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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
6618cf137935f50008be43d5
11 avril 2024
11 avril 2024
DU 11 AVRIL 2024 Décision déférée à la cour : ordonnance du juge de la mise en état de Mende en date du 28 décembre 2022, n°22/00055 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Delphine Duprat
Source officielleChambre des Urgences
66ff85c1a4ff9ec259c097d6
2 octobre 2024
2 octobre 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Gaëlle DUPLANTIER la SELARL AVOCAT LOIRE CONSEIL ARRÊT du : 02 OCTOBRE 2024 n° : N° RG 23/00901 - N°
Source officielle1ère chambre
66878cf605d6f7f678d49312
4 juillet 2024
4 juillet 2024
ARRÊT DU 04 JUILLET 2024 Décision déférée à la cour : jugement du tribunal judiciaire de Nîmes en date du 21 Mars 2023, N°22/00271 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Delphine Duprat
Source officielle1ère chambre
66878cf705d6f7f678d49314
4 juillet 2024
4 juillet 2024
JUILLET 2024 Décision déférée à la cour : jugement du président du tribunal judiciaire d'Avignon en date du 11 avril 2023, N°19/01187 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Delphine Duprat
Source officielle15e chambre
603261af3047b496acf280ee
14 février 2018
14 février 2018
barreau de LYON INTIMEE **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 05 Décembre 2017, en audience publique, devant la cour composé(e) de : Madame Dominique DUPERRIER
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
61630e51da3e3d306603676e
16 novembre 2011
16 novembre 2011
d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178002/10/09421 du 28/09/2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI DÉBATS à l'audience publique du 31 Août 2011 tenue par Dominique DUPERRIER
Source officielleCour d'Appel
6253cb39bd3db21cbdd8d241
5 janvier 2006
5 janvier 2006
janvier 2006 À l'audience de la Chambre de l'instruction de la Cour d'Appel REJET des de ROUEN, réunie en Chambre du Conseil le 05 janvier 2006 demandes de mise en liberté Monsieur le Conseiller DUPRAY
Source officielleCour d'Appel
6253cdbfbd3db21cbdd945d6
13 juin 2019
13 juin 2019
Elle critique encore le rapport de Monsieur N... en ce qu'il a : - appliqué un coefficient de valorisation uniforme de 100% sans tenir compte de l'activité de duplication des clés pour laquelle le coefficient
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
65321b1e9e4ea48318f5ae65
18 octobre 2023
18 octobre 2023
SEBRAF [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0753 substitué à l'audience par Me Alice GOURLAY DUPLESSIS, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officielle3ème chambre famille
6788a22bb815c30a4df70b74
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NIMES COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Agnès CLAIR- LE MONNYER, Présidente de Chambre Mme Isabelle ROBIN, Conseillère Mme Delphine DUPRAT
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6809c9351f1ed98b447f4352
23 avril 2025
23 avril 2025
FAYAT IT prise poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège social [Adresse 1] Représentée par Me Philippe DUPRAT de la SCP DAGG, avocat au barreau de
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
61628537c10e2193c5780977
21 novembre 2012
21 novembre 2012
l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Nabyia JUERY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Martine ZENATI, Président de chambre Dominique DUPERRIER
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6163c2bb1a5f0a71dc3c9135
28 avril 2010
28 avril 2010
de Maître Bruno LEMISTRE, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Bernard MERICQ, Président de chambre Fabienne BONNEMAISON, Conseiller Dominique DUPERRIER
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6163d88a99a586c22d6d4651
24 mars 2010
24 mars 2010
l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Claudine POPEK COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Bernard MERICQ, Président de chambre Dominique DUPERRIER
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
615e0e02c25a97f0381f5148
8 janvier 2015
8 janvier 2015
serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine VERHAEGHE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Maurice ZAVARO, Président de chambre Dominique DUPERRIER
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE02719_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
A C, représenté par Duplantier, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 10 novembre 2021 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 15 octobre 2019 du préfet du Loire ; 3°) d'enjoindre au préfet
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE01945_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 18 août 2023, Mme B, représentée par Me Duplantier, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement et l'arrêté du 14 janvier 2022 de
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE02644_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
A, représenté par Me Duplantier, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement attaqué et l'arrêté contesté ; 2°) d'enjoindre au préfet du Loiret, à titre principal, de lui délivrer un titre
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE01653_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
B, représenté par Me Duplantier, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de procéder au réexamen
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL01824_20241218
18 décembre 2024
18 décembre 2024
suffisant à constituer la preuve d'une notification régulière le pli recommandé retourné à l'administration auquel est rattaché un volet " avis de réception " sur lequel a été apposée par voie de duplication
Source officiellePage 22 sur 93