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547 résultats pour « Laurence Guey »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 3

5fd90f9e939949a9721ec492

Appel

24 juin 2020

24 juin 2020

immatriculée au RCS de TOURS sous le numéro 449 100 403 [Adresse 16] [Localité 6] Représentée par Me Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

6a0e9340cdc6046d4764af51

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

le 28 Avril 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : E N° RG : F 22/01478 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Elsa KAROUNI Me Laurent

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

64a66083bbd03a05db96536c

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Adresse 1] [Localité 5] Association PYXIS PHARMA SRA déclarée en préfecture d'Indre-et-Loire le 26 février 2016 sous le numéro W372013066 [Adresse 3] [Localité 4] Représentées par Me Florence GUERRE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6629f36adc6faf000958895b

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

Me Nicolas LECOQ VALLON de la SCP LECOQ VALLON & FERON-POLONI, avocat au barreau de PARIS, toque : L0187, avocat plaidant et ayant également pour avocats plaidants à l'audience Me Emmanuelle-Marie GUERRY

Source officielle
CA

1ère Chambre

652f7996b053208318995c4c

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Daniel ACQUARONE, Conseiller Mme Laurence BEDOS, Conseiller En présence de : Mme Marlène BERTHET, greffier lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

65321b569e4ea48318f5b01f

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

l'ASSOCIATION VACARIE - DUVERNEUIL, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉE : L'URSSAF MIDI PYRENEES [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Maître CHAMAYOU de la SELARL LAURENCE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6031e5f91a05a81f68fabc2f

Appel

8 juin 2018

8 juin 2018

. - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque L 0018 Assistée de Me Béatrice MOREAU-MARGOTIN plaidant pour la SELARL J. - P.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

603507ca9d35aa345b939b49

Appel

30 juin 2016

30 juin 2016

[Adresse 3] Représenté par : - La SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocats associés au barreau de PARIS, toque : L0018 [Adresse 3] - Maître Frank MARTIN LAPRADE, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

60355478ea0e5c7d16e91abd

Appel

12 mai 2016

12 mai 2016

Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY RG n° 09/00336 APPELANTE CE AIR FRANCE CARGO FRET [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] N° SIRET : 401 867 015 représentée par Me Laurence

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6036f517cccb29903ab34fa7

Appel

24 février 2021

24 février 2021

[Adresse 2] Représentée par Me Isabelle GUERY MATHIEU, avocat au barreau de PARIS, toque : J061 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 Janvier 2021, en audience publique, devant

Source officielle
CA

9e Chambre C

615e0d52c25a97f0381f4ccc

Appel

30 janvier 2015

30 janvier 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Président de Chambre Madame Catherine VINDREAU, Conseiller Madame Laurence VALETTE

Source officielle
CA

Chambre Civile

687732ef7032dd17d194baab

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles a rendu compte des débats à la collégialité, la Cour était composée de: Madame Anne-Lise COLLOMP, Président de chambre, Monsieur Laurent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Madame Bernadette X...épouse Yc/Société MERCK SHARP & DOHME-CHIBRET

6253cd09bd3db21cbdd92172

Appel

18 mars 2015

18 mars 2015

INTIMÉES : Société MERCK SHARP & DOHME-CHIBRET, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social 3 Avenue Hoche-75307 PARIS CEDEX, représentée par Maître Laurent

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

696a1bf0cdc6046d47826161

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

son rapport dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure civile, devant la cour composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre, Michèle CHOPIN, Conseillère, Laurent

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

6033d13fd6d523834c26f0af

Appel

24 mars 2017

24 mars 2017

Ayant été alerté par le fait que la société Christie's France, filiale française de la multinationale Christie's avait , à l'occasion de la vente "l'Art d'après-guerre et contemporain" prévue les 27 et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8edbd3db21cbdd86b2a

Appel

6 mai 2003

6 mai 2003

verso, sous une rubrique illisible, la mention manuscrite "L.GUELLE" qui ne peut être, à l'évidence et par simple comparaison, la signature du représentant de la société CAVALIER INTERNATIONAL, Laurent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caaebd3db21cbdd8bbd5

Appel

21 février 2008

21 février 2008

de ce véhicule ; la déclaration d'abandon de domicile faite par Daniel X... aux militaires de la Gendarmerie est sans valeur, nul ne pouvant se faire une preuve à soi-même ; quant à l'attestation de Laurent

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

615e0e59c25a97f0381f554b

Appel

3 septembre 2014

3 septembre 2014

agissant poursuites et diligences de son Directeur Général domicilié en cette qualité audit siège sis [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

616246bbaf0a1de0eb1b6467

Appel

27 mars 2014

27 mars 2014

en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège (intimée dans les deux dossiers) ayant son siège social [Adresse 4] [Localité 4] Représentée par Me Marie-Hélène LAURENT

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT02725_20240705

Admin. Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Laurent Simplicien, secrétaire général de la préfecture de la Manche, pouvait compétemment prendre. Le moyen tiré de l'incompétence du signataire de l'arrêté attaqué doit, par suite, être écarté.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

GUEYDAN, Laurence, DUSSERRE LAURENCE CLAUDE ANDREE

SIREN 383466844GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

07/10/2021

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Ventes et cessions

GUEYDAN, DUSSERRE, LAURENCE, CLAUDE, ANDREE, Gérard, Elie, Lucien, Aurore, DUSSERRE.

SIREN 383466844GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

Acte Authentique en date du 13/01/2021. Adresse de l'ancien propriétaire : Route Du Col De Manse 05500 SAINT-LAURENT-DU-CROS. Adresse du nouveau propriétaire : 17 Rue du Bosquet GAP 05000 GAP. Adresse de l'ancien propriétaire : Les Davins 05260 FOREST-SAINT-JULIEN. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

02/02/2021

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GERARD, GUEYLARD, Laurence Jeannine Simone, Corinne, BOUYER

SIREN 790704894GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

05/02/2013

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Ventes et cessions

L'ATELIER DES STYLES, RULLIER, GUEYLARD, Clémence, Laurence, Dany, Corinne

SIREN 528706658GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

19/12/2010

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