CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale 4-2
6711fb0e7603bf88a1884d2f
17 octobre 2024
1er juin 2018 au 31 mai 2019 d'autre part.
Pôle 6 - Chambre 5
68e5f008940fdbe4ba077823
7 octobre 2025
Par ordonnance du 28 mars 2024, le conseiller de la mise en état a enjoint aux parties de rencontrer un médiateur. L'ordonnance de clôture est intervenue le 10 avril 2025.
5ème chambre sociale PH
65b0bc958d0ccf000877e5c9
23 janvier 2024
Au soutien de sa demande, il produit ses bulletins de salaire de mai et juin 2019 qui établissent la perte de ces 6 jours de congés.
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
651fa509c601f08318991540
4 octobre 2023
Dans son courriel du 10 mai 2016, M.
Chambre sociale
64ed8a771750dbd9693ff487
24 août 2023
Votre déclaration de chômage partiel ne fait état d'aucune heure travaillée pour le mois de mars 2020 ; [L] [N], qui atteste que du 17 mars au 11 mai 2020, elle travaillait en télétravail à mi-temps,
Chambre Sociale
68806d44bf1211186fbec9f5
22 juillet 2025
Le 11 mars 2022, M. [U] a fait l'objet d'un nouvel avertissement pour attitude inconvenante devant un client. Le 13 mai 2022, M.
Pôle 6 - Chambre 8
660f950ba40f8b0008cb7767
4 avril 2024
Je pensais que nous travaillions en équipe, j'ai du mal comprendre.'
15e chambre
64a7b2643bcaf505db696bad
6 juillet 2023
Par un nouveau contrat à durée indéterminée à temps plein daté du 16 mars 2011 signé par les parties, M.
1ère Chambre
6037221ddc1f74bc2bf951b2
3 juin 2015
2012, sous conditions suspensives, notamment de l'obtention d'un prêt au plus tard le 30 mai 2012, la société Next Home a vendu à M.
673c3abbb51eacfcba8aecd2
8 octobre 2024
Le 23 mai 2022, la Société SIMU a notifié à M.
Pôle 6 - Chambre 7
6711faf07603bf88a1884afd
2016, ainsi que d'une prime de résultat de 5.500 euros en mars 2016, puis de 165 euros en avril 2016.
2ème Chambre
63c257030bfda47c90076149
13 janvier 2023
ALMATYS Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : - Me RIALLOT-LENGLART - Me MERCIER
63c10952bf9fd47c90a13b65
12 janvier 2023
Cette formation devait s'étaler entre le 1er décembre 2018 et le 31 mai 2019, " date prévue de la fin des épreuves ou des examens ".
695f631ecdc6046d4797659b
7 janvier 2026
Le 6 mars 2023, Madame [F] [G] a été licenciée pour faute grave.
6707701e81e733ee26982e7b
Il exposait également subir un préjudice en ayant été privé de son véhicule durant une longue période, et demandait au tribunal : d'ordonner à la SAS Etablissements A.
Chbre Sociale Prud'Hommes
6528df1faaebb88318fda470
12 octobre 2023
L'affaire a été mise en délibéré au 28 mars 2023, prorogé au 12 octobre 2023. MOTIFS DE LA DECISION I.
Pôle 5 - Chambre 11
662c94f1b787c4000862f5af
26 avril 2024
Ce compte a été clôturé par le PMU le 26 mars 2018, sur demande de M. [J]. Le 17 mars 2016, M.
Chambre sociale-2ème sect
642fb679cece1704f57476fc
6 avril 2023
- 16 (en fait 17) : mail du 25 mai 2018 de M. [R] [P] à M.
8ème Ch Prud'homale
68e74181ac880aa7ee21f214
8 octobre 2025
Soc., 23 mars 2022, n° 20-16.781).
Ch. Sociale -Section A
62848fe5498a54057d102db2
17 mai 2022
L'arrêt a été rendu le 17 Mai 2022.
Page 23 sur 60