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21 511 résultats pour « Hervé-Lancie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cabbbd3db21cbdd8bdf5

Appel

7 mai 2008

7 mai 2008

- prononcé publiquement le 07 MAI 2008 par Monsieur Pierre D'HERVE, Président.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae2bd3db21cbdd8c62c

Appel

11 septembre 2008

11 septembre 2008

Hervé Z... et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd61bd3db21cbdd9324b

Appel

12 mai 2016

12 mai 2016

RG N : 15/ 00683 AFFAIRE : SOCIÉTÉ DE CAUTION MUTUELLE ARTISANALE OCCITANE " SOCAMA OCCITANE " C/ Hervé X..., Sylvie Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc78bd3db21cbdd902fc

Appel

28 février 2013

28 février 2013

Hervé Raymond X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc13bd3db21cbdd8f0d5

Appel

8 février 2012

8 février 2012

le 02 Septembre 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de CERGY PONTOISE Section : Encadrement No RG : 09/ 00219 Copies exécutoires délivrées à : Me Elisabeth DURET-PROUX Me Hervé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacebd3db21cbdd8c239

Appel

2 juillet 2008

2 juillet 2008

Hervé D... - né le 1er juillet 1982 ... 03410 DOMERAT Représentante : Me Martine-Marie B... (avouée à la Cour) - Représentant : Me Colette C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdfbd3db21cbdd8e813

Appel

14 novembre 2011

14 novembre 2011

Hervé X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc31bd3db21cbdd8f6ef

Appel

9 mai 2012

9 mai 2012

Hervé Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb34bd3db21cbdd8d18e

Appel

7 novembre 2008

7 novembre 2008

Hervé, Z... Ecder et B...

Source officielle
CA

1ère Chambre

67061e5efde28ee4207113a0

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

UBEDA MEDICAL, CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES LANDES, S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3cbd3db21cbdd92b5c

Appel

2 décembre 2015

2 décembre 2015

Hervé X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb72bd3db21cbdd8d7d4

Appel

17 février 2011

17 février 2011

née le 08 Mai 1989 à SAINT MARTIN D'HERES demeurant ..., 59245 RECQUIGNIES représentée par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour assistée de Me Philippe TAVERNIER, avocat au barreau de DOUAI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Civile, Vu le désistement d'appel de Hervé X..., appelantc/Elodie Z

6253cd6dbd3db21cbdd9354d

Appel

28 septembre 2016

28 septembre 2016

Hervé X... Représentant : Me Jean martin GUISIANO de la SELARL CABINET GUISIANO, avocat au barreau de TOULON Appelant Mme Elodie Z... EPOUSE X...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

634a4f65acdcd6adff75aa12

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

ROBERT, avocat au barreau de Paris LE BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE PARIS EN QUALITE DE REPRESENTANT DE L'ORDRE [Adresse 1] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Hervé

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 7

63c10983bf9fd47c90a13c47

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 Novembre 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Hervé

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 7

63c10983bf9fd47c90a13c49

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 Novembre 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Hervé

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 7

63c10983bf9fd47c90a13c4b

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Hervé LOCU, Président Madame Marie MONGIN, Conseillère Madame Valérie MORLET, Conseillère Greffier

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 7

63c10983bf9fd47c90a13c4d

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 Novembre 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Hervé

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

64b0e84dc42a2105dbc59d4e

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 13 JUILLET 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

64b0e84dc42a2105dbc59d50

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 13 JUILLET 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé

Source officielle

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