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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2df
21 mai 2008
21 mai 2008
Le présent arrêt a été signé par Monsieur Robert MIORI, Président, et par Monsieur Hervé GOUDOT, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2c5
21 février 2008
21 février 2008
préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 al. 2 du Nouveau Code de Procédure Civile Le 21 février 2008 Par Monsieur Robert MIORI, Président en présence de Monsieur Hervé GOUDOT
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2c6
21 février 2008
21 février 2008
du rapport tenant seul l'audience pour entendre les plaidoiries, les Avocats ne s'y étant pas opposés, en application de l'article 786 du nouveau code de procédure civile, assisté de Monsieur Hervé GOUDOT
Source officielleCour d'Appel
6253ca70bd3db21cbdd8b098
7 mai 2008
7 mai 2008
Le présent arrêt a été signé par Monsieur Robert MIORI, Président, et par Monsieur Hervé GOUDOT, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253ca71bd3db21cbdd8b0ac
9 mai 2008
9 mai 2008
Le présent arrêt a été signé par Monsieur Robert MIORI, Président, et par Monsieur Hervé GOUDOT, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
690301371e4ff47a82fad7f6
28 octobre 2025
28 octobre 2025
requête à la Cour, composée de : Monsieur Jean-Pierre FRANCO, Président, Madame Sophie MASSON, Conseiller, Madame Bérengère VALLEE, Conseiller, Greffier lors du prononcé : Monsieur Hervé GOUDOT
Source officielleETRANGERS
64476e9f3da6ded0f83d19e7
24 avril 2023
24 avril 2023
GORDON, adjoint administratif faisant fonction de greffier, avons entendu : [J] [Z] assisté de Me Barnabé BIBI, avocat au barreau de TOULOUSE qui a eu la parole en dernier ; avec le concours
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
62f5ed5f6cb05105d4b7e5d9
11 août 2022
11 août 2022
AOUT 2022 Roland POTEE, Président de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désigné en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 11 juillet 2022, assisté de Hervé GOUDOT
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7I-NZRB S.A.R.L. OTTAc/S.E
6719e4e95857dd64cbdaa466
23 octobre 2024
23 octobre 2024
délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Pierre FRANCO, Président, Madame Sophie MASSON, Conseiller, Madame Anne-Sophie JARNEVIC,Conseiller, Greffier lors des débats : Monsieur Hervé GOUDOT
Source officielle1re chambre sociale
6440d7f4e704a005d1ed6fb2
19 avril 2023
19 avril 2023
MONTPELLIER 1re chambre sociale ORDONNANCE SUR REQUÊTE N° RG 19/07756 - N° Portalis DBVK-V-B7D-ONLG N° APPELANTE : SAS VETIR [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Michel GOURON
Source officielle3ème chambre
636ca6806c7633dcd15b3d4d
6 septembre 2022
6 septembre 2022
la SCI Emguira a été condamnée à procéder à la remise en état de la parcelle de 274 m2 correspondant au lot 1dans la copropriété Garossos par : la suppression du totem, l'enlèvement de la dalle en goudron
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
603261b03047b496acf2821a
14 février 2018
14 février 2018
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 14 FÉVRIER 2018 (Rédacteur : Madame Catherine DUPOUY DE GORDON, Présidente) PRUD'HOMMES
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Alain Xc/Monsieur Benoît Y
6253c9a7bd3db21cbdd88f03
1 février 2007
1 février 2007
qualité au siège social Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués Rendu le Par mise à disposition au Greffe Par Madame Josiane COLL, Conseiller en présence de Monsieur Hervé GOUDOT
Source officielleCour d'Appel
ésentant légal domicilié en cette qualité au siège socialc/Monsieur Gérard X
6253c9a7bd3db21cbdd88f05
1 février 2007
1 février 2007
Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués Rendu le Par mise à disposition au Greffe Par Madame Edith O'YL, Conseiller en présence de Monsieur Hervé GOUDOT, Greffier, La COUR
Source officielleCour d'Appel
é en cette qualité au siège social, Madame Violette Xc/Mademoiselle Sonia Y
6253c9a7bd3db21cbdd88f08
13 février 2007
13 février 2007
qualité au siège social, Nature de la décision : EXPERTISE Grosse délivrée le : aux avoués Rendu le Par mise à disposition au Greffe Par Madame Edith O'YL, Conseiller en présence de Monsieur Hervé GOUDOT
Source officielleCour d'Appel
6253c9a7bd3db21cbdd88f0c
20 février 2007
20 février 2007
siège social, Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués Rendu le Par mise à disposition au Greffe Par Monsieur Patrick GABORIAU, Président en présence de Monsieur Hervé GOUDOT
Source officielleCour d'Appel
ésentant légal domicilié en cette qualité au siège socialc/Madame Martine X
6253c9a7bd3db21cbdd88f10
27 février 2007
27 février 2007
IARD Nature de la décision : expertise Grosse délivrée le : à : Rendu le 27 FEVRIER 2007 Par mise à disposition au Greffe Par Monsieur Patrick GABORIAU, Président en présence de Monsieur Hervé GOUDOT
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a368
10 décembre 2007
10 décembre 2007
Le présent arrêt a été signé par Monsieur Robert MIORI, Président et par Monsieur Hervé GOUDOT, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
678b4545fc3c89482d4f211e
17 janvier 2025
17 janvier 2025
------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Jean-Pierre FRANCO, Magistrat chargé de la mise en état de la 4ème CHAMBRE COMMERCIALE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Hervé GOUDOT
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
6870a3152e3e3b1864ce21ea
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Hervé GOUDOT, Greffier.
Source officiellePage 22 sur 123