B..., représenté par Me Veles de la Calle, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler cet arrêté ; 3°) d’enjoindre au préfet territorialement compétent de lui délivrer un titre

Sur la décence du logement, l'intimée fait valoir que le maire de la commune de [Localité 4] et les services du le Centre d'Amélioration de la Moselle (ci-après CALM) sont unanimes pour admettre que son

En suite du rapport du CALM du 19 octobre 2023 concluant à l'indécence du logement et préconisant des travaux, la CAF a suspendu le 27 décembre 2023 le versement de l'allocation logement.

accordée de ce chef par les 1ers juges a été évaluée à la date du jugement, alors qu'elle devait l'être au jour de la consolidation soit au 24 mars 2014, et que de plus sa réclamation concernant les cales-pieds

de la SELARL CABINET DE LA CALLE, avocat plaidant au barreau de VANNES S.C.I.

dont est responsable la seule société André BTP ; le tassement du caillebotis exécuté par la société Arbora n'est qu'une conséquence de ce tassement ; - la non-conformité tenant à la mise en œuvre de cales

les poussières volaient de toutes part et nous n'avions pas de protection dans ces cales confinées.....cela a duré sur le Port depuis mon arrivée en 1950 jusque bien après 1955.

risques inondation du bassin de la " Sorgues et du Dourdou de Camarès aval ", sur le territoire des communes de Cornus, Fondamente, Marnhagues et Latour, Saint-Félix de Sorgues, Versols et Lapeyre, Calmes

faisant part de difficultés qu'il rencontrait sur un chantier Square Henry Bataille à Paris avec le responsable Monsieur A... indiquant que ce dernier avait levé la voix sur lui, qu'il avait gardé son calme

Elle a dû l'isoler de son père le temps que celui-ci se calme. Tiago dit avoir eu " très, très peur ".

Le constat d'huissier de justice dressé le 9 septembre 2013 mentionne que la cabine de douche est posée sur de simples cales en bois et que l'eau stagne en abondance dans le bac à douche dans l'angle opposé

lors de la commande de la grue au moment de la livraison, l'arrimage de la marchandise avec des sangles à cliquet inversé, l'ouverture et la fermeture de la cabine du camion et la manipulation de 10 cales

Il était indiqué qu'« après une période de surveillance continue », les agents avaient constaté « un retour au calme » et un 'comportement coopératif », et un désanglage progressif du retenu à 18h15.

Ce jour, le médecin a noté une attitude calme, un contact marqué par une certaine réticence et très peu de possibilités d'élaboration.

Il est établi que suivant offre acceptée du 29 novembre 2005 et acte authentique du 23 décembre 2005, la [15] a consenti à la SCI de la Cale deux prêts d'un montant de 52 100 euros et de 128 400 euros

Le certificat de 72 heures établi le 30 juillet 2015 décrit la patiente comme étant calme en apparence légèrement tendue et hypervigile, assez coopérante, probablement angoissée, comme présentant un délire

accompagné de son frère et de trois autres de ses amis dont certains étaient armés " ; que dans la rixe qui s'en est suivie, il admet que l'un de ces adversaires, Salim B...avait vainement tenté de calmer

Selon l'avis motivé établi le 28 juin 2022 par le docteur [K] pour la saisine du juge des libertés et de la détention, ce jour le patient était relativement calme et disait ne pas se sentir bien car il