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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdcabd3db21cbdd947b9
7 novembre 2019
7 novembre 2019
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielleCour d'Appel
6253cdcdbd3db21cbdd94872
23 janvier 2020
23 janvier 2020
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielleCour d'Appel
6253cdcebd3db21cbdd94879
23 janvier 2020
23 janvier 2020
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielleCour d'Appel
6253cddcbd3db21cbdd94c0d
12 novembre 2020
12 novembre 2020
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielleCour d'Appel
6253cde2bd3db21cbdd94d25
25 mars 2021
25 mars 2021
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielleChambre Commerciale
63ca42e79066fd7c90fc26a3
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Lors des débats à l'audience publique du JEUDI 24 NOVEMBRE 2022, à 14 heures, Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, en charge du rapport, et Madame Fanny
Source officielleChambre civile 1-5
69facb82cdc6046d47be4efd
5 mai 2026
5 mai 2026
Localité 3], dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal en exercice exerçant en ladite qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Fanny
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
68edd8f787178132e19350c0
11 octobre 2025
11 octobre 2025
magistrat du siège du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Marie-Sygne Bunot-Rouillard, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Fanny
Source officielle3e chambre civile
662b43c7fe254500083148ec
25 avril 2024
25 avril 2024
3e chambre civile ORDONNANCE SUR REQUÊTE N° RG 23/01621 - N° Portalis DBVK-V-B7H-PYQE ORDONNANCE N° APPELANTE : S.A.S WE SHARE TRUST [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Fanny
Source officielleChambre Sécurité sociale
64d721083f645ad96951ba7c
10 août 2023
10 août 2023
fonction de greffier, avons rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire entre : [5] [Adresse 2] [Localité 3] et S.A.S. [7] [Adresse 1] [Adresse 8] [Localité 4] Représentée par Me Fanny
Source officielleChambre civile 1-5
667d00d82439f45aaa042661
18 janvier 2024
18 janvier 2024
SOCIETE DE TRANSACTIONS ET D'AMENAGEMENTS FONCIERS IMMOBILIERS, représentant : Me Fanny COUTURIER, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 191 - N° du dossier 23674 Intimée
Source officielleCh. Sociale - Section A
6889a8c40b31e6c455a285c4
29 juillet 2025
29 juillet 2025
Tous deux représentés par Me Raphaëlle PISON de la SELARL ALTER AVOCAT, avocat au barreau de Grenoble Nous, Hélène BLONDEAU-PATISSIER, conseillère faisant fonction de présidente, assistée de Fanny
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
671740756a24f8a713323c27
19 octobre 2024
19 octobre 2024
par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Elise Thevenin-Scott, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Fanny
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
671740766a24f8a713323c35
19 octobre 2024
19 octobre 2024
par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Elise Thevenin-scott, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Fanny
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
671740766a24f8a713323c3b
19 octobre 2024
19 octobre 2024
par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Elise Thevenin-scott, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Fanny
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
671740766a24f8a713323c41
19 octobre 2024
19 octobre 2024
par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Elise Thevenin-scott, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Fanny
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
671740766a24f8a713323c43
19 octobre 2024
19 octobre 2024
par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Elise Thevenin-scott, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Fanny
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
671740776a24f8a713323c45
19 octobre 2024
19 octobre 2024
par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Elise Thevenin-Scott, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Fanny
Source officielleChambre 3-1
67ff3d4a6d3290e00e0e7a94
15 avril 2025
15 avril 2025
[A] [Z] Représentant : Me Fanny PIERRE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN M. [O] [T] M.
Source officielleChambre Sociale
6545ee374ac6088318da11d0
3 novembre 2023
3 novembre 2023
---------------------- ORDONNANCE de DESSAISISSEMENT (désistement accepté) N° Le 03 Novembre 2023, NOUS, Alexandre DAVID, Président de chambre, chargé de la mise en état, assisté de Fanny
Source officiellePage 23 sur 160
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