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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 3 - Chambre 1
60355478ea0e5c7d16e91a5e
11 mai 2016
11 mai 2016
2] [Localité 2] représenté par Me Dominique OLIVIER de l'AARPI Dominique OLIVIER - Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069 assisté de Me Annette PIAULT de la SELARL OLIVIER MORIN-ANNETTE
Source officielleCour d'Appel
6253c886bd3db21cbdd85853
18 septembre 2001
18 septembre 2001
Le jugement sera donc infirmé de ce chef sans qu'il soit tenu compte des mentions d'un document intitulé conclusions, télécopié au greffe de la Cour par Me MORIN, ce conseil en l'absence de lettre de représentation
Source officielleCour d'Appel
6253c9b4bd3db21cbdd89134
28 novembre 2006
28 novembre 2006
GREFFIER : Monique MORISS aux débats et au prononcé de l'arrêt. MINISTÈRE PUBLIC : Jean-Christophe HARDENBERG, Substitut Général.
Source officielleCour d'Appel
6253cd32bd3db21cbdd9290d
27 octobre 2015
27 octobre 2015
non comparant, représenté par Me Nadège MORIN, avocat au barreau de RENNES *** Maître Philippe Y..., membre de la SCP ARES, avocat au barreau de Rennes, est intervenu au soutien des intérêts de M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6864beb6f8541312a816c5c2
1 juillet 2025
1 juillet 2025
LIBRE, comparant, convoqué par le commissariat territorialement à l'adresse ci-dessus indiquée ; Assisté par Me Stanislas Lemann, avocat au barreau de Paris substitué à l'audience par Stanley Morris
Source officielleCour d'Appel
6253cb70bd3db21cbdd8d77a
16 février 2011
16 février 2011
PERI représentée par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour INTIMES : Monsieur PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL Représentant le MINISTERE PUBLIC Palais de Justice Rond Point DE MORO
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
64af98f8049d5c05db17319f
12 juillet 2023
12 juillet 2023
Fabrice MORILLO, conseiller, chargé du rapport. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M. Philippe MICHEL, président de chambre M.
Source officielleChambre civile 1-6
662b4409fe25450008314d5c
25 avril 2024
25 avril 2024
et Philippe Morin', notaires associés à [Localité 6], la SCI Goncourt Oliviers a donné à bail à la Société Commerciale Citroën un immeuble sis [Adresse 1] à [Localité 7].
Source officielleCour d'Appel
6253cdd3bd3db21cbdd949ee
27 août 2020
27 août 2020
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 27/08/2020 la SELARL SELARL AACG la SCP DELHOMMAIS, MORIN ARRÊT du : 27 AOUT 2020 No : 167 - 20
Source officielleChambre Civile
64acf3f403c09105db6c057e
10 juillet 2023
10 juillet 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 10/07/2023 la SCP LAVAL - FIRKOWSKI la SELARL ARGUMENTS la SCP DELHOMMAIS, MORIN ARRÊT du : 10 JUILLET 2023
Source officielle11e chambre
6035c155cd5b2028a64692ed
3 mars 2016
3 mars 2016
Septembre 2013 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de RAMBOUILLET Section : Industrie N° RG : 12/00316 Copies exécutoires délivrées à : Me Michel BOUTICOURT la SELARL GINISTY MORIN
Source officielle1re chambre 2e section
6036d2e6a7ded77117192db7
18 août 2015
18 août 2015
Serge PORTELLI, Président, Mme Claire MORICE, Conseiller, Madame Bérénice HUMBOURG, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Marie-Pierre QUINCY, FAITS ET PROCEDURE, Vu le jugement
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a37f
22 février 2008
22 février 2008
.-33850 LEOGNAN appelant et intimé, non comparant, représenté par Maître MORIN loco Maître ROCHER Catherine, avocat au barreau de BORDEAUX D.
Source officielle1ère Chambre
6364bb59e405357f749ea959
3 novembre 2022
3 novembre 2022
SM/MMC COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à : - la SELARL LIANCIER - MORIN-MENEGHEL LE : 03 Novembre 2022 COUR
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
64379e3e9477fe04f5cc662f
12 avril 2023
12 avril 2023
Fabrice MORILLO, conseiller. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M. Stéphane MEYER, président de chambre M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1a5
5 mai 2009
5 mai 2009
23 Mars 2009 L'affaire a été mise en délibéré au 5 Mai 2009 COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur BAIZET Conseiller : Monsieur ROUX Conseiller : Madame MORIN
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
627ca86b4781dc057dee7c1e
11 mai 2022
11 mai 2022
Fabrice MORILLO, conseiller, chargé du rapport.
Source officielleCh. Sociale -Section A
62848fde498a54057d102d98
17 mai 2022
17 mai 2022
audit siège 11, rue du Maine 38070 saint quentin fallavier représentée par Me Laure GERMAIN-PHION de la SCP GERMAIN-PHION JACQUEMET, avocat au barreau de GRENOBLE, avocat postulant, et Me Xavier MORICE
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6688de7e676b73dd81b97396
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Fabrice MORILLO, Conseiller, chargé du rapport.
Source officielleChambre A - Civile
653a0671d0451e8318d0e991
25 octobre 2023
25 octobre 2023
FLORENT MANCEAU [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Marie-aude MORICE de la SELARL MORICE-L'HELIAS, avocat au barreau de LAVAL - N° du dossier 31982 S.A.S.
Source officiellePage 22 sur 122