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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
6321713fdbb9ccfcb0f379fe
8 septembre 2022
En l'espèce, il est évident à lecture du corps et du dispositif de la décision rectificative rendue par la Cour qu'une erreur s'est glissée dans l'arrêt rectificatif rendu le 17 mars 2022 quant à la date
Chambre sociale 4-5
69e1bf29cdc6046d47876f74
16 avril 2026
entre : Association [1] [Localité 1] prise en la personne de son représentant légal et demandeur à la requête N° SIRET : [N° SIREN/SIRET 1] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Céline GLEIZE
Pôle 4 - Chambre 1
64e995f61b26a7d96977b650
25 août 2023
Elle fait valoir qu'une erreur s'est glissée dans ce dispositif alors que la société Gecina n'est pas partie au litige et qu'il s'agissait de garantir la la SCI Foncière du Champs de Mars.
Pôle 5 - Chambre 8
642d14d7cb8fa004f57da327
4 avril 2023
Par courriel du 16 mars 2023, Maître [R], ès qualités de mandataire judiciaire de la société Sudapis, a indiqué s'associer à cette requête, une erreur matérielle s'étant manifestement glissée dans la décision
Chambre 4-4
662209639ce14200083896af
18 avril 2024
En l'espèce, une erreur de plume s'est glissée dans le dispositif, qu'il convient de réparer selon les modalités exposées.
RETENTIONS
67908cc41b5a79f732705456
21 janvier 2025
bien que c'est le procureur de la République de [Localité 7] qui a été avisé de la mesure de retenue administrative dont a fait l'objet l'intéressé ce qui confirme bien l'erreur de plume qui s'est glissée
Chambre 1-11 HO
679875dc5d0c5ebad4c058e6
24 janvier 2025
Monsieur DUMAS, conseiller à la cour d'Appel d'Aix-en -Provence, délégué par monsieur le Premier Président par ordonnance, assisté de Monsieur Corentin MILLOT, greffier, Une erreur de plume s'est glissée
3e chambre civile
65a0eef65bbe450008b2cf99
11 janvier 2024
Concernant la somme de 170 000 euros avec intérêt au taux légal à compter du 1er décembre 2011, la cour a statué ainsi dans ses motifs en page 8, mais un oubli s'est glissé dans le dispositif qui sera
Cour d'Appel
6253c8ebbd3db21cbdd86aaf
3 septembre 2003
Elle a tenté de la retenir, mais a glissé et s'est retrouvé coincée sous son automobile.
6253cabdbd3db21cbdd8be8c
12 juin 2008
L'employeur a transmis, le 24 juin 2004, sans réserves, la déclaration d'accident du travail qui mentionnait " Monsieur Z... s'est tordu le genou en descendant d'une plate- forme, il a glissé sur des cailloux
6253ca22bd3db21cbdd8a28e
24 avril 2007
(commis par le Juge de la mise en état) condamné les époux X... à enlever leur clôture située sur la propriété de Jean-Claude A..., ainsi que tous les débords de béton qui ont pu se glisser jusqu'à cette
6253ca2fbd3db21cbdd8a493
16 janvier 2008
C..., a glissé sur le marchepied, est tombé et est resté coincé sous la roue arrière gauche de l'engin. Il a été gravement blessé.
Pôle 6 - Chambre 12
615e0e28c25a97f0381f52cd
5 mars 2015
qualité de préparateur, par la Société Logidis Comptoirs Modernes , survenu dans les circonstance suivantes le 30 avril 2009: "en reculant avec sa machine pour stocker des palettes, la victime aurait glissé
6253cd69bd3db21cbdd93461
1 août 2016
.- X..., de Monsieur Hubert X... et de la SCI PADR, aux termes de laquelle une erreur matérielle semble s'être glissée entre les MOTIFS de l'arrêt ayant fixé l'indemnité pour licenciement dans des conditions
6253cbeebd3db21cbdd8eac5
18 octobre 2011
cette société étant assurée en responsabilité professionnelle par la SMABTP ; - la SARL Mont Blanc Matériaux B... titulaire du lot terrassements généraux, Au cours des travaux de terrassement, un glissement
1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY02817_20230704
4 juillet 2023
S'il est constant que le terrain d'assiette du projet présente une sensibilité aux glissements de terrains compte tenu de sa pente, il ressort des pièces du dossier, et notamment de l'étude géotechnique
SA APRIL MON ASSURANCEc/Monsieur Patrick X
6253cd0dbd3db21cbdd9224a
8 avril 2015
Le rapport d'accident scolaire fait état de ce qu'en voulant ouvrir la porte des toilettes bloquées par des camarades, Nicolas X... a glissé sur le sol des toilettes.
62624811b1a50c277d4c5acf
21 avril 2022
La société Fondasol rappelait dans la suite de son rapport, au chapitre 'Travaux préparatoires', la nécessité d'effectuer des études spécifiques avec vérification de la stabilité au grand glissement.
1re chambre sociale
697b0767cdc6046d4711e93c
28 janvier 2026
personnelles de la salariée alors même que cette dernière ne souhaitait pas les utiliser en se fondant sur l'attestation [E] [K] qui indique que la salariée n'avait pas de chaussures de sécurité quand elle a glissé
Ch. civile et commerciale
644b63dcc51457d0f882dea8
27 avril 2023
Madame [X] déclare que ''la cliente était en possession d'un bidon de 1 L de ''DISOLVO'' ' celui-ci a glissé de la main de la cliente, a éclaté et le produit est tombé sur le pied droit.''
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