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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc7abd3db21cbdd90341
10 décembre 2012
10 décembre 2012
du chef de ses points 4,5 et 6 de sa requête introductive d'instance, - dit que dans les 60 jours de l'ordonnance, la SCI MIRAZ devrait effectuer les travaux suivants ; 1) remplacement par un paillage
Source officielleCour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91ede
20 janvier 2015
20 janvier 2015
Alain X... qu'il ne travaillait pas assez vite, que cette remarque n'a pas plu à son collègue qui l'a " bousculé le long des palettes ", que M.
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
633d1fee62f5393e2eb449c7
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Un des crochets raccroche les matériaux sur la palette.
Source officielleChambre Sociale
6347ac0629ffd2adfff4f22d
4 octobre 2022
4 octobre 2022
[B] [S], évoquant des difficultés de livraisons (quantités différentes, palettes manquantes ou en surnombre). Si l'attestation de M.
Source officielleChambre 3-4
68e899f760ca52a2831c026a
9 octobre 2025
9 octobre 2025
20.000 € à valoir sur les loyers et charges arrêtés au mois de juillet 2017 outre 1.000 € sur le fondement de l'article 700 du code procédure civile, - accordé à la SAS Christobale des délais de paiement
Source officielleSociale E salle 4
643e359a83146e04f531ebe2
14 avril 2023
14 avril 2023
casse de la marchandise Le jeudi 14 mars 2019, alors que vous étiez en train d'effectuer un déchargement lors d'une livraison sur un chantier à [Localité 5] (BL : Y936689), vous avez renversé une palette
Source officielleChambre Prud'homale
6628a171b2cb67000826a499
18 avril 2024
18 avril 2024
Le 17 janvier 2019, plusieurs blocages se sont produits au niveau du système de «descente palettes» du poste de dépalettisation n°2.
Source officielleChambre Premier Président
633e7074f8faf13e2e973f12
5 octobre 2022
5 octobre 2022
. ***** La société de droit étranger Tecrim (Mauritanie) a commandé auprès de la société Stenuick international située à [Localité 5] des matériaux pour des clients mauritaniens une palette
Source officielle1ère chambre
633fc326e633183e2ee17a88
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Il est rappelé que la combustion lente de combustibles tels que palettes ou cagettes peut miner plusieurs jours sans la présence de flammes.
Source officielleChambre Sécurité sociale
628881efedb9a9057d0d27d6
19 mai 2022
19 mai 2022
Elle précise qu'elle procède au contrôle des matières premières en prenant celles-ci sur des palettes pour vérifier le calibre pendant 6 à 7 heures par jour une semaine sur 2.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
66177db2e5d80f0008c2e908
10 avril 2024
10 avril 2024
devant le local marketing ; Lieu de travail habituel : [4] [Adresse 5] ; Activité de la victime lors de l'accident : préparation des horaires d'hiver ; Nature de l'accident : manipulation d'une palette
Source officielleChambre Sociale
62e8be934f6d33e2e97f0a2b
28 juillet 2022
28 juillet 2022
Elle a précisé devoir faire des manipulations pour alimenter les machines, ajoutant que les 'sacs sont sur des palettes à +1m80 ou soit à mi-hauteur ou en bas de la palette'.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
627f48c9551627057d32def8
11 mai 2022
11 mai 2022
[N] [V] (Directeur des Opérations) et moi-même avons constaté que des palettes de vin (magnums) étaient stockées niveau 3 des rayonnages de l'entrepôt, soit le niveau le plus haut, à raison de 3 palettes
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6711fab37603bf88a1884689
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Pire, vous avez répondu avec une attitude désinvolte que vous avez oublié de scanner les palettes, sans prendre conscience des enjeux et des conséquences futures.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
68130504e66d7f6b7b71ed59
29 avril 2025
29 avril 2025
Sont pointés le risque de chute d'objets et l'instabilité de certaines palettes lors de leurs déplacements compte tenu de leur disposition, - l'utilisation d'un transpalette manuel induit l'extension
Source officielleCour d'Appel
6253cd70bd3db21cbdd935c7
29 mars 2016
29 mars 2016
Ce montant correspond à la prétention des époux Jacques et Paulette X... propriétaires du bâtiment.
Source officielleChambre 3-1
6274ba9a2799a9057d5dcdf7
5 mai 2022
5 mai 2022
L'expert de la Cemta s'est livré à une analyse extrêmement précise du préjudice subi concernant neuf palettes.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01555_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
2020 ; - les matériaux restant entreposés sur la parcelle n'étaient pas des déchets au sens de l'article L. 541-1 du code de l'environnement mais étaient constitués de briques creuses, parpaings, palettes
Source officielle3ème chambre A
5fd98657967b1a760d2c7d16
16 janvier 2020
16 janvier 2020
des caissons ouverts en sa présence, est notée de la moisissure en cours de formation, les hauts parleurs sont recouverts d'eau et des métaux sont oxydés.
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c46c
20 novembre 2007
20 novembre 2007
demeurant ... 94220 CHARENTON LE PONT représenté par la SCP DUBOSCQ - PELLERIN, avoués à la Cour assisté de Me Yann PACLOT, avocat au barreau de PARIS, toque : G488 Monsieur Pascal A...
Source officiellePage 23 sur 517
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