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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
15e Chambre A
603780b62276965c095e8123
13 mars 2015
La Cour était composée de : Monsieur Olivier COLENO, Président Monsieur Vincent PELLEFIGUES, Conseiller (rédacteur) Mme Marina ALBERTI, Conseiller qui en ont délibéré.
Cour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd93248
13 mai 2016
Olivier Z...ainsi que Mme Corinne A..., épouse Z..., de toutes leurs demandes ; Condamne in solidum M. Olivier Z...ainsi que Mme Corinne A..., épouse Z...restituer M.
Chambre Commerciale
5fde71c469882b4ad85b8265
28 juin 2018
Philippe Z... a été condamné aux dépens.
4e chambre civile
6528df73aaebb88318fda5bc
12 octobre 2023
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Mme Marie-Josée FRANCO, Conseillère M.
2ème CH - Section 1
63bd0ef80ab73d7c90739f6c
9 janvier 2023
présente à l'appel des causes, Philippe DARRACQ, en application des articles 805 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en
6253ccd6bd3db21cbdd91713
3 avril 2014
OLIVIER de la SELARL Ph.
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
6708c001445a086e2bcedb1d
10 octobre 2024
NORD [Adresse 4] [Localité 5] Représenté par Me LEBEGUE substituant Franck DERBISE de la SCP LEBEGUE DERBISE, avocats au barreau d'AMIENS, vestiaire : 06 Ayant pour avocats plaidants : Me Philippe
Sociale A salle 1
5fddb3047ac8f15a48baeec4
29 juin 2018
Représentant : Me Benoit GUERVILLE, avocat au barreau de LILLE Me Philippe C..., liquidateur judiciaire de la SAS METALEUROPE NORD [...]
6253ca96bd3db21cbdd8b76f
24 avril 2008
Philippe X... C / José Y...
11e chambre
62c7cb6bcb8dca058e3e80fd
7 juillet 2022
: Jugement rendu le 23 Avril 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : E N° RG : 19/01492 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Olivier
Pôle 6 - Chambre 4
5fde541eabd0423050332ba6
19 juin 2018
Olivier MANSION, conseiller, chargé du rapport.
6037481ee22d5b264f1d73fd
24 avril 2015
REMEGEST C/ [O] [J] [B] [T] épouse [J] Grosse délivrée le : à : Me Philippe- Laurent SIDER Me Françoise BOULAN Décision déférée à la Cour : Ordonnance
603754ad057e80328b527cee
10 avril 2015
[F] [H] [D] [I] épouse [H] C/ Société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRCOLE MUTUEL PROVENCE COTE D'AZUR Grosse délivrée le : à : Me Jean-françois JOURDAN Me Philippe
6253cd8ebd3db21cbdd93a61
20 juin 2016
Un nouveau bail commercial a été établi entre les parties par acte notarié de Maître Jean-Philippe Y... le 15 novembre 2005.
6253c99fbd3db21cbdd88d30
12 septembre 2006
Le Crédit agricole, Jean-Pierre X... et la SCI Landicam ont relevé appel du jugement, Philippe Y..., autre associé de la SCI, étant intervenu volontairement à l'instance d'appel.
6253cd22bd3db21cbdd925bd
30 juin 2015
.-87000 LIMOGES représenté par Me Philippe CHABAUD de la SELARL MAURY CHAGNAUD CHABAUD, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 14/ 7661 du 16/ 01/ 2015 accordée
Chambre commerciale
64364d4e29c3df04f589a524
11 avril 2023
des PYRENEES-ORIENTALES DEFENDEURS A LA REQUETE : Monsieur [R] [C] né le [Date naissance 2] 1968 à [Localité 9] (31) de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 6] Représenté par Me Olivier
1ère Chambre
6864bdf1cf476b3ae025857d
1 juillet 2025
Philippe VALLEIX, Président M.
6036e793cc5a3e84f4e7b27b
3 juillet 2015
APPELANT Monsieur [H] [T] né le [Date naissance 1] 1941 à [Localité 1] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Philippe HAGE, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, assisté
17e Chambre
616318bbe0639f4f1a04a4d2
11 avril 2011
GRAND, Président Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller Monsieur Philippe MARCOVICI, Vice-Président placé qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Monique LE CHATELIER.
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