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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cde1bd3db21cbdd94d10
4 juin 2021
4 juin 2021
application des dispositions de l'article 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 février 2021, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Monique Chaulet
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
603659fd63101bba6b52fd4b
5 novembre 2015
5 novembre 2015
- débouté la société La tuilerie du Chaillou de sa demande au titre du préjudice moral.
Source officielle1ère Chambre
660cf2587c1ccb0008628c39
2 avril 2024
2 avril 2024
Le devis prévoyait un drainage du bas du chalet, une reprise de l'enrochement et une reprise des éléments du jardin pour un prix de 43 577,65 euros TTC.
Source officielleChambre 3-2
68676bd5fdaf41a8356be62d
3 juillet 2025
3 juillet 2025
du 7 octobre 2024. la société Sedad et la SCI BSL Invest ont convenu de': -la fixation de la créance de la société Sedad à la somme de 4.381.047,04 € ; -la distribution du produit de la vente du Chalet
Source officielle1re Chambre A
61627771a2bc6369e8386cf7
12 novembre 2013
12 novembre 2013
Monsieur [P] [N] a confié à Monsieur [F] [U], la société Consulting Engineer Limited et la société Project Management Services GB Limited, la mission d'organiser et de coordonner la construction d'un chalet
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01597_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
E... pour l’implantation d’une habitation légère de loisir, de type chalet, sur un terrain situé au lieu-dit F... sur le territoire de cette même commune, ainsi que la décision de rejet de son recours
Source officielleCour d'Appel
6253cac2bd3db21cbdd8bfb8
27 juin 2008
27 juin 2008
CHAILLET : PRESIDENT DE CHAMBRE P. NOUBEL : CONSEILLER R.
Source officielle1ère chambre civile A
6711fac67603bf88a18847e1
17 octobre 2024
17 octobre 2024
* * * * * Par contrat de bail meublé saisonnier du 12 avril 2013, Mme [H] [T] et Mme [M] [F] ont loué à la société Power White LTD pour quatre saisons d'hiver, du 1er décembre au 30 avril, un chalet
Source officielle3ème Chambre
6808778153f7b81e1a5eb05d
22 avril 2025
22 avril 2025
Enfin, le fait de n'avoir jamais souhaité revenir dans le chalet résulte de sa seule volonté car il ne l'a jamais empêchée d'y habiter, étant précisé qu'il a très mal vécu son départ.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY03566_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Cette disposition ne concerne pas les anciens chalets d’alpage et anciens bâtiments d’estive identifiés sur les documents graphiques ». 4.
Source officielle2ème Chambre
SELARL WOOG & ASSOCIES, avocat plaidant au barreau de PARISc/Intimés
68e897f56d821fc8a3c65670
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[C] [W] et ses filles Mmes [T] et [M] [W] sont propriétaires d'une parcelle cadastrée section [Cadastre 9] n°[Cadastre 3] sise [Adresse 1] à [Localité 13] sur laquelle est édifiée un chalet dénommé '[Adresse
Source officielleChambre commerciale
6904790c82c7820b7f24dad4
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Mandataire judiciaire, domiciliée au [Adresse 4] à Saint Denis (97400), prise en la personne de Maître [F] [R], Mandataire judiciaire, agissant en sa qualité de liquidateur de la société MAISON ET CHALET
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
642e63a7826f3a04f52167bf
5 avril 2023
5 avril 2023
dix ans, Mme [O] ne démontre nullement que la construction entreprise correspond à l'une de ces possibilités, et, si elle allègue qu'existait sur le terrain une dalle béton d'environ 120 m² avec un chalet
Source officielle1ère Chambre
66fce3d38d6ea26f688da699
1 octobre 2024
1 octobre 2024
avec l'assistance lors des débats de Mme Sylvie LAVAL, Greffier, -=-=-=-=-=-=-=-=- Faits et Procédure La société civile immobilière Owens, créée en 2010 pour acquérir et rénover le chalet
Source officielle3ème chambre
6788a094a1dbfbd5d79cd564
15 janvier 2025
15 janvier 2025
[D] [P] et Mme [S] [P] ne justifient d'aucune démarche depuis février 2023, date de saisine de la Sa Les Chalets, il y a près de deux ans.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a9bd3db21cbdd85e54
6 novembre 2001
6 novembre 2001
C... d'Yreye Allée des Bergeronnettes 40510 SEIGNOSSE Monsieur Jean Luc A... 20 Rue Favarel 31240 ST JEAN Monsieur Hervé A... 80 B Avenue des Chalets 31140 LAUNAGUET Monsieur Thomas A... 80 B Avenue des
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b409
18 mars 2008
18 mars 2008
MINISTÈRE PUBLIC : Bertrand CHAILLET, Substitut Général. DÉROULEMENT DES DÉBATS : A l'audience publique du 05 Février 2008, le Président a constaté l'identité du prévenu.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
634a4f68acdcd6adff75aa30
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Claude CRETON, président de chambre Mme Monique CHAULET, conseillère Mme Muriel PAGE, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Marylène BOGAERS.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
627f48e3551627057d32e066
13 mai 2022
13 mai 2022
Claude CRETON, président de chambre Mme Monique CHAULET, conseillère Mme Muriel PAGE, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Marylène BOGAERS.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd4bd3db21cbdd94a42
10 janvier 2020
10 janvier 2020
Claude CRETON, Président Mme Christine BARBEROT, Conseillère Mme Monique CHAULET, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Christine BARBEROT, conseillère dans
Source officiellePage 23 sur 103