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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 1
5fca5a37def95d3100147801
17 novembre 2020
François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Assistée de Me Emmanuelle HOFFMAN ATTIAS de la SELARL HOFFMAN, avocat au barreau de PARIS, toque : C0610 Société THE
Cour d'Appel
6253c91ebd3db21cbdd874df
29 juin 2004
Statuant sur la demande de Z... et après une décision avant-dire-droit, le Tribunal d'Instance de Thiers a, par jugement du 10 OCTOBRE 2003 : - ordonné la mainlevée de la procédure de paiement direct
2ème Chambre
DCA_21NT00576_20220401
1 avril 2022
La première, datée du 25 avril 2019, à l'en tête d'une société d'intérim, The Outsource Resource (Pvt.) ltd, atteste qu'il a travaillé en qualité de cuisinier auprès de l'établissement Ramada Hotel du
12e chambre
60352eb151c1de592d74d7e6
7 juin 2016
DEBRAY, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 - N° du dossier 15365 Représentant : Me Alexandra LE CORRONCQ de la SARL OSMOSE, Plaidant, avocat au barreau de PARIS Société THE
Pôle 6 - Chambre 5
6162ec2a6c9bddc825847641
12 avril 2012
au répertoire général : S 10/02279 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 18 Février 2010 par le conseil de prud'hommes de PARIS section ENCADREMENT RG n° 08/05228 APPELANTE SARL THE
Pôle 6 - Chambre 7
68fb978111af6ba0065f3bbc
23 octobre 2025
THE SWATCH GROUP (FRANCE) [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Stéphane FERTIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0075 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
63b6770fa853827c9026d056
4 janvier 2023
Par acte en date du 3 juillet 2018, la société The Bootleggers représentée par Maître [I] es-qualités et la société Groupe F Choy ont régularisé un acte de cession desdits biens.
Pôle 1 - Chambre 5
65a783058121050008662e21
16 janvier 2024
année de l'exploitation et de l'édition du titre "Keep on going" et des titres de l'album "Getalife" dont la communication est ordonnée, - condamné la société Kwaidan, venant aux droits de la société The
6253caa6bd3db21cbdd8ba6f
26 mars 2008
GOZARD, Greffière Sur APPEL d'une décision rendue le 25. 7. 2007 par le Tribunal de commerce de THIERS A l'audience publique du 20 Février 2008 Mme BRESSOULALY a fait le rapport oral de l'affaire
6253ca21bd3db21cbdd8a223
27 juin 2007
GOZARD, Greffière Sur APPEL d'une décision rendue le 25 janvier 2002 par le Tribunal de commerce de THIERS A l'audience publique du 27 Juin 2007Mme BRESSOULALY a fait le rapport oral de l'affaire
Juge des référés
DCA_24BX01874_20241223
23 décembre 2024
G, la société Dervain-Van The, la société Cete Ingénierie et M.
Pôle 5 - Chambre 9
627df93d0d41e0057d43e5ea
12 mai 2022
law of the Member State adressed, namely), c'est à dire remis dans la boite aux lettres (the document were served by posting them through the defendant's letterbox.
Chambre 3-2
66bd9a051329d1cb8b24ae14
14 août 2024
THD 83 Représentant : Me Thierry GARBAIL de l'ASSOCIATION CABINET GARBAIL AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON Appelante S.A.R.L. EMT (ENTREPRISE MULTI TERRASSEMENTS) S.E.L.A.R.L.
6253c88fbd3db21cbdd85a4f
16 octobre 2001
DE THUY , substitut général. PARTIES EN CAUSE Bordereau N° du X né le ...........92 de Jean Z...
Pôle 6 - Chambre 9
616091fadb7ff645d8566427
30 avril 2014
[T] [G] de retourner signée cette lettre d'engagement - «this letter employment» - avec le rappel qu'un contrat de travail viendra ensuite confirmer les stipulations liées à son recrutement et lui sera
64cde6a0e5a2b5d969490d48
4 août 2023
de la procédure Me Thibaud VIDAL de la SELEURL VIDAL AVOCATS, avocat au barreau de paris, toque : B0056 à DEFENDEURS Madame [R] [W] [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Anthony THIERS
Chambre Commerciale
686f4a151cd28a275e6bd989
9 juillet 2025
09 Juillet 2025 N° RG 24/01225 - N° Portalis DBVU-V-B7I-GG4Q SN Arrêt rendu le neuf Juillet deux mille vingt cinq Sur APPEL d'un jugement au fond, du juge des contentieux de la protection de THIERS
Pôle 5 - Chambre 4
61631222615c943a65e04397
30 novembre 2011
LA COUR, Vu le jugement du 8 octobre 2008 rendu par le Tribunal de Commerce de PARIS qui a notamment dit la société TRENDY déchue de son droit de continuer son exploitation sous l'enseigne 'THE ATHLETE'S
6253ca9ebd3db21cbdd8b8f5
16 mai 2008
ARRET No R.G : 08/00195 S.A.R.L THE CONGRES HOUSE C/ LA COMMUNE DU SAINT-ESPRIT COUR D'APPEL CHAMBRE CIVILE ARRET DU 16 MAI 2008 Décision déférée à la Cour : arrêt au fond,
6253cac9bd3db21cbdd8c10f
ARRET No R.G : 08/00195 S.A.R.L THE CONGRES HOUSE C/ LA COMMUNE DU SAINT-ESPRIT COUR D'APPEL CHAMBRE CIVILE ARRET DU 16 MAI 2008 Décision déférée à la Cour : arrêt au fond
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