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473 résultats pour « Pierre Dreyfus »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca1dbd3db21cbdd8a15f

Appel

16 janvier 2008

16 janvier 2008

Vanessa, mineure, étant représentée par son père Pierre B....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcebd3db21cbdd8e559

Appel

22 août 2011

22 août 2011

représenté par Me Pierre-Louis VILLAUME et par Me BOUQUET-ELKAIM, Avocat du Barreau de RENNES INTIMÉ LA SAEML " GRAND PROJET VKP ", prise en la personne de son représentant légal BP. 661-98860 KONE

Source officielle
CA

15e chambre

5fd8744f05d19a77e30d72f3

Appel

9 décembre 2020

9 décembre 2020

Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 20 Mars 2018 par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de Dreux N° Section : Industrie N° RG : 16/00142 Copies exécutoires et certifiées

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c963bd3db21cbdd882cd

Appel

23 mars 2006

23 mars 2006

Après avoir été rhabillée, elle avait été reconduite en voiture dans les mêmes conditions au pied de l'immeuble.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

644229e6d2fa6fd0f8040445

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Syndicat LA FÉDÉRATION NATIONALE CONSTRUCTION ET BOIS CFDT [Adresse 7] [Localité 13] Non représenté Syndicat LE SYNDICAT CFE-CGC-BTP [Adresse 1] [Localité 9] Représentée par Me Eve DREYFUS

Source officielle
CA

12e chambre

63ca433d9066fd7c90fc292e

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Elle produit des accusés de réception de commandes, invoque son volume de ventes, et détaille les pièces qu'elle produit.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca56bd3db21cbdd8abd3

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

personne de son représentant légal représentés par la SCP GRAMMAGNAC-YGOUF BALAVOINE LEVASSEUR, avoués assistés de la SCP HELLOT-ROUSSELOT, avocats au barreau de CAEN INTIME : Monsieur Pierre

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

65b36e4b8c0355000835f7c7

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Elle argue qu'au stade de son pré-rapport, l'expert n'a fait référence à aucune « pièces expert » ou « pièces techniques », l'empêchant par conséquent de demander à l'expert ses pièces et de vérifier ce

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

62cd0f03e91c8e9fcf071283

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

- Disons que les pièces visées par l'huissier seront placées sous séquestre.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24VE01283_20251218

Admin. Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c926bd3db21cbdd87682

Appel

16 juin 2005

16 juin 2005

Lénine Place Foch-92000 NANTERRE et actuellement 205 Faubourg Saint Honoré 75008 PARIS, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me Jean-Pierre

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

5fda0392bb054145b0a35ee0

Appel

15 octobre 2019

15 octobre 2019

[Localité 5] était évalué à 1.000.000 francs, soit 1% du patrimoine dont elle allait hériter, dont notamment une multitude d'actions, 53 lingots d'or, un solde de compte bancaire à la banque Gaston Dreyfus

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd10bd3db21cbdd922fc

Appel

21 octobre 2014

21 octobre 2014

né le 11 Octobre 1992 à DREUX de nationalité française ... 34720 CAUX défaillant assisté de Me Jacques Antoine PREZIOSI, avocat au barreau de MARSEILLE, Me Morgane SALVIGNOL GUILHEM, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd7bd3db21cbdd9174a

Appel

20 mars 2014

20 mars 2014

Pierre GAUSSEN, Président de Chambre, président, M. Yves ROLLAND, Président de Chambre, M. Régis LAFARGUE, Conseiller, M. Paul PALENE, assesseur coutumier de l'aire Drehu M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd5bd3db21cbdd916ba

Appel

3 juin 2014

3 juin 2014

Représenté par Me Georges-henri LAUDRAIN, avocat au barreau de PARIS, toque : A0174 substitué par Me Paquerette CHARDIN, avocat au barreau de PARIS, toque : A174 Monsieur Ridouane X... ... 28100 DREUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c978bd3db21cbdd886bd

Appel

22 septembre 2006

22 septembre 2006

LIMONTA, avocat au barreau de PARIS, plaidant pour le Cabinet FABRE-GUEUGNOT-SAVARY, toque : R44 - CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE D'EURE ET LOIRE CENTRE ayant son siège 7 Rue des Capucins 28107 DREUX

Source officielle
CA

21e chambre

5fd99ed0dfb0689189f85026

Appel

19 décembre 2019

19 décembre 2019

DECEMBRE 2019 N° RG 17/04197 AFFAIRE : SAS SIDER C/ [R] [P] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 11 Juillet 2017 par le Conseil de Prud'hommes Formation paritaire de DREUX

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

679481530175ed452fca58e8

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

qualité audit siège [Adresse 14] [Localité 1] Représentée par Me Audrey SCHWAB de la SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Ayant pour avocat plaidant Me Eve DREYFUS

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

616323153dbed56e5e2c2f65

Appel

8 septembre 2011

8 septembre 2011

Par LRAR du 10 août 2007, une mise à pied disciplinaire de trois jours était notifiée à M. 

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

603372599c748e26cc0c77a0

Appel

13 juin 2017

13 juin 2017

personne, assistée de Me Michel HENRY, avocat au barreau de PARIS, P0099 INTIMÉE Société EMIRATES AIRLINES [Adresse 2] [Localité 3] N° SIRET : 387 986 748 00086 représentée par Me Nathalie DREUX

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

DREYFUSS, Marc, Pierre, Charles

SIREN 981045933Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

30/11/2025

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Créations

Dreyfus, Hippolyte, Malo, Pierre

SIREN 940686082Greffe du Tribunal de Commerce de St-Malo

20/02/2025

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Créations

1001 Pierres de Romy, DREYFUSS, Marc, Pierre, Charles

SIREN 981045933Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

03/11/2023

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Créations

RIBIN METAL, DREYFUS, Thomas, Pierre, Maurice

SIREN 822327003Greffe du Tribunal de Commerce de Quimper

06/04/2022

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Modifications diverses

HEDONIST WATCHES, HEDONIST WATCHES - Pierre Lheureux - Damien Juliat - Gregory Dreyfus

SIREN 850593658GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

03/09/2020

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