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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 3-1
662b43a6fe25450008314738
25 avril 2024
25 avril 2024
: Madame Valérie GERARD, Présidente de chambre Madame Stéphanie COMBRIE, Conseillère Mme Marie-Amélie VINCENT, Conseillère qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Marielle JAMET
Source officielleChambre 3-1
6622095e9ce1420008389609
18 avril 2024
18 avril 2024
de la Cour, composée de : Madame Valérie GERARD, Présidente de chambre Madame Stéphanie COMBRIE, Conseillère Mme Marie-Amélie VINCENT, Conseillère Greffier lors des débats : Madame Marielle JAMET
Source officielle1ère Chambre
65b4b14e7ef77d000880b605
29 août 2023
29 août 2023
Représentée par Me Marie DESSEIN, avocat au barreau de NANTES APPELANTS A DÉFENDEURS A L'INCIDENT : Madame [C] [X] épouse [U] [Adresse 6] [Localité 7] Représentée par Me Guénola JALLET-LAFORGE
Source officielleCour d'Appel
6253c8babd3db21cbdd86169
28 mars 2002
28 mars 2002
PARTIES EN CAUSE APPELANTS : Monsieur René X..., demeurant 3 Bis, Rue des Bleuets - 37100 TOURS Madame Agnès Y... épouse X..., ... par la SCP LAVAL - LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP JALLET
Source officielleCour d'Appel
6253cb8fbd3db21cbdd8dcb4
18 avril 2011
18 avril 2011
née le 01 Janvier 1977 à KHEMIS ZEMMARA (MAROC) ... 01000 BOURG-EN-BRESSE représentée par Me Alain RAHON, avoué à la Cour assistée de Me Jamel MALLEM, avocat au barreau de LYON (bénéficie
Source officielleCour d'Appel
6253cbb5bd3db21cbdd8e0f2
26 février 2010
26 février 2010
APPELANT : Monsieur Alain X... ... ... 97232 LE LAMENTIN représenté par Me Albert ELANA, avocat au barreau de FORT-DE-FRANCE INTIMEE : LA SOCIETE MARTINIQUAISE D'HLM Immeuble Tempo Jambette
Source officielleChambre 1-8
697268eacdc6046d4751830d
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Madame [B] [Z] Monsieur [U] [F] né le 04 Avril 1939 à [Localité 5], demeurant [Adresse 3], en sa qualité d'époux de feue [B] [Z] représentés par Me Christophe DALMET, membre de la SELARL PASCAL JAMMET
Source officielleChambre 3-1
65b35a431d7564000872db4e
25 janvier 2024
25 janvier 2024
ARRÊT Réputée contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 25 Janvier 2024, Signé par Madame Valérie GERARD, Président de chambre et Madame Marielle JAMET, greffier auquel la minute
Source officielleChambre 3-1
65b35a4f1d7564000872db54
25 janvier 2024
25 janvier 2024
ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 25 Janvier 2024, Signé par Madame Valérie GERARD, Présidente de chambre et Madame Marielle JAMET, greffier auquel la minute de
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6033e812c49275991261764f
9 mars 2017
9 mars 2017
Mars 2014 -Tribunal d'Instance de Paris 75009 - RG n° 11-13-0659 APPELANT Monsieur [Z] [U] Né le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Morgan JAMET
Source officielle4e Chambre C
616372511cf28a447224dfd3
9 décembre 2010
9 décembre 2010
La Cour était composée de : Monsieur Daniel ISOUARD, président Monsieur Bruno NEDELEC, conseiller Monsieur Eric JAMET, vice-président placé qui en ont délibéré.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6163e7c2a3681400d0dcd8ad
23 février 2010
23 février 2010
PARIS, toque : R 201 INTIMEE SAS COLISEE [Localité 9] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 5] représentée par la SCP GRAPPOTTE BENETREAU JUMEL, avoués à la Cour assistée de Me Morgan JAMET
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b7a6
15 mai 2007
15 mai 2007
Christian X... ... 49150 BAUGE Madame Geneviève X... épouse Y... ... 69100 VILLEURBANNE Monsieur Jacques Y... ... 69140 RILLEUX LA PAPE Tous trois représentés par Maître Joseph JAMET
Source officielleCour d'Appel
6253caffbd3db21cbdd8ca07
4 septembre 2008
4 septembre 2008
siège est 102, chemin de l'Oratoire-13160 CHATEAURENARD représentée par la SCP SIDER, avoués à la Cour, plaidant par Me Patrice PASCAL, avocat au barreau de TARASCON substitué par Me Alexandre JAMMET
Source officielleCour d'Appel
6253ca12bd3db21cbdd89f4f
14 décembre 2007
14 décembre 2007
INTIMÉE : Madame Irène X... ... 18410 BRINON SUR SAULDRE Représentée par Me CHAMBOULIVE, membre de la SCP SOREL, AUBERT, PILLET, CHAMBOULIVE, VERNAY-AUMEUNIER, BANGOURA, VOISIN, RAYMOND & JAMET
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
615e0cd0c25a97f0381f4b01
3 septembre 2014
3 septembre 2014
MOTUL [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Laurent JAMMET, avocat au barreau de PARIS, K0168 substitué par Me Aurélien WULVERYCK, avocat au barreau de PARIS, C16 COMPOSITION DE LA COUR :
Source officielle5ème chambre
DCA_21VE00253_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 2 décembre 2021, la communauté de communes Vierzon Sologne Berry, représentée par Me Jamet, avocate, demande à la cour : 1°)de rejeter la requête de M. et Mme
Source officielleChambre sociale 4-2
69836188cdc6046d47e36315
1 octobre 2025
1 octobre 2025
[J] [G] (Délégué syndical ouvrier) C/ INTIMEE Association [10] [Adresse 5] [Localité 8] Représentant : Me Anne-charlotte PASSELAC de la SELARL JAMES AVOCATS, avocat au barreau de PARIS,
Source officielle3ème chambre
636ca67c6c7633dcd15b3d35
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Localité 2] Représentée par Me Emmanuel TRICOIRE de la SELARL TRICOIRE EMMANUEL, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉ Monsieur [X] [S] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Nicolas JAMES-FOUCHER
Source officielle3ème chambre
627ca8d34781dc057dee7dab
11 mai 2022
11 mai 2022
de la SCP JEAY - MARTIN DE LA MOUTTE - JAMES-FOUCHER, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions des articles 805 et 907 du Code de procédure
Source officiellePage 22 sur 65