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791 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Juge des référés

ORCA_23VE02503_20241119

Admin. Appel

19 novembre 2024

19 novembre 2024

B souffre d'un diabète de type II et d'une cardiopathie ischémique traitée par quatre pontages en 2014 et pose d'un stent en 2022.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01766_20250703

Admin. Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Il soutient que : - l’expert a conclu que la complication ayant conduit à l’amputation de sa jambe droite était entièrement imputable au retard de prise en charge de l’ischémie et du syndrome des loges

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

6698b061e6ed70c67f6448eb

Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

provoquée par une exposition régulière à l'amiante, alors qu'il était âgé de 75 ans, le diagnostic ayant été posé le 7 août 2017, qu'il a subi des souffrances physiques importantes (choc septique sur ischémie

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02612_20221013

Admin. Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Lors de la seconde intervention, un accident vasculaire cérébral ischémique lié à la dissection de la paroi interne de la carotide a provoqué une hémiplégie droite accompagnée d'autres séquelles neurologiques

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00842_20250617

Admin. Appel

17 juin 2025

17 juin 2025

L'enfant Ruben C est né en souffrant d'une anoxo-ischémie majeure et est décédé le 7 juillet 2011.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24LY00856_20250506

Admin. Appel

6 mai 2025

6 mai 2025

substituables par d'autres molécules ; - il produit des éléments établissant que le resitune et le candesartan ne sont pas disponibles au Sénégal ; - son état de santé, caractérisé par une cardiopathie ischémique

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

631ad90c39cffb4f13674433

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

présentait un trouble du rythme cardiaque qui a justifié son hospitalisation pour un infarctus, traité par l'implantation d'un défibrillateur cardiaque en prévention secondaire sur une cardiopathie ischémique

Source officielle
CA

RETENTIONS

625bae5544cde4277d1bd54f

Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

cause ; Attendu que le conseil de [T] [E] soutient que l'autorité administrative a commis une erreur d'appréciation s'agissant de l'examen de sa vulnérabilité puisqu'il souffre d'une cardiopathie ischémique

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

69005dfd2481d356bd175367

Appel

27 octobre 2025

27 octobre 2025

même, rédigée en ces termes «'le salarié a déclaré ne pas se sentir bien et avoir une douleur au bras gauche et à la poitrine'», accompagnée d'un certificat médical initial faisant état d'un AVC ischémique

Source officielle
CA

ETRANGERS

64acf3aa03c09105db6c0473

Appel

8 juillet 2023

8 juillet 2023

LE PREFET DU LOIRET dûment avisé, absent représenté par Me Elif ISCEN, avocat au barreau de LOIRET, PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

6274bd552799a9057d5dd287

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

[H] [R] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire pour une durée maximale de vingt-huit jours à compter du 2 mai 2022 à 14h05; En présence de Maître Elif ISCEN avocat du barreau

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

665aba3f97d59200081072df

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

En l'espèce, il ressort du certificat médical du 12 février 2021 émanant du Docteur [M] que l'appelant souffre d'une pathologie cardiaque (cardiopathie ischémique), d'hypertension, de surpoids et d'un

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

670f586a4ad0d5ee7d7e5e58

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

vestiaire : 461, avocat commis d'office et de Monsieur [S] [B], interprète assermenté en la,gue arabe DEMANDEUR ET : PREFECTURE DE L'ESSONNE [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Elif ISCEN

Source officielle
CA

Chambre sociale TASS

6620b8c0bd6a8f00086ab865

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

EXPOSE DU LITIGE : L'accident ischémique transitoire survenu le 10 octobre 2014 sur la personne de [L] [Z], alors âgée de 28 ans, a été pris en charge d'emblée par la Caisse Primaire d'Assurance Maladie

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

686df878bdbdd86396f38fc7

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

DES YVELINES Bureau des étrangers [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Yves CLAISSE de la SELARL CENTAURE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0500, non présent et par Me Elif ISCEN

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6878871ee2f36c9774d808d0

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

[B] [Y] est reconnu en invalidité catégorie 2 depuis le 1er février 2018 pour un syndrome dépressif ancien et une cardiopathie ischémique avec triple pontage en 2009.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6896d71efd8bd33bb83ea50b

Appel

8 août 2025

8 août 2025

Ils ont conclu que le dommage consistait en une infection de prothèse aorto-bi-fémorale et une ischémie de jambe droite consécutive à l'intervention réalisée par le docteur [J] à la polyclinique Vauban

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

68130033c18ac1a26471cca7

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

DEMANDEUR ET : PREFECTURE DES YVELINES [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Yves CLAISSE de la SELARL CENTAURE AVOCATS, avocat - barreau de PARIS, vestiaire : P0500 substitué par Me Elif ISCEN

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

65af651eb6c6260008b52f15

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

méniscale externe et chondropathie rotulienne, 24 janvier 2019 : opération genou gauche pour lésion méniscale ; - pouce à ressaut bilatéral : pouce opéré à droite, pas à gauche ; - cardiopathie ischémique

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

68f31f0447bd0e19a239d50b

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Interprète en Arabe) tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PREFET DE POLICE représenté par Me Elif Iscen

Source officielle

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