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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre A
69f19cb8cdc6046d47ee1733
28 avril 2026
28 avril 2026
Représentant : Me Vincent DE FOURCROY de la SELARL DE FOURCROY AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de LYON ET La S.A.R.L.
Source officielle2 e chambre civile
69cf608fcdc6046d47f3d65f
2 avril 2026
2 avril 2026
LEJEUNE AGRICOLE, immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le n° 418 637 500, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Vincent
Source officielle2 e chambre civile
69cf6092cdc6046d47f3d675
2 avril 2026
2 avril 2026
LEJEUNE AGRICOLE, immatriculée au RCS d'[Localité 1] sou le n° 418 637 500, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Vincent
Source officielle3ème chambre A
677e183725a73d43aa4ae0ab
7 janvier 2025
7 janvier 2025
11] venant aux droits de la SASU [8] [Adresse 2] [Localité 6] Représentant : Me Nathalie ROSE, avocat au barreau de LYON APPELANTE Madame [J] [S] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Vincent
Source officielleChambre civile TGI
66d1609684a0d395333730c9
20 août 2024
20 août 2024
Appel d'un Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de SAINT-PIERRE, décision attaquée en date du 29 Novembre 2023, enregistrée sous le n° 23/00131 Madame [O] [G] [J] Représentant : Me Vincent
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
69709f08cdc6046d4716aece
20 janvier 2026
20 janvier 2026
en paiement formée contre la caution seule Décision attaquée : n° 2023048594 rendue par le Tribunal de Commerce de PARIS le 20 Mars 2024 Appelant : Monsieur [P] [H] [K] [T], représenté par Me Vincent
Source officielle1ère Chambre
65bc96fa1c5fe00008493577
16 janvier 2024
16 janvier 2024
D'INCIDENT DU 09 JANVIER 2024 Monsieur [W] [V] né le [Date naissance 1] 1950 à [Localité 10] ([Localité 7]) de nationalité française Profession : Retraité, demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Vincent
Source officielleCour d'Appel
6253ccafbd3db21cbdd90f02
13 novembre 2013
13 novembre 2013
ORDONNANCE No RG : 12/01468 Monsieur Vincent X... Madame FREDERIQUE Y... épouse X...
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64d32c9dab0b21d969c8351f
8 août 2023
8 août 2023
N° RG 23/03296 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CIAAD Décision déférée : ordonnance rendue le 07 août 2023, à 16h09, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Vincent
Source officielle1ère ch. civile
6710aa74be64d7e5102451ec
15 octobre 2024
15 octobre 2024
RENE, avocat au barreau de Rouen Monsieur [V] [K] Représentant : Me Stéphane JAVELOT de la SELARL JAVELOT FREMY RENE, avocat au barreau de Rouen APPELANTS Monsieur [H] [S] Représentant : Me Vincent
Source officielleCour d'Appel
6253ccbabd3db21cbdd9116c
20 février 2014
20 février 2014
RG N : 12/ 01468 AFFAIRE : Vincent X..., Frédérique Y... épouse X...
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
69005c1e2481d356bd1703bb
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Prononcé à [Localité 1], en audience publique, le 24 Octobre 2025 à 15h10, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Vincent MERRIEN, conseil de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf2bd3db21cbdd8eb30
14 décembre 2011
14 décembre 2011
C/ SCI CAPIA ANTOINE PALAZZU IV COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUATORZE DECEMBRE DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Vincent X...
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
68008ead7389f87eaf1283cd
16 avril 2025
16 avril 2025
Prononcé à Colmar, en audience publique, le 16 Avril 2025 à 14h55, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Vincent MERRIEN, conseil de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c902bd3db21cbdd86fdc
5 novembre 2003
5 novembre 2003
Cour : 02/04431 Nature du recours : APPEL Affaire : Demande en nullité et/ou en mainlevée ou en suspension d'une saisie mobilière APPELANTS : Monsieur Vincent X... représenté par la SCP JUNILLON-WICKY
Source officielle5ème Chambre
62c67c91ca9bf26379030973
6 juillet 2022
6 juillet 2022
LAHALLE de la SELARL LEXCAP, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES Monsieur [F] [C] né le 26 Mai 1978 à [Localité 8] [Adresse 4] [Localité 6] Représenté par Me Vincent LAHALLE de
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c11e
24 avril 2008
24 avril 2008
Vincent A... Augustin, né le 05 Mai 1981 à SEVRES (92) Fils de DENIS B... et de AX...
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94ecb
25 juin 2021
25 juin 2021
Les sociétés Loft One, CPI, Jade Conseil et la SELARL Vincent Mequinion, es qualités de mandataire ad hoc de la SCI Les Forairies ont accepté ce désistement.
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94ed2
25 juin 2021
25 juin 2021
Les sociétés Loft One, CPI, Jade Conseil et la SELARL Vincent Mequinion, es qualités de mandataire ad hoc de la SCI Les Forairies ont accepté ce désistement.
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94ed4
25 juin 2021
25 juin 2021
Les sociétés Loft One, CPI, Jade Conseil, la SELARL Vincent Mequinion, es qualités de mandataire ad hoc de la SCI [Adresse 23] et M. [Z] ont accepté ce désistement.
Source officiellePage 22 sur 984