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568 résultats pour « Coconnier- »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd2cbd3db21cbdd927cd

Appel

26 mars 2015

26 mars 2015

Une fille ou une femme a pour symbole végétal et naturel, le taro d'eau, le cocotier et l'eau. Elle est source de vie et de fertilité.

Source officielle

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Annonces BODACC100 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SARL COCONNIER

SIREN 441484391Greffe du Tribunal de Commerce de rennes

31/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SARL COCONNIER

SIREN 441484391Greffe du Tribunal de Commerce de rennes

31/07/2026

Voir →

Radiations

LA COCONNIERE

SIREN 882525926Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

21/07/2026

Voir →

Radiations

LA COCONNIERE

SIREN 882525926Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

14/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LA COCONNIERE DE VALLERAUGUE

SIREN 841114705Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

05/03/2026

Voir →

CA

5ème chambre sociale PH

6284906b498a54057d102e8a

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

Votre comportement à l'égard de Monsieur [Y] (client potentiel même si vous en doutiez) a même été préjudiciable : l'invectiver de « gros cochon » est inadmissible.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

69e311d8cdc6046d47a75b36

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

la cour estimait remplies les conditions médicales du tableau 42, la Caisse lui demande de renvoyer le dossier à son service compétent pour reprise en gestion afin d'étudier la seconde et troisième colonne

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

69f19a1dcdc6046d47ede2c8

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

après la signature de la rupture conventionnelle pour réclamer de prétendus indus qu'il savait largement compensés par des avantages en nature, 'le grand livre est le reflet des flux comptables et la colonne

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6a17d415cdc6046d4731337a

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

générale des copropriétaires du 10 août 2018, - constater que l'assemblée des copropriétaires de l'immeuble du [Adresse 4] à [Localité 6] en date du 22 mars 2022 annule les travaux d'installation de la colonne

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

67ef68ab6b85edc07d3453b8

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Le certificat médical final du 18 octobre 2019 mentionne : 'lombosciatique gauche persistante invalidante chirurgie récusée rééducation à Cochin à compter du 15/10/2019'.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24TL01793_20260407

Admin. Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

Mme A..., ressortissante ivoirienne née le 7 septembre 1979 à Cocody (Côte d’Ivoire), est entrée sur le territoire français le 23 août 2023 munie d’un visa de court séjour.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22PA00566_20220401

Admin. Appel

1 avril 2022

1 avril 2022

sanitaire imposé par l'Etat membre, il sera demandé à l'intéressé de se soumettre à un test PCR, son courrier du 15 octobre 2021 portant réquisition de la fédération française de secourisme et de l'hôpital Cochin

Source officielle
CA

Sociale B salle 1

63a2b11a4486ef05df30256e

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

[T] appelait Mme [M], 'ma cochonne, plein de chose comme ça' et faisait régulièrement des propositions sexuelles aux collègues dont Mme [M] jusqu'à ce qu'elles refusent ses avances, évoquant également

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90ebd3db21cbdd871ae

Appel

9 septembre 2004

9 septembre 2004

au barreau de PARIS substituée par Maitre Z..., avocat au barreau de PARIS ** ** ** ** ** ** ** ** INTIMES Monsieur Laurent E... de nationalité ivoirienne demeurant Hôtel de la Présidence, Villa 117 Cocody

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c912bd3db21cbdd87281

Appel

9 septembre 2004

9 septembre 2004

PARIS substituée par Maitre BROSSOLET, avocat au barreau de PARIS [**][**][**][**][**][**][**][**] INTIMES Monsieur Laurent X... de nationalité ivoirienne demeurant Hôtel de la Présidence, Villa 117 Cocody

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca16bd3db21cbdd8a02a

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

X...a obtenu un prêt d'un montant de 510. 000 F auprès du Crédit Agricole (prêt COCEFI), dont le coût, représentant les intérêts et frais, a été évalué par l'expert à 356. 293,82 F.

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_24PA01961_20241231

Admin. Appel

31 décembre 2024

31 décembre 2024

En outre, le certificat médical du 14 novembre 2023, établi par le Dr A, praticien spécialisé en hépatologie à l'hôpital Cochin, précise que l'absence de soins peut entraîner des conséquences d'une exceptionnelle

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_21VE02361_20220617

Admin. Appel

17 juin 2022

17 juin 2022

éléments médicaux que Mme B produit pour contester cette appréciation, notamment les certificats médicaux établis par le docteur D, chirurgien orthopédiste, référent chirurgical du centre expert NETSARC Cochin

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_21VE02932_20230906

Admin. Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

En outre, si elle produit un certificat médical établi par un médecin du centre hospitalier universitaire de Cocody, daté du 3 février 2021, concernant l'impossibilité d'une prise en charge effective de

Source officielle
CA

Avis

CADA:20172273

Appel

21 juillet 2017

21 juillet 2017

PLUi de la CCSLA : 1) la liste des critères sélectifs utilisés pour classer sa parcelle cadastrée n° 3357 en zone N1B dans le projet de PLUi arrêté le 10 novembre 2015 ; 2) les éléments chiffrés de la colonne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd7bd3db21cbdd9174a

Appel

20 mars 2014

20 mars 2014

C'est au demeurant ce que le tribunal redit ensuite (jugement, p. 5 § 7) sous la forme d'un adage traduit de la langue vernaculaire " si vous plantez des cocotiers sur mon terrain, et que vous venez en

Source officielle
CA

Chambre Sociale

660f9517a40f8b0008cb7921

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

2024 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE LOUVIERS du 25 Mai 2022 APPELANT : Monsieur [I] [L] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Anne-Laure COCONNIER

Source officielle
CA

1ère chambre

69ddce31cdc6046d472a82c4

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

la suite de l'opération, Mme [S] a présenté une paraplégie sensitivo-motrice, et un scanner réalisé le 28 juin 2021 a mis en évidence la présence d'un hématome intra-dural étendu sur la moitié de la colonne

Source officielle
CA

4ème Chambre

69f1952dcdc6046d47ed6038

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Il n'a constaté aucune fuite au niveau de la colonne des eaux usées passant par la salle d'eau.

Source officielle