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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDEc/Madame Françoise X
6253cae8bd3db21cbdd8c6ef
23 octobre 2008
23 octobre 2008
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 23 octobre 2008 (Rédacteur : Monsieur Robert MIORI, Président) IT No de rôle : 07/01112
Source officielleCour d'Appel
6253cb36bd3db21cbdd8d1dc
22 septembre 2005
22 septembre 2005
Les appelants concluent donc à l'infirmation de la décision déférée, à la nullité des contrats pour défaut de cause, Mme A... étant condamnée à en rapporter le bénéfice à la succession de Robert Z...,
Source officielleCour d'Appel
6253cb8cbd3db21cbdd8dc10
14 avril 2011
14 avril 2011
Robert Camille X... C/ Melle Virginie Sandrine Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cdc9bd3db21cbdd94772
24 septembre 2019
24 septembre 2019
Représentant : Me Valérie BOISSET ROBERT de la SCP ROBERT & ASSOCIES, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE AppelantMme W... J... épouse K...
Source officielleETRANGERS
651d033ffe8d588318c1b02c
3 octobre 2023
3 octobre 2023
, de la SELARL DESARNAUTS HORNY ROBERT DESPIERRES, avocats au barreau de TOULOUSE; A l'audience publique du 03 octobre 2023 à 11h00, assisté de P.GORDON, adjoint administratif faisant fonction de
Source officielleChambre 3-3
696a909bcdc6046d4791a330
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[S] [Z], né le [Date naissance 3] 1981 à [Localité 6] (Liban), de nationalité française, représentée par Me Pierre ROBERT de l'ASSOCIATION TRAVERT - ROBERT - CEYTE AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e165
16 avril 2010
16 avril 2010
Daniel Robert André X... et Mme Marie Kerline ... Z... se sont mariés le 25 juin 2005 au LAMENTIN, ayant souscrit auparavant un contrat de mariage devant notaire.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8fbd3db21cbdd907c8
25 juin 2013
25 juin 2013
La présente ordonnance a été signée par Monsieur Robert CHELLE, et par Madame Armelle OSSELE-MENGUETE, greffière présente lors du prononcé.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04925_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
216,06 euros correspondant aux débours qu'elle a exposés au bénéfice de M. de Carvalho lors de ses hospitalisations successives au centre hospitalier de Libourne et à l'hôpital d'instruction des armées Robert
Source officielle3ème chambre
5fdddc3add5aaa803b1eefd7
17 juillet 2018
17 juillet 2018
LA SEN C/ Robert Z... Jacques Z... Pascal Z...
Source officielleChambre sociale
6319879151eeae4f1309d32a
7 septembre 2022
7 septembre 2022
publique, en application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 29 août 2022, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Christine ROBERT-WARNET
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
634a4f65acdcd6adff75aa14
13 octobre 2022
13 octobre 2022
, avocat au barreau de Paris LE BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE PARIS EN QUALITE DE REPRESENTANT DE L'ORDRE [Adresse 1] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Hervé ROBERT
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
634a4f66acdcd6adff75aa16
13 octobre 2022
13 octobre 2022
, avocat au barreau de Paris LE BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE PARIS EN QUALITE DE REPRESENTANT DE L'ORDRE [Adresse 2] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Hervé ROBERT
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
634a4f67acdcd6adff75aa28
13 octobre 2022
13 octobre 2022
, avocat au barreau de Paris LE BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE PARIS EN QUALITE DE REPRESENTANT DE L'ORDRE [Adresse 2] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Hervé ROBERT
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
63538886513cb5adff94374b
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Adresse 1] [Localité 2] Ni présent, ni représenté DÉFENDEUR AU RECOURS LE CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE PARIS [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Hervé ROBERT
Source officielleCour d'Appel
6253cb58bd3db21cbdd8d590
1 février 2011
1 février 2011
d'inscription au répertoire général : 09/ 24673 Décision déférée à la Cour : décision prise le 17 novembre 2009 par le Conseil régional de l'Ordre des architectes d'Ile-de-France APPELANTS Monsieur Robert
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e5e6
5 septembre 2011
5 septembre 2011
le 3 mai 2011 L'affaire a été fixée à l'audience du 23 mai 2011, après ordonnance de clôture rendue le 13 avril 2011, puis renvoyée à l'audience du 6 juin 2011 la Cour étant composée de Monsieur Robert
Source officielleCour d'Appel
6253cc7abd3db21cbdd9032a
4 mars 2013
4 mars 2013
L'affaire a été fixée à l'audience du 04 Février 2013 par application des dispositions de l'article 699 du code de procédure civile, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90b15
7 octobre 2013
7 octobre 2013
A l'audience de plaidoirie du 02 Septembre 2013, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers
Source officielleCour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c26a
12 juin 2008
12 juin 2008
Robert X... à VAUDREMONT. Toutefois, en l'absence de preuve tangible pour la période complémentaire jusqu'au 1er janvier 1963, le tribunal a justement relevé que M.
Source officiellePage 22 sur 379