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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 1-1
695e426675782d5f061209d6
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Adresse 3] représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Maud DAVAL-GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et Me Bruno
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
603504a727f65c31c9856e63
1 juillet 2016
1 juillet 2016
naissance: Allemagne Nationalités Turque et Française Profession : contrôleur de gestion née le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Non comparante, représentée par Me Bruno
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25NC00398_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Par des mémoires en défense enregistrés le 15 septembre 2025 et le 20 octobre 2025, le ministre de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche conclut au rejet de
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
61631514e03efc4516bd2d77
14 mars 2012
14 mars 2012
08 Juin 2011 -Tribunal de Commerce d'AUXERRE - APPELANTE SARL MG GRANULES représentée par son gérant les grosse terres [Localité 6] représentée par la SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN (Me Bruno
Source officielleChambre 1 A
63b91abcb63d827c909cac3a
4 janvier 2023
4 janvier 2023
MINUTE N° 11/23 Copie exécutoire à - Me Noémie BRUNNER - Me Christine BOUDET Le 04.01.2023 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6618cf077935f50008be421f
11 avril 2024
11 avril 2024
Fusillier, avocat au barreau de Saint-Omer, avocat constitué assistées de Me Julien Fournier, avocat au barreau de Paris, avocat plaidant COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Bruno
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
61609e47264c7ed035b03c21
14 mai 2014
14 mai 2014
des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Pierre DE LIÈGE, Présidente Madame Catherine BRUNET, Conseillère Monsieur Thierry MONTFORT, Conseiller Greffier : Monsieur Bruno
Source officielleCour d'Appel
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17 septembre 2008
17 septembre 2008
S.A.S DM PARFUMS agissant poursuites et diligences en la personne de son président 54, avenue Hoche 75008 PARIS représentée par la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avoués à la Cour assistée de Me Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253cc13bd3db21cbdd8f0dc
23 janvier 2012
23 janvier 2012
Patrice Z... conteste ces demandes et expose que : - dans la lettre de licenciement, notifiée le 30 avril 2009, la société TRADOM fixe les raisons de la suppression des postes de Messieurs Patrice Z..., Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253cc14bd3db21cbdd8f0f0
23 janvier 2012
23 janvier 2012
Landry X... conteste ces demandes et expose que : - dans la lettre de licenciement, notifiée le 30 avril 2009, la société TRADOM fixe les raisons de la suppression des postes de Messieurs Patrice C..., Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253cc16bd3db21cbdd8f156
28 février 2012
28 février 2012
SCP BKP INTIME Maître Sandrine Z... ... 77000 MELUN représentée par la SCP KIEFFER JOLY-BELLICHACH (Me Jacques BELLICHACH) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0028) assistée de Me Bruno
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
634a4f8cacdcd6adff75aa84
14 octobre 2022
14 octobre 2022
APPELANTE CPAM - CORSE DU SUD [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 1] non comparant et non représentée, dispensée de comparaître INTIMEE S.A. [4] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Bruno
Source officielleTARIFICATION
6520f5c7bb275d83183a3a9f
6 octobre 2023
6 octobre 2023
représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 2] Représentée et plaidant par Me Emilie SEILLON, avocat au barreau de PARIS, substituant Me Me Bruno
Source officielle2ème Chambre
64549f4beedb07d0f818616f
2 mai 2023
2 mai 2023
Lionel Bruno, conseiller, Mme Anne-Laure Pliskine, conseillère DÉBATS : A l'audience publique du 21 février 2023, Anne-Laure Pliskine, conseillère, qui a fait son rapport, assistée
Source officielleChambre des étrangers
62f73e8443b00e05d4fac70d
11 août 2022
11 août 2022
d'une ordonnance rendue le 29 juillet 2022 par le juge des libertés et de la détention de Brive ET : - MADAME LE PROCUREUR GENERAL, demeurant [Adresse 1] pris en la personne de Monsieur Bruno
Source officielleChambre civile 1-7
67ee176151255e24994fc37d
2 avril 2025
2 avril 2025
PUBLIC Cour d'Appel de Versailles [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Mme Corinne MOREAU, avocat général PREFECTURE DES HAUTS DE SEINE [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Bruno
Source officielle1ère Chambre
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10 avril 2025
10 avril 2025
SOCO [Localité 2] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Vérité DJIMI, avocat au barreau de Guadeloupe Saint-Martin Saint-Barthélemy (Toque 27) et Me Mark BRUNO avocat au barreau de Fort-de-France
Source officielle1ère Chambre
68008c7becbbb650faffb015
10 avril 2025
10 avril 2025
SOCOLUCE [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Vérité DJIMI, avocat postulant, au barreau de Guadeloupe Saint-Martin Saint-Barthélemy (Toque 27), avocat plaidant Me Mark Bruno, du barreau de
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
65af665ab6c6260008b52fb1
18 janvier 2024
18 janvier 2024
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine Verhaeghe COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Samuel Vitse, président de chambre Bruno Poupet, président de chambre Céline Miller, conseiller ARRÊT
Source officielleChambre Commerciale
5fca76aa0165796406559bc3
8 octobre 2020
8 octobre 2020
Lionel BRUNO, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 08 Juillet 2020, Mme Patricia Gonzalez Président, qui a fait rapport assisté de Alice RICHET, Greffier, a entendu les avocats en leurs
Source officiellePage 23 sur 76