Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
635387e6513cb5adff943654
20 octobre 2022
20 octobre 2022
La société LMG SOLAIR a sous-traité la pose à la société AUBRY THIERRY, assurée auprès de THELEM ASSURANCES. Les travaux ont été réalisés et le marché a été soldé le 12 janvier 2011.
Source officielleCour d'Appel
6253c98fbd3db21cbdd88a70
12 octobre 2006
12 octobre 2006
SCP BECHERET-THIERRY représentant des créanciers de la S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf6bd3db21cbdd8ebcf
11 janvier 2012
11 janvier 2012
Mars 1936 à CORTE (20250) ... 94450 LIMEIL BREVANNES représenté par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour assisté de Me Claude LE LAY, avocat au barreau de CRETEIL INTIMES : Monsieur Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253c958bd3db21cbdd88038
7 février 2006
7 février 2006
Thierry X... Le 10 février 2003, la société SEFLID embaucha M. Thierry X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7da
19 septembre 2007
19 septembre 2007
C / ASSOCIATION BITERROISE CENTRE THIERRY ALBOUY ASSEDIC LANGUEDOC ROUSSILLON COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 19 SEPTEMBRE 2007 APPELANT : Monsieur Jean-Claude X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd67bd3db21cbdd933c3
24 juin 2016
24 juin 2016
* * * Suivant acte authentique reçu le 29 décembre 1990 par la SCP Gérard Mouial-Nadia Jacques-Renaud Hebert-Thierry Collanges, notaire, l'EURL MVII, dont l'unique associée était la société
Source officielleChambre de la famille
6312f19eef56904f13d44eb4
1 septembre 2022
1 septembre 2022
la SELARL SELARL DELACROIX, avocat au barreau d'EURE APPELANT Madame [B] [I] divorcée [C] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Amélie MARTIN, avocat au barreau d'EURE INTIME Nous, Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253cc57bd3db21cbdd8fd11
27 août 2012
27 août 2012
-98835 DUMBEA AUTRE INTERVENANT LE MINISTERE PUBLIC Activité : COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 30 Juillet 2012, en audience publique, devant la cour composée de : Thierry
Source officielleRETENTIONS
64b62d990b444605db3f5d8f
17 juillet 2023
17 juillet 2023
C/ PREFET DU PUY DE DOME COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 17 JUILLET 2023 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Thierry
Source officielle2 e chambre civile
66fce3d88d6ea26f688da6e1
1 octobre 2024
1 octobre 2024
EXPRO, JCP de dijon, décision attaquée en date du 06 Janvier 2023, enregistrée sous le n° 20/00246 APPELANTS [H] [K] Représenté par Me Thierry FIORESE, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 59
Source officielle5ème Chambre
6a22608bcdc6046d4738d26c
3 juin 2026
3 juin 2026
ORDONNANCE / 2026 N° RG 26/00766 - N° Portalis DBVR-V-B7K-FWKB APPELANT(S) : Madame [P] [G] Représentant : Me Deborah CARMAGNANI, avocat au barreau de NANCY INTIME(S) : Nous, Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e8e
21 décembre 2017
21 décembre 2017
COUR D'APPEL DE POITIERS Première Présidence No17-002 ORDONNANCE Nous, Thierry HANOUËT, premier président de la cour d'appel de Poitiers, Vu la requête ; Vu les observations des magistrats dont
Source officielleCour d'Appel
6253cda2bd3db21cbdd93f2f
27 février 2018
27 février 2018
COUR D'APPEL DE POITIERS Première Présidence No18-001 ORDONNANCE Nous, Thierry HANOUËT, premier président de la cour d'appel de Poitiers, Considérant que par courrier en date du 5 février 2018
Source officielleCour d'Appel
6253cc5fbd3db21cbdd8fe8c
23 novembre 2012
23 novembre 2012
le : République Française Au nom du Peuple Français ARRÊT CONSTATANT L'EXTINCTION DE L'INSTANCE SUITE AU DÉCÈS DE LA PERSONNE PROTÉGÉE ARRÊT DU 23 NOVEMBRE 2012 MINUTE N° 296/12 Nous, Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253cc73bd3db21cbdd90265
8 février 2013
8 février 2013
le : République Française Au nom du Peuple Français ARRÊT CONSTATANT L'EXTINCTION DE L'INSTANCE SUITE AU DÉCÈS DE LA PERSONNE PROTÉGÉE ARRÊT DU 08 FEVRIER 2013 MINUTE No 29/13 Nous, Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253cb01bd3db21cbdd8ca46
9 octobre 2008
9 octobre 2008
Monsieur Thierry X... a formé contredit.
Source officielleCour d'Appel
6253cba6bd3db21cbdd8dec9
24 mai 2011
24 mai 2011
Jugement Au fond, origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de la Mayenne, décision attaquée en date du 10 Mars 2010, enregistrée sous le no 383 Assuré : Thierry X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a76
22 février 2017
22 février 2017
RG N : 16/ 00256 AFFAIRE : Thierry X... C/ Dominique Y...
Source officielleCour d'Appel
Anne Marie Z... épouse A... E... Monsieur Nicole A... Ec/Monsieur le Directeur Général des Finances
6253cda8bd3db21cbdd940c6
3 juillet 2018
3 juillet 2018
Thierry A... E... Madame Anne Marie Z... épouse A... E... Monsieur Nicole A... E...
Source officielleChambre sociale 4-1
69e1bf35cdc6046d47877206
16 avril 2026
16 avril 2026
Portalis DBV3-V-B7J-XMLB AFFAIRE : [S] C/ SAS [1], ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée publiquement par mise à disposition de la décision au greffe le SEIZE AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX, par Thierry
Source officiellePage 22 sur 572