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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge unique
DCA_24NT00123_20240320
20 mars 2024
Ils soutiennent que : - les moyens soulevés par la commune de Belz ne sont pas fondés.
Cour d'Appel
6253ccdbbd3db21cbdd9182f
23 juin 2014
Thomas Y...
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
6662a3473b9bf20008ba32c6
11 janvier 2024
2022 PARTIES EN CAUSE APPELANT Monsieur [W] [E] [O] [D] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau d'AMIENS et ayant pour avocat plaidant Me Thomas
6253ca94bd3db21cbdd8b724
3 mars 2008
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur MAUNAND, Président de Chambre Monsieur MANSION, Conseiller Madame HUSSENET, Conseiller GREFFIER : Madame Maryline THOMAS, Greffier
6253ca4cbd3db21cbdd8a9bc
3 décembre 2007
03 DECEMBRE 2007 APPELANT : d'un jugement rendu le 22 Novembre 2006 par le Tribunal de Grande Instance de CHALONS-EN-CHAMPAGNE Monsieur Yves X... ... 51530 DIZY COMPARANT, concluant par la SCP THOMA
2ème chambre
660cf26e7c1ccb0008628f93
2 avril 2024
conséquence, débouter Razel-Bec de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions condamner Razel-Bec à payer à Durisol Ia somme de 14 716,80 euros au titre de sa facture n°05133 condamner Razel-Bec
2ème Chambre
644cb4e156c9f0d0f8b6f0db
28 avril 2023
Thomas Habu GROUD, conseiller. Les parties ont été avisées, à l'issue de l'audience de ce que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe de la cour le 27 mars 2023.
Chambre sociale
64af98dd049d5c05db17312e
7 juillet 2023
Le conseil a, en effet, considéré que : - l'Association Bel Zwel a été l'employeur de Mme [U] à compter du 5 septembre 2018 ; - la salariée ne justifie la commission par l'Association Bel Zwel, ni
Chambre 4 A
63d0d59981a7b805de12b507
10 janvier 2023
THOMAS, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
62fc8492015a3605d402eeec
29 juillet 2022
Chambre 4-6
68e1ff1499233eb734b985f3
3 octobre 2025
RESIDENCE SAINT-CLAIR Représentant : Me Thomas GODEY, avocat au barreau de PARIS Intimée Nous, Pascal MATHIS, magistrat de la mise en état, assisté de Pascale ROCK, greffier Vu les articles 384
1ère Chambre civile
673d81afd9be2e688e1a4f81
16 octobre 2024
Représentée par Me Elise CRAYE, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier CS22072 Représentée par Me Julien LEMAITRE, avocat au barreau de RENNES APPELANT Madame [C] [T] épouse [B] Représentée par Me Thomas
Chambre 2-4
68f9ba0f0a84a5e5f0025e0a
22 octobre 2025
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 2-4 N° RG 21/11002 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BH3AG Mme [R], [J], [S] [X] Représentant : Me Thomas HUGUES de la SCP
3ème Chambre Commerciale
62c52996a2c4236379079b3e
5 juillet 2022
Par conclusions du 25 avril 2022 la société CLB AUTO et la SCI PEN AR BED ont demandé que la Cour: - admette la recevabilité des conclusions des sociétés CLB AUTO et SCI PEN AR BED ; - reconnaisse la
6253c8f8bd3db21cbdd86db5
5 février 2004
THOMAS ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par V. VERGNE - signé par M. LEBREUIL, président, et par A. THOMAS, greffier présent lors du prononcé.
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3 mars 2016
Thomas X...
6ème Chambre
6793332632b173f45a7c8d87
23 janvier 2025
Par lettre du 9 mars 2020, la société Mercedes-Benz a rappelé à M.
6253c974bd3db21cbdd885eb
26 septembre 2006
BEA SYSTEMS en la personne de son représentant légal C/ Jonathan X...
14e chambre
651fa5cbc601f08318991a0f
5 octobre 2023
BEK & VEGGIE C/ S.C.I.
Pôle 5 - Chambre 7
627df9460d41e0057d43e645
12 mai 2022
Présentation des entités 2.La société Bel est la société mère du groupe éponyme Bel, leader mondial de la production et de la commercialisation de fromage en portions.
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