Composition de la Cour lors du délibéré : - Olivier GOURSAUD, président - Stéphanie LEMOINE, conseiller - Bénédicte LECHARNY, conseiller Arrêt Rendu par défaut rendu publiquement par mise à disposition

Copies exécutoires République française délivrées aux parties le : Au nom du peuple français COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 1 - Chambre 5 ORDONNANCE DU 20 JANVIER 2026 (n° /2026, 5 pages)

ENGIE ENERGIE SERVICES Copie exécutoire délivrée le 23 janvier 2025 à : -Me Mounia AIT-AMMI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE V417 -Me Françoise BOULAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

plaidoiries tenues en audience publique : 11 Février 2025 Date de mise à disposition : 15 Avril 2025 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Patricia GONZALEZ, président - Stéphanie LEMOINE

en audience publique : 06 Novembre 2023 Date de mise à disposition : 16 Janvier 2024 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Olivier GOURSAUD, président - Stéphanie LEMOINE

Octobre 2018 Date de mise à disposition : 27 Novembre 2018 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré: - Catherine PAFFENHOFF, président - Véronique GANDOLIERE, conseiller - Hervé LEMOINE

En octobre 2014, l'EURL garage Lemoine a été reprise par M. [B] et est devenue l'EURL Quai 21. Il apparaît sur les bulletins de paye qu'à compter du 17 novembre 2014, M.

Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 3e chambre civile ARRET DU 05 JANVIER 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 18/00234

Composition de la Cour lors du délibéré : - Patricia GONZALEZ, président - Stéphanie LEMOINE, conseiller - Bénédicte LECHARNY, conseiller Arrêt contradictoire rendu publiquement par mise à disposition

Composition de la Cour lors du délibéré : - Olivier GOURSAUD, président - Laurence VALETTE, conseiller - Stéphanie LEMOINE, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise à disposition

février 2022, la société MP Transports et manutention a répondu qu'un huissier de justice pourrait être désigné pour se rendre au bureau de cet avocat, établir un listing précis des pièces, en prendre copie

D APPELANT : Monsieur Jean-Hugues X... ... 06330 ROQUEFORT LES PINS CEDEX 129 Représentant : Me LEMOINE (avocat au barreau de GRASSE) INTIMEES : CAISSE NATIONALE DU REGIME SOCIAL DES

SPE HABITAT [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Monique BINET, avocat au barreau de CAEN INTIMEE : Madame [U] [X]-[P] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me David LEGRAIN

Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 3e chambre civile ARRET DU 13 AVRIL 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 18/05957

ARRÊT N° N° RG 23/03441 - N° Portalis DBVH-V-B7H-I7UE AG TJ DE NIMES 31 août 2023 RG:19/05709 [E] C/ [B] Copie

CGEA ILE-DE-FRANCE OUEST Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 23 Octobre 2015 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Encadrement N° RG : F10/03412 Copies

Les sociétés Fablon et COFP sont en conséquence recevables en leurs demandes.

Copies exécutoires REPUBLIQUE FRANCAISE délivrées aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 2 ARRET DU 11 JANVIER 2023 (n° , 8 pages) Numéro d'inscription

Alors cependant que le plan de coupe indique, par la représentation d'une ligne oblique, que l'implantation de ces bâtiments respecte cette distance en tous points, les différences retenues par le maire

SA UCB PHARMA Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 26 Janvier 2016 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Encadrement N° RG : 13/00754 Copies