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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 4 - Chambre 5
686611de957d68b57534e36a
2 juillet 2025
2 juillet 2025
ces termes : Met hors de cause la société Aluk industries ; Rejette " l'exception d'irrecevabilité " soulevée par la société [G] [W] ; S'agissant des désordres afférents aux ouvrants (grands châssis
Source officielleCour d'Appel
6253cd67bd3db21cbdd933d3
28 juin 2016
28 juin 2016
actuellement hospitalisé aux Arcades CHAI ST EGREVE né le 12 Décembre 1989 à MULHOUSE (68100) de nationalité Française ... 38100 GRENOBLE non comparant représenté par Me Leonardo CASTRO-GONZALES
Source officielle15e Chambre A
616307fd5a67331bacec3c50
25 novembre 2011
25 novembre 2011
[Adresse 11] - 99 ROYAUME UNI représentée par la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avoués à la Cour, assistée de Me Fabienne FIGUIERE-MAURIN, avocat au barreau de [Localité 12] substituée par Me Miloud CHAFI
Source officielleChambre 1-8
63d229a99b3c8605deec1d79
25 janvier 2023
25 janvier 2023
[X] [D] Représenté par Me Capucine VARRON CHARRIER, avocat au barreau de TOULON, substituée par Me Beverly CAMBIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimé ORDONNANCE D'INCIDENT Nous
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
635236988c924eadffcc4732
20 octobre 2022
20 octobre 2022
4.996 % sur le capital restant dû de 8 784,45 euros à compter du 7 juin 2019 ; - Condamner Madame [G] [H] à restituer le véhicule KA +1.2 BLACK EDITION FORD immatriculé [Immatriculation 5], n° de châssis
Source officielle4ème Chambre
6528dfd0aaebb88318fda887
12 octobre 2023
12 octobre 2023
[R] et Mme [O] aux fins de déposer les deux châssis Skler aspectant le fonds [Localité 8]-[Localité 14] en vue droite et refermer leur toit ; - condamné in solidum M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6163230e3dbed56e5e2c2ec5
26 octobre 2011
26 octobre 2011
formées par Monsieur [X] [D] au titre de la réfection du ravalement, de la réalisation d'un solin entre les bâtiments E et H, du rehaussement des conduits de cheminée du bâtiment E, de la création d'un châssis
Source officielleCour d'Appel
6253c9cebd3db21cbdd8944c
8 août 2007
8 août 2007
monté sur le véhicule et est censé lors de l'acquisition de ce châssis avoir vérifié sa provenance et sa compatibilité.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d0bd3db21cbdd89494
14 mai 2007
14 mai 2007
17 (bureau régisseur), 20 (accès gymnase), le 11 tôle extérieure en imposte, les tympans de verrière, la dépose, la fourniture et pose de deux repères 8 et d'un repère 9 au prix de revient des châssis
Source officielleCour d'Appel
6253cac4bd3db21cbdd8c00b
30 juin 2008
30 juin 2008
modèle particulier de fenêtre n'avait été voté lors de l'assemblée générale des copropriétaires réunie le 4 avril 1996, ni, de manière générale, n'était imposé, observation faite de ce que 5 modèles de châssis
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
615e0e59c25a97f0381f5548
28 janvier 2015
28 janvier 2015
faute des intimées, la SCI LE CLOS DES TISSEURS devra être déboutée de ses demandes à leur encontre à ce titre ; Attendu que le compte rendu de chantier du 26 juillet 2012 mentionne que 'sur les châssis
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6711faa77603bf88a18845c5
17 octobre 2024
17 octobre 2024
En réplique, le notaire fait valoir que la configuration du bien a probablement changé entre 1989 et 2004, une cour ayant remplacé un chai, que le notaire se doit de reporter la description du bien au
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
63cb92ea9c02507c9078dde9
20 janvier 2023
20 janvier 2023
fixe de l'escalier 60/350 par un châssis fixe alu couleur de 60/220 2. remplacement du châssis oscillo battant 80/95 de la salle d'eau de l'étage par un châssis à soufflet 150/55 ( point 2 avenant 1
Source officielle1ère chambre civile B
68676896dd25744ff781d4b9
3 juillet 2025
3 juillet 2025
- Le retrait du châssis d'accès au toit du bâtiment G La copropriétaire demande le retrait sous astreinte par le syndicat du châssis d'accès au toit du bâtiment G, qui modifierait l'aspect extérieur
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21960_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
En outre, il résulte de l'instruction, notamment du compte-rendu de réunion de chantier n° 85 du 4 octobre 2016, que la société intimée, qui s'était déjà engagée à poser ces châssis pour le 3 octobre 2016
Source officielleCour d'Appel
6253c8d6bd3db21cbdd8668c
3 octobre 2002
3 octobre 2002
Z... demeurant 40 rue Saint Venant 37230 LUYNES et autre adresse 11 rue Voltaire 37000 TOURS représenté par la SCP ROBLIN-CHAIX DE LAVARENE, avoué assistée de Maître PINTO, Toque P166, Avocat au Barreau
Source officielleChambres réunies
DCA_25MA00425_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Par un mémoire en intervention volontaire, enregistré le 23 avril 2025, la société Atelier Missor, représentée par Me Chaix, conclut à ce qu'il soit fait droit à la requête d'appel de la Régie Parcs d'Azur
Source officielle5ème Chambre
65b210bdc4cf860008dff676
24 janvier 2024
24 janvier 2024
RENNES Par contrat en date du 21 janvier 2016, la société le Men nutrition animale a passé avec la Sarl de [Adresse 4] une convention dénommée 'contrat pour la production de volailles de chair
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162fde13ebbdffcbea6a982
3 novembre 2011
3 novembre 2011
201 m² attenant à la maison d'habitation et un autre chai de construction récente d'une superficie de 545 m².
Source officielleCour d'Appel
6253c885bd3db21cbdd857dc
22 juin 2001
22 juin 2001
VERSAILLES, 1ère chambre 2ème section, a rendu l'arrêt REPUTE CONTRADICTOIRE suivant, prononcé en audience publique, La cause ayant été débattue à l'audience publique du 18 Mai 2001, DEVANT : Monsieur Alban CHAIX
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