BAJ N° 591780029809854 Représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LAMBERT Avoués Associés Assistée de Maître BOUCHART, Avocat au barreau de VALENCIENNES COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE Madame Roussel

ARRET CONTRADICTOIRE prononcé à l'audience publique du 29 Octobre 2001, après prorogation du délibéré en date du 24 Septembre 2001 par Madame ROUSSEL, Président, qui a signé la minute avec Madame HERMANT

C/ DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU VAUCLUSE ROUSSEL GLADEL COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 14 FÉVRIER 2006 APPELANT : Monsieur Jean X...

DÉROULEMENT DES DÉBATS : A l'audience en Chambre du Conseil du 23 OCTOBRE 2007 Ont été entendus : Monsieur ROUSSEL en son rapport. Le Ministère Public en ses réquisitions.

HSBC CONTINENTAL EUROPE Société CCF Copie exécutoire délivrée le : 02/10/2025 à : Me Alain CHETRIT Me Hubert ROUSSEL Décision déférée à la Cour

le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 5 N° Section : N° RG : 2013F03708 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Claire RICARD Me Véronique BUQUET-ROUSSEL

D H, représenté par Me Roussel, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 27 mars 2023 en ce qui le concerne ; 2°) d'annuler l'arrêté du 9 mars 2023 portant obligation de quitter le territoire

LES GASTRONOMISTES agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Représentant : Me Nathalie ROSE, avocat au barreau de LYON, toque : 1106

FAITS ET PROCÉDURE Prétendant être propriétaire d'une parcelle de terre cadastrée section [...] pour 22ha 79a 97ca située à Sainte-Rose lieudit Daubin, la SARL compagnie agricole du comté de Lohéac a

. ***** Christophe A...et Prescillia X...ont entretenu des relations desquelles est issue une enfant qu'ils ont tous deux reconnue : - Lilla-Rose née le 17 septembre 2009.

Contrairement à ce que soutient la requérante, le jugement contesté mentionne la commune de Fontenay-aux-Roses à l'article 4 du dispositif.

de l'association " la Rose des Vents ", de sa demande en paiernent d'une indemnite d'occupation - débouté l'association Equalis, venant aux droits de l'association " la Rose des Vents ", de sa demande

20200) ... 20000 AJACCIO ayant pour avocat la SCP MORELLI MAUREL ET ASSOCIES, avocats au barreau d'AJACCIO, et Me Jean jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Madame Marie Rose

° 15/19906 [M] [Z] épouse [A] [T] [W] [Z] [W] [L] [W] [V] [Z] C/ [D] [Y] [A] [U] Commune [Localité 1] Grosse délivrée le : à : Me Yves ROSE

Jugement du Tribunal de Grande Instance de POINTE-A-PITRE, décision attaquée en date du 19 Août 2004, enregistrée sous le n 03 / 0080 APPELANTS : Madame Ajaxine Maximin X... ... 97115 SAINTE-ROSE

Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 22 Mars 2012 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de CRETEIL RG no 11-00807 APPELANT Monsieur Emmanuel X... ... 94240 L'HAY LES ROSES

Vu les conclusions communiquées le 5 décembre 2017 par le syndicat des propriétaires de l'immeuble Rose Lawn qui demande à la cour de Constater que le syndicat des copropriétaires Rose Lawn n'a été

concerne leurs flacons, leurs emballages, leurs noms et que de plus les caractéristiques revendiquées par CHRISTIAN DIOR PARFUMS à savoir un flacon rectangulaire agrémenté d'un n'ud et un emballage rose