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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb2ebd3db21cbdd8d07b
14 janvier 2009
14 janvier 2009
Le présent arrêt a été signé par Bernard BOUTIE, Président de Chambre et par Isabelle LECLERCQ, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cb76bd3db21cbdd8d8b3
22 février 2011
22 février 2011
C/ OPAC METROPOLE HABITAT SAINT-ETIENNE COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 22 Février 2011 APPELANTE : Madame Isabelle Elisabeth Henriette X...
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00789_20240212
12 février 2024
12 février 2024
Sur le bien-fondé du jugement : 2.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00941_20240212
12 février 2024
12 février 2024
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Isabelle Ruiz, rapporteure. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
DCA_23MA01562_20240318
18 mars 2024
18 mars 2024
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Isabelle Gougot, rapporteure. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleRETENTIONS
6968f6adcdc6046d4766f415
14 janvier 2026
14 janvier 2026
SUSPENSIF EN DATE DU 14 JANVIER 2026 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Le 14 JANVIER 2026 à 14h30, Etant en notre cabinet sis à la cour d'appel de Lyon, Nous, Isabelle
Source officielleRETENTIONS
6620b8c6bd6a8f00086ab947
26 janvier 2024
26 janvier 2024
[K] avait bien décollé ce jour de [Localité 2] Charles de Gaulle pour son pays de destination.
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
66878cb305d6f7f678d48fbe
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Me [X], bien que régulièrement convoquée ne comparaît pas.
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
68676a32ae73470041cef8c1
3 juillet 2025
3 juillet 2025
A l'audience, bien que régulièrement convoquée par lettre recommandée avec accusé de réception reçue le 25 février 2025, la SARL ACTION MANUTENTION n'est ni présente ni représentée.
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
68676a32ae73470041cef8c3
3 juillet 2025
3 juillet 2025
A l'audience, bien que régulièrement convoquée par lettre recommandée avec accusé de réception reçue le 25 février 2025, la SARL ACTION MANUTENTION n'est ni présente ni représentée.
Source officielleETRANGERS
6888573cdbf0f4a9225a77dd
26 juillet 2025
26 juillet 2025
LE PREEFT DU NORD MAGISTRAT (E) DÉLÉGUÉ (E) : Isabelle FACON, conseillère, à la cour d'appel, désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté (e) de
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
68cb96c76b783f114c41d8eb
5 juillet 2024
5 juillet 2024
- mis en délibéré au 11 Septembre 2024, date avancée au 05 Juillet 2024 - signé par Monsieur Michel RISPE, Président de chambre, et par Madame Isabelle-Fleur SODIE, Greffière.
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
679334cf54e6f046d26ca4cc
23 janvier 2025
23 janvier 2025
COUR D'APPEL DE BORDEAUX Vu l'ordonnance de fixation en collégialité du 09 juillet 2024 de la première présidente ; Vu le renvoi de l'affaire devant la formation collégiale composée de : Isabelle
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
603741adfe13bd200f4c1f41
7 mai 2015
7 mai 2015
Françoise ABECASSIS, avocat au barreau de PARIS, toque':'D0661 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 Mars 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Isabelle
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6690c7560d808eb34e455638
11 juillet 2024
11 juillet 2024
saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 02 Juin 2023 Date de saisine : 16 Juin 2023 Nature de l'affaire : Demande relative aux pouvoirs de gestion des biens
Source officielleChambre 1-11 référés
6270c5f32354d9057d9e922b
2 mai 2022
2 mai 2022
CURE GOURMANDE MAGASINS C/ veuve [H] [G] [B] [T] [H] [I] [H] épouse [Y] [Z] [H] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Clarisse BAINVEL - Me Isabelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6162b61d47859723647203e2
20 février 2013
20 février 2013
Madame Isabelle REGHI a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal BARTHOLIN, Présidente Madame Odile BLUM, Conseillère Madame Isabelle REGHI, Conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253cab4bd3db21cbdd8bcde
21 mai 2008
21 mai 2008
Il a peut être voulu léguer ses biens à ce dernier, mais il ne l'a pas fait.
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be30
21 mai 2008
21 mai 2008
Il a peut être voulu léguer ses biens à ce dernier, mais il ne l'a pas fait.
Source officielleCour d'Appel
6253ca88bd3db21cbdd8b475
11 juin 2008
11 juin 2008
Isabelle épouse Z... Z... Andrée épouse A... Z... Clémentine Z... Kléber B... Agnès C... Jeanne épouse Z... A... Franck D...
Source officiellePage 23 sur 888
10PP Coworking, BION, Isabelle, JOURDY
11/10/2022
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BION, Sylvie, Paulette, Bernadette, Isabelle, FAUCON
22/08/2013
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PRESSE LIBRAIRIE ALYRE, BION, DEGOULANGE, Dominique Jean Claude, Isabelle Nicole, RENAULT
19/01/2010
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