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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre commerciale 3-2
686df87abdbdd86396f38fd9
8 juillet 2025
8 juillet 2025
naissance 2] 1958 à [Localité 6] ((94)) [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Julie GOURION-RICHARD, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 51 - N° du dossier 2241500 Plaidant : Me Ahmed HARIR
Source officielleChambre-1 civile et com.
6864bea5f8541312a816c480
1 juillet 2025
1 juillet 2025
ès qualités audit siège, Représentée par Me Mélanie CAULIER-RICHARD de la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS, avocat postulant, et Me Ahmed HARIR
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cd8a
9 octobre 2008
9 octobre 2008
huit enfants, Hassan, le 18 mai 1976, Mohamed, le 3 septembre 1979, Malika, le 24 novembre 1983, Rachid, le 7 mars 1986, Fatima, le 2 mai 1992, Khalid, le 25 février 1994 et décédé le 11 mai 2007, Hajjar
Source officielleCour d'Appel
6253cd6fbd3db21cbdd935a4
26 mai 2016
26 mai 2016
union, sont issus six enfants : - Celia, née le 15 juin 1999, - Assia, née le 15 février 2003, - Naëlle, née le 23 septembre 2006, - Noriane, née le 1er mai 2009, - Adam, né le 14 décembre 2011 et -Hana
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
686f4ca1d3976f57d00d320e
9 juillet 2025
9 juillet 2025
innocuité et sa pharmacocinétique, soit des données pertinentes répondant à l'objet du brevet, l'étude [S] DU ne se rapportant qu'à des tests après une administration unique de rivaroxaban et l'étude Harder
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
64a7b1f43bcaf505db696920
6 juillet 2023
6 juillet 2023
ENERGIES [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Alexis FACHE, avocat au barreau de PARIS, toque : D0897 DÉFENDEUR Monsieur [X] [U] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Saliha HARIR
Source officielleChambre Premier Président
63d4cd3292a57405de3318b1
26 janvier 2023
26 janvier 2023
GEFFROY, Greffière ; APPELANT : Madame [X] [E] Actuellement au Groupe Hospitalier du [Localité 3] [Localité 3] née le 18 Février 1959 à [Localité 4] assistée de Me Hadda ZERD INTIMÉS
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
65b0bdc48d0ccf000877e637
23 janvier 2024
23 janvier 2024
tribunal judiciaire de Paris - RG n° 21/08596 APPELANTE Madame [T] [E] [U] épouse [H] née le 12 juin 1963 à [Localité 5] (Côte d'Ivoire), [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Myriam HARIR
Source officielleChambre Sociale
6035c85d89c0b12fa919651e
26 février 2016
26 février 2016
demeurant [Adresse 1] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2014/004233 du 22/10/2014 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BESANCON) APPELANT représenté par Me Yacine HAKKAR
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE01591_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
B, représentée par Me Wak-Hanna, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du 19 février 2020 ; 3°) d'enjoindre au préfet de l'Essonne de lui délivrer un
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02829_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lesieux, première conseillère, - les conclusions de Mme Vinet, rapporteure publique, - et les observations de Me Hakkar
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00883_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Par un mémoire enregistré le 20 août 2020, la société Transports Davenne, représentée par Me Harir, conclut au rejet de la requête et demande à la cour de mettre à la charge de la communauté de communes
Source officielleCour d'Appel
6253c9b2bd3db21cbdd890f3
5 juillet 2006
5 juillet 2006
COMPARANT, concluant par la SCP DELVINCOURT-JACQUEMET-CAULIER-RICHARD avoués à la Cour, et ayant pour conseil la SCP CIAPPONI HARIR, avocats au barreau de CHARLEVILLE MEZIERES, INTIMEE : SCP Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cda1bd3db21cbdd93f04
20 février 2018
20 février 2018
Représentant : Me Mélanie CAULIER-RICHARD de la SCP DELVINCOURT-CAULIER RICHARD, avocat au barreau de REIMS, et ayant pour conseil la SELARL Ahmed HARIR INTIME ORDONNANCE D'INCIDENT Du :
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA02967_20241230
30 décembre 2024
30 décembre 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 6 juillet 2024, Mme B, représentée par Me Harir, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Montreuil du
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
DCA_22NC00676_20220601
1 juin 2022
1 juin 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 15 mars 2022, la société Ferrari, représentée par Me Harir, demande à la cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du 24 février 2022 du juge des
Source officielle5ème Chambre
DCA_22PA05248_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 8 décembre 2022, Mme A, représentée par la SELARL Ahmed Harir, demande à la Cour d'annuler l'ordonnance n° 1901842 du 10 octobre 2022 du président
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA06129_20260413
13 avril 2026
13 avril 2026
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 11 décembre 2025, Mme B..., représentée par Me Wak-Hanna, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler l’arrêté du
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE03293_20230223
23 février 2023
23 février 2023
A, représenté par Me Harir, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté en tant qu'il porte refus de lui délivrer un titre de séjour ; 3°) d'enjoindre au préfet
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC02227_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 21 août 2024, Mme A..., représentée par Me Hakkar, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler les décisions du 19
Source officiellePage 23 sur 53