SAS TERRES D'AVENTURE, prise en la personne de son représentant légal N° SIRET : 305 691 149 00143 [Adresse 3] [Localité 5] Représentée et assistée à l'audience de Me Sonia ANGLIVIEL DE LA BEAUMELLE

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Natacha LAVILLE, Présidente de chambre Madame Frédérique BEAUSSART, Conseiller Madame Catherine MAILHES

Il a dirigé l'opération de construction par l'assemblage et la pose de panneaux préfabriqués ceci a été le cas aussi bien pour ma piscine aux Beaumettes pour la construction d'un bassin dont le jardin

*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 02 Mai 2022 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Natacha LAVILLE, Présidente de chambre Madame Frédérique BEAUSSART

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Natacha LAVILLE, Présidente de chambre Madame Frédérique BEAUSSART, Conseiller Madame Catherine MAILHES

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Natacha LAVILLE, Présidente de chambre Madame Frédérique BEAUSSART, Conseiller Madame Catherine MAILHES

SAS TERRES D'AVENTURE, agissant en la personne de son représentant légal N° SIRET : 305 691 149 00143 [Adresse 4] [Localité 6] Représentée et assistée à l'audience de Me Sonia ANGLIVIEL DE LA BEAUMELLE

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre Madame Gaëlle MARTIN, Conseiller Madame Frédérique BEAUSSART, Conseiller

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Natacha LAVILLE, Présidente de chambre Madame Frédérique BEAUSSART, Conseiller Madame Catherine MAILHES

FANNY CHASTA GNARET - GUILLEMETTE MAGAUD HUISSIERS DE JUSTICE [Adresse 1] [Localité 3] / FRANCE représentée par Me Julie PERRON, avocat au barreau de GRENOBLE et ayant pour avocat plaidant Marion BEAUDOT

délibéré de la Cour, composée de: Madame Marie-Luce CAVROIS, Présidente Mme Jacqueline LESBROS, Conseillère Madame Valérie AMAND, Conseillère Qui en ont délibéré Greffier : Nicole BEAUSSEAUX

LA SA SOPEMA, prise en la personne de son représentant légal en exercice Siège social : 6 rue Fernand Forest-Zone Industrielle de DUCOS-BP. 2088-98846 NOUMEA CEDEX représentée par la SELARL TEHIO-BEAUMEL

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Natacha LAVILLE, Présidente de chambre Madame Frédérique BEAUSSART, Conseiller Madame Catherine MAILHES

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Natacha LAVILLE, Présidente de chambre Madame Frédérique BEAUSSART, Conseiller Madame Catherine MAILHES

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre Madame Frédérique BEAUSSART, Conseiller Madame Gaëlle MARTIN

française [Adresse 41] [Localité 84] Madame [JZ] [H] née le 15 Novembre 1951 à [Localité 120] de nationalité française [Adresse 41] [Localité 84] Monsieur [K] [N] né le 05 Mars 1956 à Beaumotte

La Cour était composée de : Madame Dominique DUBOIS, Président de Chambre Madame Frédérique BEAUSSART, Conseiller Madame Erika BROCHE, Conseiller qui en ont délibéré.

au 4 août 2017, * Constructys - OPCA : 79 966 euros dont 13 988 euros dus au 31 janvier 2017 et 65 978 euros dus entre le 1er février et le 4 août 2017 ; - différentes créances chirographaires ( Beaussire