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1 756 résultats pour « Moisand »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 8

6799c759d0369362bfa179d6

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

cette qualité, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 810 823 898, Dont le siège social est situé [Adresse 3] [Localité 8] Représentées par Me Benjamin MOISAN

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

65b0be1d8d0ccf000877e65a

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

ENTORIA, SAS, RCS de Nanterre n°804125391, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 7] Ayant pour avocat postulant Me Benjamin MOISAN

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

68f9b82f0a84a5e5f002160f

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

[Adresse 5] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 8] [Localité 10] Représentée par Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6a225c9ecdc6046d47382eaa

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 mars 2026, en audience publique, les avocats ne s'étant pas opposés à la composition non collégiale de la formation, devant Madame MOISAN

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

616290dce498f0b428bb83ed

Appel

3 juillet 2013

3 juillet 2013

D0675) Assistée par Me Jean-Michel QUILLARDET (avocat au barreau de PARIS, toque : D0664) INTIMES Monsieur [W] [G] [Q] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par la SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6162fa90687317f24325af0a

Appel

27 juin 2012

27 juin 2012

SMABTP, assureur de ITA INGENIERIE et de SOCOTEC représentée par le Président de son Conseil d'Administration ayant son siège [Adresse 2] [Localité 19] Représentée par la SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

616355d9bf1fa7f870d2a088

Appel

3 mars 2011

3 mars 2011

BERNARD, avocat au barreau de PARIS, toque : C2002 INTIMEE Société SNECMA prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 3] [Localité 4] représentée par la SCP REGNIER BEQUET MOISAN

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6163821696ce96677bf0ff74

Appel

2 décembre 2009

2 décembre 2009

LE PATRIMOINE DES PARTICULIERS - AFPP agissant poursuites et diligences de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 3] représentée par la SCP LAMARCHE-BEQUET- REGNIER-AUBERT - REGNIER - MOISAN

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

615e0e00c25a97f0381f5141

Appel

18 décembre 2014

18 décembre 2014

Octobre 2012 -Tribunal d'Instance de PARIS 8ème - RG n° 11-11-000430 APPELANTES Madame [M]-[G] [B] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda4bd3db21cbdd93f9f

Appel

30 mars 2018

30 mars 2018

Représenté par Me Bruno REGNIER de la SCP SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Assisté sur l'audience par Me Emeline TOURNON de l'ASSOCIATION AZAM-DARLEY et Associé,

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6a0fed43cdc6046d47889232

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Immatriculée au R.C.S. de [Localité 3] sous le numéro 879 934 313 [Adresse 2] [Localité 4] N° SIRET : 879 93 4 3 13 Représentée par Me Benjamin MOISAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc28bd3db21cbdd8f4ad

Appel

12 avril 2012

12 avril 2012

F. ... 89300 JOIGNY représentés par la SCP REGNIER-BEQUET-MOISAN (Me Bruno REGNIER) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0050) assistés de Me Jacques LEROY, avocat au barreau de LYON, substituant

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

644229f2d2fa6fd0f80404ce

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

l'assignation en référé délivrée à la requête de : DEMANDEURS Madame [I] [X] épouse [B] [Adresse 1] [Localité 5] Madame [C] [B] [Adresse 3] [Localité 6] Représentées par la SELARL BAECHLIN MOISAN

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66c03d09fa3a395142d55c40

Appel

16 août 2024

16 août 2024

03720 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJ3MX Décision déférée : ordonnance rendue le 14 août 2024, à 13h55, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Sandrine Moisan

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66c03d09fa3a395142d55c42

Appel

16 août 2024

16 août 2024

03723 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJ3M2 Décision déférée : ordonnance rendue le 14 août 2024, à 10h31, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Sandrine Moisan

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

697093b5cdc6046d47156192

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

par mise à disposition au greffe, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; Signée par Sandrine MOISAN

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

697093b8cdc6046d471561a3

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

par mise à disposition au greffe, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; Signée par Sandrine MOISAN

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

697093bacdc6046d471561f0

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

par mise à disposition au greffe, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; Signée par Sandrine MOISAN

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

68f1d26ce5a8ebce715483e0

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

FONCIERE [Localité 5] NORD [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : L34 Assistée de Me Mikael OHAYON, avocat plaidant au barreau

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6162f6e5b807dfe813d29633

Appel

6 juin 2012

6 juin 2012

DEMANDEUR à Madame [E] [P] représentée par sa tutrice Mme [J] [L], mandataire judiciaire à la protection des majeurs [Adresse 2] [Localité 5] Rep/assistant : la SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN

Source officielle

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