPELANTE : Madame Patricia X... épouse Y... ... 69150 DECINES CHARPIEU représentée

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 8e Chambre C ARRÊT DU 05 JUILLET 2018 N° 2018/ 264 Rôle N° N° RG 16/14083 - N° Portalis DBVB-V-B7A-7AWZ Patrick X... Elisabeth X...

HARDOUIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056, postulant assisté de Me Patrick ROUSSEAU, avocat au barreau de PARIS, toque : B0279, plaidant INTIMÉE Madame [T] [A] divorcée [W] née le

représenté par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assisté de Me Charles-François MAENHAUT, avocat au barreau de DOUAI, substitué par Me DELAHAY INTIMÉE Madame Evelyne Patricia B...épouse X...

No 11/ 02266 AFFAIRE : Patricia X...

L'arrêt du 26 juin 2020 statue sur le bien-fondé des prétentions des parties appelantes et intimées, dans le cadre de leurs relations contractuelles et du contrat d'assurance applicable. La Cour d'App

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Christine COMMANS COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Cécile ANDRE, Conseiller ARRÊT PAR DEFAUT

représenté par la SCP CARLIER REGNIER, avoués à la Cour assisté de Me HONNART PATRICIA, avocat au barreau de VALENCIENNES DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 06 Mai 2011, tenue par Denise GAILLARD

C / CAF NÎMES DRASS (34) COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 20 JUIN 2007 APPELANT : Monsieur Patrick X... ... 30170 MONOBLET comparant en personne INTIMÉE : CAISSE

. ; - Monsieur Patrick Fiu X..., né le 10 septembre 1945 à..., de nationalité française, demeurant à... ; - Monsieur Roméo Tevaeura Uuru X..., né le 22 décembre 1945 à..., de nationalité française, demeurant