CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

912 résultats pour « Anaïs MARIS »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 3

63bfb33d5e2fbe7c90043889

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Douglas BERTHE, Conseiller, faisant fonction de Président et par Anaïs DECEBAL, greffière, présente lors de la mise à disposition.

Source officielle
CA

13e chambre

61625105929f6bffa995b415

Appel

3 avril 2014

3 avril 2014

La cour d'appel de Versailles, par arrêt en date du 9 mars 2010, a confirmé le jugement du 22 janvier 2009 en ce qu'il a écarté la prescription annale, l'a infirmé pour le surplus, a fixé le point de l'indice

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

66878d1205d6f7f678d49482

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

barreau du HAVRE INTIMÉES : Société [21] Chez [18] - Pôle surendettement [Adresse 9] [Localité 4] Société [11] CHEZ [Localité 20] CONTENTIEUX [Adresse 2] [Localité 8] Société [15] ANAP

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c857bd3db21cbdd84f9f

Appel

6 décembre 1999

6 décembre 1999

M.A qui ne conteste pas la matérialité de l'atteinte portée au chemin rural et à la barrière mise en place par les époux C, connaît parfaitement les lieux tant en sa qualité d'exploitant que d'ancien maire

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

62c67c72ca9bf263790308aa

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Marc BAILLY,Président de chambre Madame Pascale SAPPEY-GUESDON, Conseillère Mme Pascale LIEGEOIS, Conseillère qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Anaïs DECEBAL

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6360c57b3c369c7f74996e2c

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Marc BAILLY, Président de chambre, et M.Vincent BRAUD, Président.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6360c57b3c369c7f74996e30

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Marc BAILLY, Président de chambre, M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6363685c37e31b7f74444a00

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Marc BAILLY, Président de chambre M.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

66ff8578a4ff9ec259c093f9

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

/ 185 Rôle N° RG 20/10949 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BGQBL [A] [K] SARL ARGEM C/ [S] [G] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Agnès ERMENEUX Me Anaïs

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

627df8550d41e0057d43e38c

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

ARRÊT RENDU PAR DÉFAUT prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 12 mai 2022 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Catherine Bolteau-Serre, président et Anaïs Millescamps

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b4bd3db21cbdd8913d

Appel

16 janvier 2007

16 janvier 2007

représenté par la SCP GUIZARD-SERVAIS, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Jacques ANGLADE, avocat Madame Héléna DE Z... épouse Y..., agissant tant en son nom qu'en celui de ses enfants mineurs Anaïs

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6260f93d6d9e13277d6e38d4

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Greffier, lors des débats : Madame Anaïs DECEBAL ARRET : - PAR DEFAUT - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les

Source officielle
CA

Chambre 1-4

63ca41e79066fd7c90fc223d

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

SERPAT TRAVAUX Copie exécutoire délivrée le : à : Me Christine BERNARDOT Me Marc MAMELLI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce

Source officielle
CA

Service des Référés

62c67c46ca9bf263790307be

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

ET : DEFENDEUR Monsieur [L] [Y] [V] [X] né le 06 octobre 1965 à BAR-SUR-AUBE (10200) de nationalité française 7 Chemin de l'Ile Germaine 10120 SAINT ANDRE LES VERGERS représenté par Me Anaïs

Source officielle
CA

1ère Chambre

668e2578fcf93851fdd6489b

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

, Compagnie d'assurance ALLIANZ IAR Jugement au fond, origine Tribunal Judiciaire de CLERMONT-FERRAND, décision attaquée en date du 04 Avril 2022, enregistrée sous le n° 19/02766 Arrêt rendu le MARDI

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6162678b12fe6a3e85a6c87c

Appel

14 novembre 2013

14 novembre 2013

sur le sinistre survenu le 23 mars 2000 Considérant que la société TNT soutient que son employé M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

63c8eefbdc5b777c90992fc2

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Marc BAILLY, Président de chambre, et par Mme Anaïs DECEBAL, Greffière, présente lors de la mise à disposition.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

63c8ef22dc5b777c90993040

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Marc BAILLY, Président, et par Mme Anaïs DECEBAL, Greffière, présente lors de la mise à disposition.

Source officielle
CA

2ème Chambre

631834980876004f131a5f29

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

N° RG 21/03677 - N° Portalis DBVM-V-B7F-LAKV N° Minute : C4 Copie exécutoire délivrée le : à Me Anais GASSMANN la S.C.P.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA01912_20240326

Admin. Appel

26 mars 2024

26 mars 2024

La commune a porté ces éléments le 20 mai 2019 à la connaissance de l'ensemble des participants, en repoussant par ailleurs au 29 mai suivant la date limite de dépôt des candidatures et des offres.

Source officielle

Page 23 sur 46

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC3 résultats

Journal officiel
Radiations

ZARAGOZA, Anaïs, Eugénie, Marisol, GRAZZINI

SIREN 884090986Greffe du Tribunal de Commerce d'Albi

12/02/2025

Voir →

Procédures collectives

JUNG, Anaïs Maris

Greffe du Tribunal Judiciaire de Sarreguemines

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant l’ouverture de la procédure de liquidation judiciaire civile simplifiée. La date de l’insolvabilité notoire est fixée au 1er mars 2023. Nommant comme juge commissaire Monsieur Sébastien VANDROMME-DEWEINE, juge des contentieux de la protection. Mandataire judiciaire : SAS KOCH ET ASSOCIES - 18 A rue Chamborand - BP 70519 - 57205 Sarreguemines cédex. Précisant qu’il s’agit d’une procédure principale au sens du règlement n° (UE) 2

23/07/2023

Voir →

Créations

L'atelier de Sïana, ZARAGOZA, Anaïs, Eugénie, Marisol, GRAZZINI

SIREN 884090986Greffe du Tribunal de Commerce d'Albi

20/02/2022

Voir →