CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8e Chambre A
615e0d28c25a97f0381f4c0a
11 septembre 2014
ARRÊT AU FOND DU 11 SEPTEMBRE 2014 N° 2014/ 516 Rôle N° 12/10930 [V] [W] (AJ T du 10/09/2012) C/ SA BANQUE POSTALE Grosse délivrée le : à : SCP LATIL
1re Chambre B
615e0da2c25a97f0381f4e6b
Rôle N° 13/14899 [R] [V] SCP [V] C/ [C] [E] [O] [I] épouse [E] Grosse délivrée le : à : SCP COHEN - GUEDJ - MONTERO - DAVAL-GUEDJ Me Jérôme LATIL
3e Chambre A
616258f5a2370d151415ac07
14 mars 2013
MUTULLE DES ARCHITECTES FRANCAIS SARL AB ARCHITECTURE SAS SAS ICADE PROMOTION LOGEMENT SOCIETE ANONYME AXA CORPORATE SOLUTIO Grosse délivrée le : à : Me Karine TOLLINCHI SCP ERMENEUX SCP LATIL
11e Chambre A
6162d32f70d46c7f95e826d6
22 juin 2012
QUAROLL SURGELES SARL MA CO PRIMEURS SARL PAC PRIMEURS SARL KAN PRIM C/ UNION DEPARTEMENTALE FORCE OUVRIERE Grosse délivrée le : à : SCP BADIE SIMON THIBAUT SCP LATIL
10e Chambre
6162da6edda066944ee0e841
6 février 2013
par Me Alain TUILLIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMEE Madame [Z] [W] née le [Date naissance 1] 1929 à [Localité 13] ([Localité 3]), demeurant [Adresse 12] représentée par la SCP LATIL
6162f6edb807dfe813d296c6
19 avril 2012
19 AVRIL 2012 N°2012/309 Rôle N° 07/08734 SARL PICCOLO SERVICES C/ [O] [M] [H] [W] Grosse délivrée le : à : SCP ERMENEUX SCP LATIL
1re Chambre C
616323093dbed56e5e2c2e9f
9 juin 2011
DISTRIBUTION CASINO FRANCE C/ SYNDICAT DÉPARTEMENTAL CFDT DES SERVICES DES [Localité 3] UNION DÉPARTEMENTALE DES SYNDICATS CFDT DES [Localité 3] Grosse délivrée le : à : SCP LATIL
3e Chambre B
616343ef88dc29ccde27f072
30 juin 2011
SORACE FRERES [U] [C] CIE D'ASSURANCES ALLIANZ IARD COMPAGNIE L'AUXILIAIRE Grosse délivrée le : à : SCP BLANC Me JAUFFRES SCP BOISSONNET SCP LATIL Décisions
2e Chambre
616359d61416be03751aa40f
22 juin 2011
SOVIMAR Grosse délivrée le : à : TOUBOUL LATIL BOTTAI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce d'AIX-EN-PROVENCE en date du
Cour d'Appel
6253c930bd3db21cbdd87828
9 mars 2005
Représentée par Me Jérôme LATIL, avoué à la Cour Assistée par Me Michel SAMOURCACHIAN, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCEMonsieur Jean-Louis Y..., en qualité d'héritier de feu M.
6253ca9fbd3db21cbdd8b92a
19 novembre 2007
Grosse délivrée à : MAGNAN LATIL TOUBOUL réf D. C.
6253caa1bd3db21cbdd8b98d
11 décembre 2007
Grosse délivrée à : LATIL TOLLINCHI Jugement du Tribunal d'Instance d'ARLES en date du 22 Novembre 2006 enregistré au répertoire général sous le n° 05 / 479. APPELANT Monsieur Gaetan X...
6253cae4bd3db21cbdd8c69d
13 mars 2008
FICI-FINANCIERE IMMOBILIERE COMMERCIALE ET INDUSTRIELLE Grosse délivrée à : LATIL TOUBOUL Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de NICE en date du 25 septembre 2006
6253ca54bd3db21cbdd8ab40
21 février 2008
Z... a été engagée le 6 janvier 2003 par contrat écrit à durée indéterminée en qualité de chargée de projet sur l'Amérique latine par la Fondation France Libertés.
Pôle 6 - Chambre 12
652a31017ed1ea8318112588
13 octobre 2023
L'affaire a été débattue le 07 Septembre 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller Monsieur Christophe LATIL
Pôle 6 - Chambre 13
65a23eb77ca18b0008e58335
12 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M Raoul CARBONARO, président de chambre M Gilles REVELLES, conseiller M Christophe LATIL, conseiller Greffier
65a23edc7ca18b0008e58347
Christophe LATIL, conseiller Greffier : Mme Fatma DEVECI, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties
6610e5ee74ef9f00086f667a
5 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Odile DEVILLERS, Présidente de chambre Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller Monsieur Christophe LATIL
65b4b0357ef77d000880b57f
26 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller Monsieur [W] LATIL, Conseiller
65b4b04e7ef77d000880b58b
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller Monsieur Christophe LATIL, Conseiller
Page 23 sur 150