CodexAI
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OR
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
ORCA_23VE02503_20241119
19 novembre 2024
B souffre d'un diabète de type II et d'une cardiopathie ischémique traitée par quatre pontages en 2014 et pose d'un stent en 2022.
6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01766_20250703
3 juillet 2025
Il soutient que : - l’expert a conclu que la complication ayant conduit à l’amputation de sa jambe droite était entièrement imputable au retard de prise en charge de l’ischémie et du syndrome des loges
Chambre 4-8b
6698b061e6ed70c67f6448eb
12 juillet 2024
provoquée par une exposition régulière à l'amiante, alors qu'il était âgé de 75 ans, le diagnostic ayant été posé le 7 août 2017, qu'il a subi des souffrances physiques importantes (choc septique sur ischémie
DCA_21LY02612_20221013
13 octobre 2022
Lors de la seconde intervention, un accident vasculaire cérébral ischémique lié à la dissection de la paroi interne de la carotide a provoqué une hémiplégie droite accompagnée d'autres séquelles neurologiques
2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00842_20250617
17 juin 2025
L'enfant Ruben C est né en souffrant d'une anoxo-ischémie majeure et est décédé le 7 juillet 2011.
1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY00856_20250506
6 mai 2025
substituables par d'autres molécules ; - il produit des éléments établissant que le resitune et le candesartan ne sont pas disponibles au Sénégal ; - son état de santé, caractérisé par une cardiopathie ischémique
2EME PROTECTION SOCIALE
631ad90c39cffb4f13674433
6 septembre 2022
présentait un trouble du rythme cardiaque qui a justifié son hospitalisation pour un infarctus, traité par l'implantation d'un défibrillateur cardiaque en prévention secondaire sur une cardiopathie ischémique
RETENTIONS
625bae5544cde4277d1bd54f
15 avril 2022
cause ; Attendu que le conseil de [T] [E] soutient que l'autorité administrative a commis une erreur d'appréciation s'agissant de l'examen de sa vulnérabilité puisqu'il souffre d'une cardiopathie ischémique
69005dfd2481d356bd175367
27 octobre 2025
même, rédigée en ces termes «'le salarié a déclaré ne pas se sentir bien et avoir une douleur au bras gauche et à la poitrine'», accompagnée d'un certificat médical initial faisant état d'un AVC ischémique
ETRANGERS
64acf3aa03c09105db6c0473
8 juillet 2023
LE PREFET DU LOIRET dûment avisé, absent représenté par Me Elif ISCEN, avocat au barreau de LOIRET, PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT
Chambre Etrangers/HSC
6274bd552799a9057d5dd287
5 mai 2022
[H] [R] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire pour une durée maximale de vingt-huit jours à compter du 2 mai 2022 à 14h05; En présence de Maître Elif ISCEN avocat du barreau
665aba3f97d59200081072df
9 janvier 2024
En l'espèce, il ressort du certificat médical du 12 février 2021 émanant du Docteur [M] que l'appelant souffre d'une pathologie cardiaque (cardiopathie ischémique), d'hypertension, de surpoids et d'un
Chambre civile 1-7
670f586a4ad0d5ee7d7e5e58
15 octobre 2024
vestiaire : 461, avocat commis d'office et de Monsieur [S] [B], interprète assermenté en la,gue arabe DEMANDEUR ET : PREFECTURE DE L'ESSONNE [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Elif ISCEN
Chambre sociale TASS
6620b8c0bd6a8f00086ab865
17 avril 2024
EXPOSE DU LITIGE : L'accident ischémique transitoire survenu le 10 octobre 2014 sur la personne de [L] [Z], alors âgée de 28 ans, a été pris en charge d'emblée par la Caisse Primaire d'Assurance Maladie
686df878bdbdd86396f38fc7
8 juillet 2025
DES YVELINES Bureau des étrangers [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Yves CLAISSE de la SELARL CENTAURE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0500, non présent et par Me Elif ISCEN
6878871ee2f36c9774d808d0
[B] [Y] est reconnu en invalidité catégorie 2 depuis le 1er février 2018 pour un syndrome dépressif ancien et une cardiopathie ischémique avec triple pontage en 2009.
Pôle 1 - Chambre 5
6896d71efd8bd33bb83ea50b
8 août 2025
Ils ont conclu que le dommage consistait en une infection de prothèse aorto-bi-fémorale et une ischémie de jambe droite consécutive à l'intervention réalisée par le docteur [J] à la polyclinique Vauban
68130033c18ac1a26471cca7
29 avril 2025
DEMANDEUR ET : PREFECTURE DES YVELINES [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Yves CLAISSE de la SELARL CENTAURE AVOCATS, avocat - barreau de PARIS, vestiaire : P0500 substitué par Me Elif ISCEN
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22 janvier 2024
méniscale externe et chondropathie rotulienne, 24 janvier 2019 : opération genou gauche pour lésion méniscale ; - pouce à ressaut bilatéral : pouce opéré à droite, pas à gauche ; - cardiopathie ischémique
Pôle 1 - Chambre 11
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17 octobre 2025
Interprète en Arabe) tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PREFET DE POLICE représenté par Me Elif Iscen
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