CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

19 623 résultats pour « correspondances échangées entre avocats »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-3

660f94e0a40f8b0008cb7143

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

par Me Alexandre ZAGO, avocat au barreau de NICE substitué par Me Marie-Monique CASTELNAU avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue

Source officielle
CA

JURIDIC.PREMIER PRESIDENT

6538b35d7ffc2c8318edfefb

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

le Bâtonnier de l'ordre des avocats de BORDEAUX, ET : Maître [J] [I] Avocat, demeurant [Adresse 2] présent Défendeur, A rendu publiquement l'arrêt contradictoire suivant après que la

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

696a4e02cdc6046d478884cd

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

entre M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

68ae91024dac40c7d0d2b178

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Il s'oppose à la réduction sollicitée au titre de la facturation de points internes au cabinet pour 5h50 sur 1 mois, liés à la coordination du travail accompli entre avocats associés et collaborateurs

Source officielle
CA

2ème Chambre B

635236c48c924eadffcc47d3

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

ayant eu lieu entre leurs conseils), de nombreux mois après la demande de Mme [Z], qui a eu lieu d'abord par texto le 20 septembre 2017, leurs échanges à cette date démontrant les réticences de M.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6a1fb7efcdc6046d47e8e418

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

Les courriels échangés entre les parties démontrent l'existence d'une négociation entre les dirigeants afin de clore leur litige.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca17bd3db21cbdd8a074

Appel

13 février 2007

13 février 2007

& ASSOCIES) APPELANTE ET : Mme Marie-France X... ... 63000 CLERMONT - FERRAND Représentée et plaidant par Me Z... avocat au barreau de CLERMONT-FD (SCP MARTIN-LAISNE Z...

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6a167c86cdc6046d47109b54

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

Après divers échanges entre les parties, la société BHD a mis la société BBRM en demeure de payer la somme totale de 16 940,99 euros au titre des cotisations impayées, des pénalités de retard et de pénalités

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

67f4adb276ec6bab6dfbac27

Appel

7 avril 2025

7 avril 2025

être coté dans ce degré. 1 Echanges :Echanges d'informations élémentaires et convivialité 2 Echanges :Echanges nécessaires pour la réalisation des tâches. 3 Echanges :Echanges

Source officielle
CA

Première Présidence

65701f73604055831871b380

Appel

6 novembre 2023

6 novembre 2023

Par courrier en date du 12 octobre 2022, Mme [R] a saisi le bâtonnier de l'ordre des avocats d'Epinal en contestation des deux factures précitées.

Source officielle
CA

Premier président

6708c009445a086e2bcedb73

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[W] quant au manque de communication de l'avocat, au défaut de conseil sur l'orientation vers un avocat spécialiste ou au suivi lacunaire de l'expertise médical, qui ne ressortent d'ailleurs pas des pièces

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc0bd3db21cbdd945f0

Appel

24 juin 2019

24 juin 2019

très nombreuses correspondances de toute nature échangés entre l'avocat et, d'une part, son client et, d'autre part, l'avocat de la partie adverse.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6448c0dd5ca6d8d0f8ef69ff

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

ORANGE de l'ensemble de ses demandes, fins et prétentions A TITRE SUBSIDIAIRE - CONSTATER l'absence de preuve de l'échange des consentements entre la S.A. ORANGE REUNION et SNC T.D.L.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

616340357dbf94c22343cabc

Appel

31 mai 2011

31 mai 2011

[T], [K] et [G] en réparation d'un prétendu préjudice correspondent à la différence entre ce qu'ils auraient perçu si la société Chr.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

642fb7adcece1704f57479bf

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

CONDAMNE la SARL HERE & THERE aux entiers dépens, y compris les éventuels frais d'exécution. » Suivant déclaration de son avocat en date du 18 février 2020 au greffe de la Cour d'appel, la SARL HERE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8cabd3db21cbdd86482

Appel

15 octobre 2002

15 octobre 2002

° COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE SOCIALE Prononcé à l'audience publique du quinze Octobre deux mille deux par Madame ROGER, Président de chambre, La COUR d'APPEL D'AGEN, CHAMBRE SOCIALE, dans l'affaire ENTRE

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

660cf2627c1ccb0008628da5

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

En l'espèce, il résulte des correspondances versés aux débats que, début octobre 2019, M. [N] [H] est entré en relation avec M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

69d9e0bfcdc6046d47d99022

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Les échanges de messages téléphoniques produits aux débats entre M. [Y] et M. [D] ne mentionnent aucunement M. [O]. Dès lors, si ces éléments permettent de démontrer que seul M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac8bd3db21cbdd8c0cb

Appel

20 août 2008

20 août 2008

Grosses délivréesRÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS 1ère chambre-Section K ORDONNANCE DU 19 MAI 2008 Contestations d'Honoraires d'Avocat

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6162fded3ebbdffcbea6aa26

Appel

12 janvier 2012

12 janvier 2012

Février 2011 par le conseil de prud'hommes de PARIS - RG n° 11/00258 APPELANTE Madame [N] [I] [Adresse 1] [Localité 4] comparante en personne, assistée de Me Emmanuelle BOUSSARD-VERRECCHIA, avocat

Source officielle

Page 22 sur 982

← PrécédentSuivant →