Toussaint A... né le 16 Octobre 1964 à BASTIA ... 20200 BASTIA ayant pour avocat Me Pasquale VITTORI, avocat au barreau de BASTIA M. Eric B...

- Charlotte L...: " Pierre Toussaint X...tenait une jument sur le bas côté de la chaussée devant le ranch. A ce moment un véhicule (...) a percuté le cheval ".

Maître [B] [F] Ayant son siège [Adresse 4] [Localité 5] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social Représentant : Me Fabienne FOURNIER LA TOURAILLE

de vie de cette dernière en ITALIE étant totalement inconnues tout comme ses activités professionnelles, le droit de visite et d'hébergement devra s'exercer pendant la totalité des vacances de la Toussaint

-Y..., situé dans les environs de Toulouse, il y a lieu de prévoir qu'elle exercera son droit de visite et d'hébergement pendant la totalité des vacances de Toussaint, d'hiver et de Pâques ainsi qu'une

préserver l'intérêt des parents que celui des enfants, le tout sauf circonstances particulières non réunies en l'espèce Les trois enfants résideront en conséquence à compter de la rentrée des vacances de Toussaint

NEBOT AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : C1020 Maître Fabien COHEN-ADDAD membre de la SCP SFEZ COHEN-ADDAD Notaires associés [Adresse 3] [Localité 7] Représenté et assisté de Me Valérie TOUTAIN

HERVOUET-PICORIT [Adresse 12] [Adresse 12] [Localité 8] Représentée par Me Céline GRAS de la SCP CADORET-TOUSSAINT, DENIS & ASSOCIES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES S.A.

OCTOBRE 2022 N° 2022/642 N° RG 21/12732 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIAWK [H] [J] C/ [G] [Z] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Audrey TOUTAIN

agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux pour ce domicilié [Adresse 1] inscrite au registre du commerce et des sociétés d'Epinal sous le numéro 348 233 172 Représentée par Me Sabine TOUSSAINT

FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 3ème chambre *** ARRÊT DU DIX HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS *** APPELANTE Madame [D] [P] [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Emilie TOUSSAINT

rendu le 27 Octobre 2021 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 2021F01011 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Isabelle TOUSSAINT

[S] [U] Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : - Me HELIAS - Me BOUEE TOUSSAINT

mise en état de VERSAILLES N° Chambre : N° Section : N° RG : 20/00189 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -Me Louise VANRENTERGHEM, -Me Isabelle TOUSSAINT

rendu le 30 Juin 2021 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 2020F00953 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Isabelle TOUSSAINT

INTIMEE SCP KERNEIS SEGUIN MOURGUE MOLINES [Adresse 1] [Localité 1] Représentée et assistée de Me Valérie TOUTAIN de HAUTECLOCQUE, avocat au barreau de PARIS, toque : D0848.

accordé à la mère un droit de visite et d'hébergement qui s'exercerait une fin de semaine sur deux les semaines paires du vendredi sortie de l'école au dimanche 19 heures, l'intégralité des vacances de Toussaint

GREFFIER LORS DES DEBATS: M.elle TOUSSAINT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame DARCHY en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre Sociale , cabinet B de la Cour composée de : Mme

04/ 01811 Jugement du 22 Juin 2004 Tribunal de Grande Instance d'ANGERS no d'inscription au RG de première instance 01/ 02506 ARRET DU 27 SEPTEMBRE 2005 APPELANTE : LA SCI LE BRASSEUR 7 impasse Toussaint

reste de la semaine au domicile de sa mère, - une fin de semaine sur deux, - la moitié des petites et grandes vacances scolaires au domicile du père, à l'exception des vacances de printemps et de la Toussaint