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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4eme Chambre Section 2
65ab77ea36bfc00008d68eda
19 janvier 2024
Or, en raison d'une symptomatologie douloureuse neuropathique violente pudentale bilatérale ayant nécessité une intervention chirurgicale le 17 juin 2013, il a été placé en arrêt maladie du 17 mars 2011
Pôle 6 - Chambre 1- A
69df1f90cdc6046d4747bcd0
14 avril 2026
Il n'a pas été à même, dans le délai de 3 mois de la déclaration d'appel, de donner les éléments utiles à sa postulante devant la cour lui permettant de conclure dans le délai.
Pôle 6 - Chambre 12
6162c1c634defd4c4b3b459a
20 décembre 2012
au CENTRE sur ce point rien n'a été fait pour remplacer le lit.
2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02294_20230207
7 février 2023
Yves B, né le 20 juin 1946, a subi, le 17 juin 2014, au centre hospitalier régional universitaire (CHRU) de Lille une intervention chirurgicale consistant en une décompression du nerf ulnaire.
5e chambre civile
6799c76cd0369362bfa17aa4
28 janvier 2025
La juridiction a retenu que bien que le délai entre l'intervention chirurgicale réalisée le 7 décembre 2006 et le diagnostic de spondylodiscite infectieuse est supérieur à 30 jours, ce qui n'est pas conforme
1ere Chambre Section 1
6a0e9438cdc6046d4764dbbc
20 mai 2026
[I] [L] soutient que, du fait de ses antécédents de chirurgie bariatrique, Mme [U] ne pouvait ignorer les risques inhérents à toute intervention chirurgicale et qu'il n'existait plus aucune alternative
Pôle 6 - Chambre 3
6707703681e733ee26983001
9 octobre 2024
à l'opération chirurgicale de M.
Pôle 4 - Chambre 10
6528df88aaebb88318fda656
12 octobre 2023
l'expert, les études montrent que le risque de se retrouver aussi gravement atteint sans intervention chirurgicale est très inférieur à 2,3% par an.
Cour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac4d
18 février 2008
En matière d' actes médicaux et chirurgicaux à visée esthétique, l' obligation d' information doit porter non seulement sur les risques graves de l' intervention, mais aussi sur tous les inconvénients
2ème chambre
DCA_25PA02581_20251121
21 novembre 2025
Toutefois, l’intervention chirurgicale a été récusée, une surveillance rapprochée, en prévention de l’endocardite, et une intervention cardio-respiratoire à partir de sa cinquième année étant privilégiées
Pôle 2 - Chambre 2
615e0d8bc25a97f0381f4dd2
6 mars 2015
Le Dr [R] confirme le diagnostic de luxation acromio-claviculaire et propose en conséquence à la patiente une intervention chirurgicale consistant en une ligamentoplastie coraco-claviculaire avec mise
4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA00819_20231017
17 octobre 2023
deuxième lieu d'enjoindre à la ministre des armées de lui accorder le droit à une pension militaire d'invalidité, au taux de 45 %, et, à titre subsidiaire, de procéder à un réexamen de sa demande dans un délai
TROISIEME CHAMBRE
6352369a8c924eadffcc4740
20 octobre 2022
[M] a été transporté à l'hôpital de [12] pour grands brûlés, a subi diverses interventions chirurgicales et a bénéficié de soins entre le 23 mai 2014 et le 26 août 2016.
Chambre 1-6
642fb54dcece1704f574731c
6 avril 2023
[S] a subi une dizaine d'interventions chirurgicales entre juin 1992 et novembre 1994.
Chambre Sécurité Sociale
616398d89c0939beba85f4cc
10 juin 2009
Madame [J] ayant tardé à signaler cet accident à la Caisse primaire qui n'a reçu de l'ADMR une déclaration d'accident du travail que le 20 août 2005 accompagnée d'un certificat médical en date du 30 juin
Cour administrative d'appel de Douai
DCA_23DA00936_20230718
18 juillet 2023
Dans ce contexte, Mme C a saisi la Commission Régionale de Conciliation et d'Indemnisation des accidents médicaux (CRCI) d'une demande d'indemnisation des préjudices ayant résulté de l'intervention chirurgicale
6253cb94bd3db21cbdd8dd5a
5 septembre 2007
Attendu que ce médecin rappelle qu'il n'est tenu que d'une obligation de moyens et que le rapport de l'expert judiciaire démontre l'absence de faute par lui commise ; qu'en effet, les interventions par
6253ca6fbd3db21cbdd8b05e
18 avril 2008
Y... décédé le 20 février 2007 ; Des examens pratiqués avant une intervention chirurgicale qu' il devait subir ayant mis en évidence une hémophilie atténuée, Monsieur Charles Y... a reçu le 9 février
Chambre 4-8b
6698b061e6ed70c67f6448eb
12 juillet 2024
chirurgicales ou examens invasifs) et morales liée à l'angoisse d'une mort imminente vécue sur cette période durant environ un mois.
6253cb2fbd3db21cbdd8d093
17 mars 2009
En décembre 1998 puis en janvier 1999, M X... subissait de nouvelles interventions chirurgicales.
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