Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
63c8ef47dc5b777c90993135
18 janvier 2023
18 janvier 2023
compte le nombre moyen d'animaux par catégorie présent sur une année : 1 bovin de moins de 6 mois représente 0,4 UGB ; 1 bovin entre 6 mois et 2 ans représente 0,6 UGB et 1 bovin de plus de 2 ans ou 1 vache
Source officiellePremière Présidence
63d0d58f81a7b805de12b4f7
24 janvier 2023
24 janvier 2023
2021, ordonnait l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire à l'encontre de la société VILLA 19 et rejetait la demande d'extension de la procédure collective aux autres sociétés du groupe Vallar
Source officielle1ère Chambre
6274bc462799a9057d5dcfde
5 mai 2022
5 mai 2022
Le 18 décembre 2019, la même société a émis une nouvelle facture pour la pension de 15 vaches, 15 veaux et 1 taureau pour un montant de 4.800€ HT.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
670f584b4ad0d5ee7d7e5c80
15 octobre 2024
15 octobre 2024
de Madame CHANUT, greffière, *********** ORDONNANCE D'INCIDENT Etant succinctement rappelé pour les besoins de l'incident que : - la société PIZZERIA ODESSA exploite, sous l'enseigne 'LA VACHE
Source officielle1ère Chambre
6704cb652f5f3246ff3814a6
2 octobre 2024
2 octobre 2024
juridictionnelle Totale numéro 25056-2023-005431 du 25/04/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BESANCON) ET : INTIMÉS Monsieur [D] [M] [S] dont l'activité est l'élevage de vaches
Source officielle1ère Chambre
6684eaf6a0de54ff609f7ef0
2 juillet 2024
2 juillet 2024
tribunal judiciaire d'EPINAL, R.G.n° 21/01064, en date du 31 janvier 2023, APPELANT : Monsieur [E] [U] né le 17 mars 1972 à [Localité 3] (88) domicilié [Adresse 1] Représenté par Me François VALLAS
Source officielleChambre sociale
6690c7430d808eb34e455520
4 juillet 2024
4 juillet 2024
La cause de l'accident résulte d'un coup de pied de la vache ayant violemment ouvert la porte d'un des box du camion que M. [N] était en train de refermer.
Source officielleIndemnisation détention
6791de5a93ef93c421386b1d
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Le demandeur a été avisé de la faculté qu'il a de s'opposer à ce que les débats aient lieu en audience publique ; Me Alain FORT, substitué par Me Chloé VALLA, a été entendu en ses conclusions ; Maître
Source officielle1ère Chambre
671894b8d8ceca1cd701928c
22 octobre 2024
22 octobre 2024
[A] [N] ont constitué le GAEC 'La Mare aux biches» ayant pour activité l'élevage de vaches laitières ainsi que la culture fourragère et céréalière sur une exploitation de 56 ha.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
653b58ac502b828318c4e261
26 octobre 2023
26 octobre 2023
légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Ludivine BIDART-DECLE, avocat au barreau d'AMIENS, vestiaire : 85 Plaidant par Me Marc VACHER
Source officielleChambre sociale
65449d8dc71a6a83181c8f7a
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Inapte à la poussée des carcasses de vaches et de veaux plus d'un jour par semaine. Eviter les manutentions lourdes'.'» 21 octobre 2011': «'apte à ce poste actuel.
Source officielleChambre Sociale
5fdc3a74163f595e628a2c6f
11 décembre 2018
11 décembre 2018
DE FRANCHE-COMTE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Xavier VALLA, avocat au barreau de BESANCON COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats du 30 Octobre 2018 : Mme Christine
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03602_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
mesure de la résection osseuse ou une technique peropératoire complémentaire à la planification auraient été réalisées avant l'intervention du 10 mars 2011 et si l'expert relève par ailleurs que la coxa vara
Source officielleCour d'Appel
6253c8ebbd3db21cbdd86ab2
27 février 2003
27 février 2003
la somme de 104.360,50 euros (684.560 francs) et à lui rembourser les frais de mainlevée de toute inscription hypothécaire prise au bénéfice de la BANQUE POPULAIRE DE LA LOIRE sur les immeubles de LA VALLA
Source officielleCour d'Appel
6253c9e1bd3db21cbdd89714
22 décembre 2006
22 décembre 2006
B... et que son fils était allé voir les vaches avec lui le matin ; que M. B... a expliqué que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c269
19 juin 2008
19 juin 2008
déférée à la Cour : AU FOND du 27 JUILLET 2007, rendue par le TRIBUNAL DE COMMERCE DE MACON RG 1re instance : 2007J5 APPELANTE : SARL EVELYNE BOTTON D'ORIANO - EBD Ayant son siège : 254 Rue de la Valla
Source officielleCour d'Appel
6253cae6bd3db21cbdd8c6d1
20 mars 2008
20 mars 2008
Il expose que très jeune il a dû reprendre le cheptel de vaches laitières de son père et acquérir des bâtiments d'exploitation et d'habitation pour lui rendre service et ainsi devoir faire un emprunt de
Source officielleCour d'Appel
6253ca75bd3db21cbdd8b182
20 mars 2008
20 mars 2008
Route de l'Etang 01240 ST PAUL DE VARAX représentée par la SCP LAFFLY- WICKY, avoués à la Cour assistée de Me OHMER, avocat au barreau de LYON INTIMES : Société CHABRY CONSULTING SARL 3, rue
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
615e0e1dc25a97f0381f5253
9 octobre 2013
9 octobre 2013
INTIMÉE : SAS RTS CHAPUIS [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me David LAURAND de la SELARL DAVID LAURAND ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substituée par Me Sandrine VARA
Source officielleCour d'Appel
6253cbdabd3db21cbdd8e74f
20 septembre 2011
20 septembre 2011
né le 19 Février 1962 à NARBONNE (11100) ... 01240 SAINT PAUL DE VARAX représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de Me Audrey RAVIT, avocat au barreau de LYON ****** Date
Source officiellePage 23 sur 41