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2 051 résultats pour « Glize »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre civile

6321713fdbb9ccfcb0f379fe

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

En l'espèce, il est évident à lecture du corps et du dispositif de la décision rectificative rendue par la Cour qu'une erreur s'est glissée dans l'arrêt rectificatif rendu le 17 mars 2022 quant à la date

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

69e1bf29cdc6046d47876f74

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

entre : Association [1] [Localité 1] prise en la personne de son représentant légal et demandeur à la requête N° SIRET : [N° SIREN/SIRET 1] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Céline GLEIZE

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

64e995f61b26a7d96977b650

Appel

25 août 2023

25 août 2023

Elle fait valoir qu'une erreur s'est glissée dans ce dispositif alors que la société Gecina n'est pas partie au litige et qu'il s'agissait de garantir la la SCI Foncière du Champs de Mars.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

642d14d7cb8fa004f57da327

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

Par courriel du 16 mars 2023, Maître [R], ès qualités de mandataire judiciaire de la société Sudapis, a indiqué s'associer à cette requête, une erreur matérielle s'étant manifestement glissée dans la décision

Source officielle
CA

Chambre 4-4

662209639ce14200083896af

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

En l'espèce, une erreur de plume s'est glissée dans le dispositif, qu'il convient de réparer selon les modalités exposées.

Source officielle
CA

RETENTIONS

67908cc41b5a79f732705456

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

bien que c'est le procureur de la République de [Localité 7] qui a été avisé de la mesure de retenue administrative dont a fait l'objet l'intéressé ce qui confirme bien l'erreur de plume qui s'est glissée

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

679875dc5d0c5ebad4c058e6

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Monsieur DUMAS, conseiller à la cour d'Appel d'Aix-en -Provence, délégué par monsieur le Premier Président par ordonnance, assisté de Monsieur Corentin MILLOT, greffier, Une erreur de plume s'est glissée

Source officielle
CA

3e chambre civile

65a0eef65bbe450008b2cf99

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Concernant la somme de 170 000 euros avec intérêt au taux légal à compter du 1er décembre 2011, la cour a statué ainsi dans ses motifs en page 8, mais un oubli s'est glissé dans le dispositif qui sera

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ebbd3db21cbdd86aaf

Appel

3 septembre 2003

3 septembre 2003

Elle a tenté de la retenir, mais a glissé et s'est retrouvé coincée sous son automobile.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabdbd3db21cbdd8be8c

Appel

12 juin 2008

12 juin 2008

L'employeur a transmis, le 24 juin 2004, sans réserves, la déclaration d'accident du travail qui mentionnait " Monsieur Z... s'est tordu le genou en descendant d'une plate- forme, il a glissé sur des cailloux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca22bd3db21cbdd8a28e

Appel

24 avril 2007

24 avril 2007

(commis par le Juge de la mise en état) condamné les époux X... à enlever leur clôture située sur la propriété de Jean-Claude A..., ainsi que tous les débords de béton qui ont pu se glisser jusqu'à cette

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2fbd3db21cbdd8a493

Appel

16 janvier 2008

16 janvier 2008

C..., a glissé sur le marchepied, est tombé et est resté coincé sous la roue arrière gauche de l'engin. Il a été gravement blessé.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

615e0e28c25a97f0381f52cd

Appel

5 mars 2015

5 mars 2015

qualité de préparateur, par la Société Logidis Comptoirs Modernes , survenu dans les circonstance suivantes le 30 avril 2009: "en reculant avec sa machine pour stocker des palettes, la victime aurait glissé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd69bd3db21cbdd93461

Appel

1 août 2016

1 août 2016

.- X..., de Monsieur Hubert X... et de la SCI PADR, aux termes de laquelle une erreur matérielle semble s'être glissée entre les MOTIFS de l'arrêt ayant fixé l'indemnité pour licenciement dans des conditions

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbeebd3db21cbdd8eac5

Appel

18 octobre 2011

18 octobre 2011

cette société étant assurée en responsabilité professionnelle par la SMABTP ; - la SARL Mont Blanc Matériaux B... titulaire du lot terrassements généraux, Au cours des travaux de terrassement, un glissement

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21LY02817_20230704

Admin. Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

S'il est constant que le terrain d'assiette du projet présente une sensibilité aux glissements de terrains compte tenu de sa pente, il ressort des pièces du dossier, et notamment de l'étude géotechnique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

SA APRIL MON ASSURANCEc/Monsieur Patrick X

6253cd0dbd3db21cbdd9224a

Appel

8 avril 2015

8 avril 2015

Le rapport d'accident scolaire fait état de ce qu'en voulant ouvrir la porte des toilettes bloquées par des camarades, Nicolas X... a glissé sur le sol des toilettes.

Source officielle
CA

3e chambre civile

62624811b1a50c277d4c5acf

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

La société Fondasol rappelait dans la suite de son rapport, au chapitre 'Travaux préparatoires', la nécessité d'effectuer des études spécifiques avec vérification de la stabilité au grand glissement.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

697b0767cdc6046d4711e93c

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

personnelles de la salariée alors même que cette dernière ne souhaitait pas les utiliser en se fondant sur l'attestation [E] [K] qui indique que la salariée n'avait pas de chaussures de sécurité quand elle a glissé

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

644b63dcc51457d0f882dea8

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

Madame [X] déclare que ''la cliente était en possession d'un bidon de 1 L de ''DISOLVO'' ' celui-ci a glissé de la main de la cliente, a éclaté et le produit est tombé sur le pied droit.''

Source officielle

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