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1 171 résultats pour « Jeuge Doungue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2EME PROTECTION SOCIALE

631ad8f139cffb4f136743dd

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

S'agissant du dossier n°818 concernant un patient porteur d'un pacemaker pris en charge aux urgences pour douleurs thoraciques, le compte rendu fait état d'une douleur préalable sensible aux antalgiques

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

69cf4b01cdc6046d47f0be45

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Il s'agissait d'une jeune fille. Je me suis donc arrêtée avant le passage piéton pour la laisser passer.

Source officielle
CA

10e Chambre

615e0dfbc25a97f0381f5111

Appel

10 avril 2014

10 avril 2014

Le rallongement du membre opéré entraînait une boiterie invalidante pour elle, s'agissant d'une patiente qualifiée par le docteur [U] de 'civilement jeune' dans la lettre à son médecin traitant le docteur

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

6871f153df9b8685d8d0695e

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Lors de son dépôt de plainte le 27 janvier 2020, la salariée a déclaré qu'elle devait s'occuper d'un jeune homme d'une trentaine d'années, M.

Source officielle
CA

10e Chambre

6162e83c7dc295bdec6a570a

Appel

5 septembre 2012

5 septembre 2012

Ces souffrances incluent les douleurs physiques dues aux biopsies et aux investigations rendues nécessaires tant par l'hépatite que par la sarcoïdose.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd05bd3db21cbdd920a4

Appel

26 février 2015

26 février 2015

huile de boîte de vitesse usagée et la présence de fils électrique de jauge de carburant dénudés ; il explique ces désordres par une déformation et des traces de choc sur l'arbre de transmission, des jeux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c903bd3db21cbdd86ffe

Appel

9 mars 2004

9 mars 2004

Que les dessins faits par Pierre ne prêtent pas nécessairement ou évidemment à une interprétation inquiétante ; Que les claques données par Pierre sur les fesses des femmes semblent relever d'un jeu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c903bd3db21cbdd86fff

Appel

9 mars 2004

9 mars 2004

Que les dessins faits par Pierre ne prêtent pas nécessairement ou évidemment à une interprétation inquiétante ; Que les claques données par Pierre sur les fesses des femmes semblent relever d'un jeu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c955bd3db21cbdd87f6f

Appel

16 février 2006

16 février 2006

Il était licencié, pour faute grave, le 10 avril 2002 pour : 1 - Perte totale de crédibilité de la part du personnel soignant et administratif [*Sécurité des malades en jeu puisque vos données sur les

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb22bd3db21cbdd8ce53

Appel

9 mars 2004

9 mars 2004

; Que les dessins faits par Pierre ne prêtent pas nécessairement ou évidemment à une interprétation inquiétante ; Que les claques données par Pierre sur les fesses des femmes semblent relever d'un jeu

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_22PA03346_20230717

Admin. Appel

17 juillet 2023

17 juillet 2023

Le docteur C, infectiologue, qui suit Mme B depuis 2015, atteste dans son certificat du 1er septembre 2021 que l'absence de traitement pourrait mettre en jeu le pronostic fonctionnel (risque d'amputation

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX00173_20220405

Admin. Appel

5 avril 2022

5 avril 2022

Des opérations de dépistage ont ensuite été menées entre les mois d'août 2013 et février 2014 révélant, sur toute la période, certains tests positifs ou douteux.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

627ca81c4781dc057dee7a98

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Il a de nouveau été victime d'un accident du travail le 11 novembre 2013 (douleur à l'épaule en retenant son chien face à un groupe de jeunes) pour lequel il a été placé en arrêt de travail jusqu'au 13

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ebbd3db21cbdd86a86

Appel

8 juillet 2003

8 juillet 2003

Celle-ci recevrait, toujours selon l'appelant, une allocation de parent isolé de 397 euros par mois, une allocation jeune enfant de 159 euros par mois et une allocation de logement de 303 euros par mois

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c967bd3db21cbdd88403

Appel

14 février 2006

14 février 2006

L'examen d'une cassette vidéo saisie permettait de constater que Thierry X... avait filmé plusieurs jeunes femmes chez lui, et notamment Sabine Z..., soit sous la douche, soit sur une table de massage,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1cbd3db21cbdd8a124

Appel

9 mai 2007

9 mai 2007

Madame DE Y... est âgée de 50 ans elle justifie avoir à la suite d'une chute il y a plusieurs années, souffert de fractures de la colonne vertébrale, qui lui ont laissé des séquelles sous forme de douleurs

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb58bd3db21cbdd8d597

Appel

20 janvier 2011

20 janvier 2011

que les procès verbaux de l'enquête ouverte pour violences volontaires avec arme par destination sur mineur de quinze ans par ascendant font état que les faits ont été confirmés puis infirmés par la jeune

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc69bd3db21cbdd9005d

Appel

17 décembre 2012

17 décembre 2012

d'un premier mariage et de deux autres enfants de 7 ans et 21 mois issus de son concubinage actuel ; qu'il n'a pu exercer son droit de visite et d'hébergement sur ses deux aînés ni voir les deux plus jeunes

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX01056_20231005

Admin. Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

B au bénéfice du jeune A né le 15 janvier 2005 ; - il y lieu, le cas échéant, de substituer un autre motif à celui retenu par l'arrêté tiré de la menace à l'ordre public que représente M.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22NT00737_20231124

Admin. Appel

24 novembre 2023

24 novembre 2023

de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France a rejeté le recours contre la décision du 8 mars 2021 par laquelle l'autorité consulaire française en Haïti a refusé de délivrer au jeune

Source officielle

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