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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9b4bd3db21cbdd8911f
16 février 2007
16 février 2007
Christine Détenu au centre pénitentiaire de longuenesse, écrou n 16018, demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cb06bd3db21cbdd8caf4
17 octobre 2008
17 octobre 2008
Le débat contradictoire s'est tenu le 12 juin 2008 au sein du Centre Pénitentiaire de LONGUENESSE en présence de Thierry X... .
Source officielleRéférés Civils
62c5299aa2c4236379079b9e
5 juillet 2022
5 juillet 2022
été procédé sur le chantier de la société Chantiers Navals Bernard, par procès-verbaux du 23'février 2022, s'agissant de la vedette de la Fédération d'entraide polynésienne de sauvetage en mer d'une longueur
Source officielle2ème chambre section A
62c7cab9cb8dca058e3e7d6a
7 juillet 2022
7 juillet 2022
existait avant dans les parties privatives de son lot, *reconstruire à l'identique le mur de clôture qui se tenait dans le prolongement du mur de façade nord de l'immeuble de la copropriété sur toute la longueur
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6363682937e31b7f74444934
31 octobre 2022
31 octobre 2022
charge lui soit déclarée inopposable à compter du 15 octobre 2015 en l'absence de présomption d'imputabilité de la lésion prise en charge au travail de l'assurée, la durée de prise en charge ayant une longueur
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
63be639413ef607c90ab65ab
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Enfin, la référence au caractère disproportionné entre la longueur des arrêts de travail et la lésion constatée n'est pas de nature à établir de manière suffisante l'existence d'un litige d'ordre médical
Source officielleCour d'Appel
6253cb34bd3db21cbdd8d16d
11 mars 2009
11 mars 2009
Elle expose que : < si la réapparition des fissures procède d'une longueur insuffisante des micro pieux et d'un espace trop important entre ces derniers, la compagnie AXA, avait limité le nombre des
Source officielle1ère Chambre
637dc8b414982305d4c20350
11 octobre 2022
11 octobre 2022
située à [Localité 32], contiguë aux parcelles cadastrées section EP n° [Cadastre 17] et [Cadastre 21], d'une largeur sur la [Adresse 30] de 4,72 m (ouest) et côté opposé (est) de 4,21 m, de 8,22 m de longueur
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
66274ef5c1c6ed00087b3d0b
16 avril 2024
16 avril 2024
Enfin, la référence au caractère disproportionné entre la longueur des arrêts de travail et la lésion constatée n'est pas de nature à établir de manière suffisante l'existence d'un litige d'ordre médical
Source officielleChambre Civile
661f66052313f20008a52665
15 avril 2024
15 avril 2024
Dans son rapport, l'expert judiciaire examine trois tracés : - un tracé 3a d'une longueur d'environ 1 km qui longe globalement la façade ouest de la parcelle [Cadastre 2] avant de virer vers l'est pour
Source officielleChambre des Rétentions
661f66072313f20008a5269f
16 avril 2024
16 avril 2024
l'autorité administrative, qui ne détient aucun pouvoir de contrainte sur les autorités consulaires, de sorte qu'il ne peut lui être reproché le défaut de réponse du consulat, étant relevé que la longueur
Source officielleCh.protection sociale 4-7
66878d2a05d6f7f678d495ea
4 juillet 2024
4 juillet 2024
La caisse soutient que les arrêts de travail dont a été victime la salariée se rattachent tous à l'accident, que la disproportion entre la longueur des arrêts et la bénignité des lésions décrites ne peut
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
67f8af42b5ff6e72c961243c
8 avril 2025
8 avril 2025
Enfin, la référence au caractère disproportionné entre la longueur des arrêts de travail et la lésion constatée n'est pas de nature à établir de manière suffisante l'existence d'un litige d'ordre médical
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
67ef6aec66129746fdd69c2d
2 avril 2025
2 avril 2025
Pour justifier sa demande d'expertise médicale, la société souligne la longueur anormale des arrêts de travail (491 jours) et s'appuie sur le rapport du docteur [X], son médecin de recours, établi le 4
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
67ef6c789a9834ffd825faab
2 avril 2025
2 avril 2025
En l'espèce, les signes en conflit ZARA et LESRÊVESDE[K] présentent, au plan visuel, des longueurs différentes, le premier n'étant composé que de quatre lettres tandis que le second en renferme quinze.
Source officielle3ème chambre
DCA_20PA02139_20220420
20 avril 2022
20 avril 2022
résulte des photographies et du procès-verbal de constat d'huissier produits au dossier que les dimensions de l'ouvrage, qui se présente sous l'aspect d'un parallélépipède vitré, transparent, d'une longueur
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
61631c5548f63659ca90a5f2
25 novembre 2011
25 novembre 2011
partie, pour moitié, de la parcelle des époux [D], et, pour l'autre moitié, de la parcelle des époux [O], la limite séparative entre les deux parcelles se situant au milieu du passage sur toute sa longueur
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
61632b3c81886c8c1bac97f2
28 juin 2011
28 juin 2011
l'importance de sa créance fiscale et a ensuite tenté d'échapper aux conséquences de la vérification de comptabilité en saisissant parallèlement les juridictions judiciaire et administrative, - que la longueur
Source officielle4e Chambre B
616337e106e11dac7d76d035
6 septembre 2011
6 septembre 2011
dite de cour commune dont l'assiette consiste en une bande de terrain contigüe et parallèle à la propriété des époux [A], située le long de la limite divisoire d'une largeur de 2.10 mètres et d'une longueur
Source officielleCour d'Appel
6253c932bd3db21cbdd878a8
27 juin 2005
27 juin 2005
Par jugement du 19 août 2004, le tribunal de grande instance de Saint-Gaudens a condamné Sylvie Z... à : - démolir la partie Nord du garage sur une longueur de 1,38 m environ afin de ne plus masquer la
Source officiellePage 23 sur 339