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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc51bd3db21cbdd8fc08
5 octobre 2012
5 octobre 2012
Olivier Z... a lui-même sollicité qu'il soit mis fin à son mandat. Lors de l'audience devant la Cour, Me LAMOITIER, avocat représentant M.
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91a97
17 septembre 2014
17 septembre 2014
Philippe. - MET hors de cause la SAS SG2A.
Source officielleChbre des Aff. Familiales
63be638513ef607c90ab651b
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Philippe GREINER, Conseiller honoraire, DEBATS : A l'audience publique du 25 octobre 2022,M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
627df93a0d41e0057d43e5e0
12 mai 2022
12 mai 2022
[J] de toutes ses demandes, fins et prétentions formées à l'encontre de M. [V]; - Condamner les sociétés FIA Motors, France Import Auto, Delna, AXA France IARD, M. [J] et M. [B] et M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04360_20220608
8 juin 2022
8 juin 2022
C a saisi le juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance de Marseille le 19 novembre 2019, aux fins de fixer les mesures relatives à l'enfant.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
61624d6bed30a8f5617382fa
5 juillet 2013
5 juillet 2013
de ses représentants légaux Dont le siège social est SA CABINET JOURDAN [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté par : la SCP RIBAUT, avocats au barreau de PARIS, toque : L0010 Assisté par : Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cb92bd3db21cbdd8dd20
2 mai 2011
2 mai 2011
Philippe Gérard X... C/ Mme Céline Marie-Paule Y...
Source officielle4ème chambre commerciale
67134bf3208351cec658660b
18 octobre 2024
18 octobre 2024
De ce fait le tribunal rejette toutes les demandes de condamnation présentée par SAS Chiarella à l'encontre de la SARL Atelier Philippe d'art Condamne la SAS Chiarella à régler 51 la SARL Atelier Philippe
Source officielle4e chambre civile
686767047c03803a32c27259
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M. Philippe BRUEY, Conseiller Mme Marie-José FRANCO, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cb17bd3db21cbdd8cd36
13 octobre 2008
13 octobre 2008
PHILIPS FRANCE, a condamné Monsieur DE X... aux dépens, dont distraction au profit de Maître Y....
Source officielleCour d'Appel
6253cd80bd3db21cbdd9389e
6 janvier 2017
6 janvier 2017
Philippe X...à lui payer la somme de 8 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile. SUR CE LA COUR Considérant que par acte authentique du 25 janvier 1991, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7bbd3db21cbdd90366
1 février 2013
1 février 2013
Par message électronique du 17 septembre 2012, le greffe leur demandait s'ils entendaient répondre aux conclusions de la SELARL Philippe GANDELIN du 27 avril 2012, avertissant que l'affaire serait fixée
Source officielleCour d'Appel
6253ccdfbd3db21cbdd9191c
8 juillet 2014
8 juillet 2014
EXPOSE DU LITIGE Monsieur Philippe X... a été engagé par la SA TRANSPORTS KOCH le 3 mai 1999 en qualité de chauffeur poids lourd.
Source officielleCour d'Appel
6253cb21bd3db21cbdd8ce27
20 janvier 2009
20 janvier 2009
Abdelazize Né le 06 Avril 1971 à Villeneuve sur lot, lot-et-garonne (047) Fils de X... Ameur et de H...
Source officielleChambre 3-3
65b359761d7564000872daef
25 janvier 2024
25 janvier 2024
, applicable en matière de prêt mais non en matière de paiement de fournitures, sans pour autant répondre à la fin de non recevoir tirée de la force chose jugée opposée par la SNC.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
69d73be8cdc6046d479b6672
8 avril 2026
8 avril 2026
SPIE CITYNETWORKS [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Philippe SAVATIC, avocat au barreau de PARIS, toque : C210 Et après avoir appelé les parties lors des débats de l'audience
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6031eed43de78027b9842600
1 juin 2018
1 juin 2018
Philippe Z... et la MAF, M. C..., la MAAF et la société EMK CONSTRUCTION.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0abd3db21cbdd921bc
24 mars 2015
24 mars 2015
ajoutant, Fixe aux sommes suivantes la créance de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b1bd3db21cbdd890cb
12 septembre 2006
12 septembre 2006
Philippe à l'égard des enfants Clara et Élisabeth sera supprimé, de débouter les époux Y... et leur fils de l'ensemble de leurs demandes et de les condamner solidairement à lui verser en sa qualité de
Source officielleCour d'Appel
M. l'Officier du Ministère Public, le 24 Février 2000c/Madame PHILIPPE X
6253c875bd3db21cbdd8557c
5 février 2001
5 février 2001
LE JUGEMENT : Le tribunal, par jugement contradictoire à signifier, a : reçu PHILIPPE X... en son opposition, mis à néant l'ordonnance entrepris, et, statuant à nouveau, déclaré PHILIPPE X... coupable
Source officiellePage 23 sur 1485