Hamid et d'Y... Nadia De nationalité algérienne Concubin Sans profession Sans domicile connu ayant demeuré ... Libre Déjà condamné Appelant et intimé, convoqué, absent, sans avocat.

toque D 1679 INTIME SA BANQUE POPULAIRE ATLANTIQUE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux Ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par la SELARL HANDS

né le 20 Novembre 1962 à SIDI M'HAMED (ALGERIE) ... 69100 VILLEURBANNE représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de Me Jérémy MUGNIER, avocat au barreau de LYON Date de

A, représenté par Me Hamdi, demande à la cour, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet des Yvelines de lui délivrer

[I] ne justifiait pas, par des témoignages ou des documents relatifs à l'inscription dans un club de sport, pratiquer habituellement ou régulièrement le hand-ball, le basket-ball ou la natation.

Cependant, la cour constate que ce courrier est adressé à une société Holding Sud Ouest et se rapporte à des contrats conclus avec des sociétés Lormodis Hard Discount, Langodis Hard Discount et Caissarges

BEN HAMED, greffier de chambre. EXPOSÉ DU LITIGE M. [Y] [R] [C] et Mme [E] [K] [G] [V] se sont mariés le'19'juin'2004 à [Localité 12] (81), sans contrat de mariage préalable.

Pierre Louis pris en sa qualité de commissaire à l'exécution du plan de la société CANNES LA BOCCA INDUSTRIE (CLBI) domicilié ès qualités ... 06300 NICE représenté par Joséphine HAMMAR, avocat au barreau

la double fracture du poignet gauche ostéosynthésée, en ne retenant que le léger déficit d'enroulement de la main mais en occultant la nette diminution de la force de serrage de cette main mesurée au hand

Assisté de Maître Hamdi BACHTLI, avocat au barreau de MARSEILLE, choisi, substitué par Maître Mounia CHAREF, avocate au barreau de Marseille.

- Lors du rachat de la société AGRI 42 par la société AGRO SERVICE, en 2005, celle 'ci n'était pas intéressée par l'activité « traite » car elle a pour activité de vendre du matériel agricole « hard

Griveau conseiller technique régional de hand-ball avec lequel elle a élaboré une version spécifique à ce sport.

djihadiste, la branche afghane de l'Etat islamique (El-Khorasan) et ses réseaux de soutien disséminés sur le sol européen ou des organisations qui auraient cherché à valoriser l'attaque perpétrée par le Hamas

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 9 décembre 2023, M A, représenté par Me Hami-Znati, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Le rapport de Mme Hamdi a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

B, représenté par Me Hami-Znati, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne du 2 mars 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 23 juin 2022 par lequel le

B, représenté par Me Hami-Znati, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 20 juin 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 20 octobre 2023 ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 1 500

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire enregistrés les 21 avril et 5 juillet 2023, Mme D, représentée par Me Hamm, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 21 mars 2023 en

E, représenté par Me Hamm, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 21 mars 2023 en ce qui le concerne ; 2°) d'annuler l'arrêté du 31 janvier 2023 pris à son encontre ; 3°) d'enjoindre à

Dans un certificat médical circonstancié en date du 11 septembre 2013, le docteur Hamid D..., médecin spécialiste inscrit sur la liste susvisée, conclut que l'idée d'alléger la procédure pour passer d'une